DIESEL FRANCE
Acte du 21 mars 2023
Début de l'acte
RCS : PARIS
Code greffe : 7501
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de PARIS atleste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1998 B 15634 Numero SIREN : 382 837 268
Nom ou dénomination : DIESEL FRANCE
Ce depot a ete enregistre le 21/03/2023 sous le numero de depot 32279
DIESEL FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de 1.000.000 £ Siége social : 23 rue du Mail 75002 PARIS RCS Paris B 382 837 268
Code greffe : 7501
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de PARIS atleste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1998 B 15634 Numero SIREN : 382 837 268
Nom ou dénomination : DIESEL FRANCE
Ce depot a ete enregistre le 21/03/2023 sous le numero de depot 32279
DIESEL FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de 1.000.000 £ Siége social : 23 rue du Mail 75002 PARIS RCS Paris B 382 837 268
PROCES-VERBAL DES DECISIONS PRISES PAR L'ASSOCIE UNIQUE
EN DATE DU 1er FEVRIER 2023
L'an deux mille vingt-trois, le premier février,
La société DIESEL S.p.A., société de droit italien, au capital de 22.500.000 £, dont le siége social est situé Via dell'Industria, 4-6 - 36042 BREGANZE (Italie), immatriculée au Registre des entreprises de Vicenza, sous le numéro 00642650246, représentée par Monsieur Renzo R0ss0, dûment habilité,
Associé Unique de la Société DIESEL FRANCE, Société par Actions Simplifiée, dont le sige social est situé 23 rue du Mail - 75002 PARIS, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 382 837 268, au capital de 1.000.000 £, composé de 1 000 000 actions, de 1 £ de valeur nominale chacune,
A, par le présent acte, et en application des dispositions légales et des articles 21 et 22.2.3 des statuts, pris les décisions ci-aprés sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
1. Démission de Monsieur Eraldo POLETTO de ses fonctions de Président ;
2. Nomination d'un nouveau Président et pouvoirs conférés ;
3. Démission de Monsieur Eraldo POLETTO de son mandat de membre du Conseil d'Administration ;
4. Nomination d'un nouveau membre du Conseil d'Administration en remplacement de Monsieur Eraldo POLETTO ;
5. Confirmation des mandats des autres membres du Conseil d'Administration ;
6. Pouvoirs a accomplir pour les formalités.
L'an deux mille vingt-trois, le premier février,
La société DIESEL S.p.A., société de droit italien, au capital de 22.500.000 £, dont le siége social est situé Via dell'Industria, 4-6 - 36042 BREGANZE (Italie), immatriculée au Registre des entreprises de Vicenza, sous le numéro 00642650246, représentée par Monsieur Renzo R0ss0, dûment habilité,
Associé Unique de la Société DIESEL FRANCE, Société par Actions Simplifiée, dont le sige social est situé 23 rue du Mail - 75002 PARIS, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 382 837 268, au capital de 1.000.000 £, composé de 1 000 000 actions, de 1 £ de valeur nominale chacune,
A, par le présent acte, et en application des dispositions légales et des articles 21 et 22.2.3 des statuts, pris les décisions ci-aprés sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
1. Démission de Monsieur Eraldo POLETTO de ses fonctions de Président ;
2. Nomination d'un nouveau Président et pouvoirs conférés ;
3. Démission de Monsieur Eraldo POLETTO de son mandat de membre du Conseil d'Administration ;
4. Nomination d'un nouveau membre du Conseil d'Administration en remplacement de Monsieur Eraldo POLETTO ;
5. Confirmation des mandats des autres membres du Conseil d'Administration ;
6. Pouvoirs a accomplir pour les formalités.
PREMIERE RESOLUTION
L'Associé Unique prend acte de la démission de Monsieur Eraldo POLETTO de ses fonctions de Président de la Société et qui est effective a compter de ce jour.
DEUXIEME RESOLUTION
En conséquence, l'Associé Unique décide de nommer, a compter de ce jour, pour une durée de six
ans expirant le 1er février 2029, en qualité de nouveau Président de la Société :
Monsieur Renzo ROSSO Né le 15 septembre 1955 a Brugine (Italie) Demeurant a Via Volpato, 64 - 36061 Bassano del Grappa (Italie)
De nationalité italienne
L'Associé Unique prend acte que Monsieur Renzo ROsso a fait savoir, par acte séparé, qu'il acceptait ce mandat et a déclaré n'étre frappé d'aucune interdiction pouvant l'empécher d'exercer lesdites fonctions.
L'Associé Unique décide que Monsieur Renzo ROssO sera investi des pouvoirs les plus étendus
pour agir en toutes circonstance au nom de la société, dans la limite de l'objet social, et sous réserve des pouvoirs attribués aux Associés par la loi ou les statuts.
Monsieur Renzo RossO ne percevra aucune rémunération au titre de ses fonctions de Président,
mais aura droit au remboursement, sur justification, de ses frais de représentation et de déplacement.
ans expirant le 1er février 2029, en qualité de nouveau Président de la Société :
Monsieur Renzo ROSSO Né le 15 septembre 1955 a Brugine (Italie) Demeurant a Via Volpato, 64 - 36061 Bassano del Grappa (Italie)
De nationalité italienne
L'Associé Unique prend acte que Monsieur Renzo ROsso a fait savoir, par acte séparé, qu'il acceptait ce mandat et a déclaré n'étre frappé d'aucune interdiction pouvant l'empécher d'exercer lesdites fonctions.
L'Associé Unique décide que Monsieur Renzo ROssO sera investi des pouvoirs les plus étendus
pour agir en toutes circonstance au nom de la société, dans la limite de l'objet social, et sous réserve des pouvoirs attribués aux Associés par la loi ou les statuts.
Monsieur Renzo RossO ne percevra aucune rémunération au titre de ses fonctions de Président,
mais aura droit au remboursement, sur justification, de ses frais de représentation et de déplacement.
TROISIEME RESOLUTION
L'Associé Unique prend acte de la démission de Monsieur Eraldo POLETTO de son mandat de membre du Conseil d'Administration de la Société et qui est effective à compter de ce jour.
QUATRIEME RESOLUTION
En conséquence, l'Associé Unique décide de nommer, à compter de ce jour, pour une durée de six ans expirant le 1er février 2029, en qualité de nouveau membre du Conseil d'Administration :
Monsieur Renzo ROSSO Né le 15 septembre 1955 a Brugine (Italie) Demeurant a Via Volpato, 64 - 36061 Bassano del Grappa (Italie)
De nationalité italienne L'Associé Unique prend acte que Monsieur Renzo ROssO a fait savoir, par acte séparé, qu'il acceptait ce mandat et a déclaré n'étre frappé d'aucune interdiction pouvant l'empécher d'exercer lesdites fonctions.
2
Monsieur Renzo RossO ne percevra aucune rémunération au titre de ses fonctions de Président,
mais aura droit au remboursement, sur justification, de ses frais de représentation et de déplacement.
Monsieur Renzo ROSSO Né le 15 septembre 1955 a Brugine (Italie) Demeurant a Via Volpato, 64 - 36061 Bassano del Grappa (Italie)
De nationalité italienne L'Associé Unique prend acte que Monsieur Renzo ROssO a fait savoir, par acte séparé, qu'il acceptait ce mandat et a déclaré n'étre frappé d'aucune interdiction pouvant l'empécher d'exercer lesdites fonctions.
2
Monsieur Renzo RossO ne percevra aucune rémunération au titre de ses fonctions de Président,
mais aura droit au remboursement, sur justification, de ses frais de représentation et de déplacement.
CINQUIEME RESOLUTION
L'Associé Unique confirme en tant que de besoin ainsi qu'il suit les mandats des autres membres du Conseil d'administration de la Société :
Nomination le 28 aout 2018 de Monsieur Stefano BACCHINI pour une durée de 6 ans expirant le 1er septembre 2024,
Nomination le 19 décembre 2019 de Monsieur Nicola MARZAN0 pour une durée de 6 ans
expirant le 19 décembre 2025.
Nomination le 28 aout 2018 de Monsieur Stefano BACCHINI pour une durée de 6 ans expirant le 1er septembre 2024,
Nomination le 19 décembre 2019 de Monsieur Nicola MARZAN0 pour une durée de 6 ans
expirant le 19 décembre 2025.
SIXIEME RESOLUTION
L'Associé Unique donne tous pouvoirs au porteur d'un original, de copies ou d'extraits du présent procés-verbal pour remplir toutes formalités et publications requises par la loi, afférentes aux décisions ci-dessus.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent proces-verbal, qui aprés lecture a été signé par le
représentant de l'Associé Unique.
Le présent acte sous seing privé, constatant les décisions prises par l'Associé Unique sera porté sur le registre des délibérations de la Société aux fins de conservation dans les archives sociales.
DIESEL S.P.A.
Monsieur/Renzo ROs$O Représentant léga
3
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent proces-verbal, qui aprés lecture a été signé par le
représentant de l'Associé Unique.
Le présent acte sous seing privé, constatant les décisions prises par l'Associé Unique sera porté sur le registre des délibérations de la Société aux fins de conservation dans les archives sociales.
DIESEL S.P.A.
Monsieur/Renzo ROs$O Représentant léga
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