HOPITAL PRIVE DE VILLENEUVE D'ASCQ
Acte du 2 juin 2023
Début de l'acte
RCS : LILLE METROPOLE
Code greffe : 5910
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LlLLE METROPOLE alteste l'exactitude des
informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2010 B 02047 Numero SIREN : 476 780 333
Nom ou dénomination : HOPITAL PRIVE DE VILLENEUVE D'ASCQ
Ce depot a ete enregistré le 02/06/2023 sous le numero de depot 12210
"HOPITAL PRIVE DE VILLENEUVE D'ASCQ" Société anonyme à conseil d'administration au capital de 1.530.572 € 20 avenue de la Reconnaissance - Quartier du Recueil - 59650 ViLLENEuvE D'AscQ 476 780 333 RCS LILLE METROPOLE
Code greffe : 5910
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LlLLE METROPOLE alteste l'exactitude des
informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2010 B 02047 Numero SIREN : 476 780 333
Nom ou dénomination : HOPITAL PRIVE DE VILLENEUVE D'ASCQ
Ce depot a ete enregistré le 02/06/2023 sous le numero de depot 12210
"HOPITAL PRIVE DE VILLENEUVE D'ASCQ" Société anonyme à conseil d'administration au capital de 1.530.572 € 20 avenue de la Reconnaissance - Quartier du Recueil - 59650 ViLLENEuvE D'AscQ 476 780 333 RCS LILLE METROPOLE
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 23 SEPTEMBRE 2022
1. Démission d'un administrateur/Cooptation d'un nouvel administrateur
Le Président informe le Conseil aue la sociétéHOPITAL PRIVE DE BOIS BERNARD souhaite démissionner
de son mandat d'administrateur a compter de ce jour.
Il indique au Conseil que le nombre des Administrateurs restant en fonction étant égal au minimum
légal et statutaire, le Conseil a la faculté, conformément aux dispositions de l'article L.225-24 alinéa 1 du Code de commerce, de procéder à une nomination à titre provisoire.
Aprés en avoir délibéré, le Conseil d'administration, usant des pouvoirs qui lui sont conférés par l'article L.225-24 du Code de commerce, coopte, a l'unanimité, en qualité de nouvel Administrateur pour la durée du mandat de son prédécesseur, Monsieur Antoine AMIOT en remplacement de la société HOPITAL PRIVE DE BOIS BERNARD, démissionnaire, soit jusqu'à l'issue de l'Assemblée Générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2023.
Conformément à la loi et aux statuts, cette nomination faite à titre provisoire sera soumise a ratification de la prochaine Assemblée Générale des actionnaires.
Monsieur Antoine AMiOT, présent au Conseil, indique accepter le mandat qui vient de lui étre confié
Le Président précise que Monsieur Antoine AMiOT, nommé Administrateur, peut dés lors participer au vote des décisions du présent Conseil d'administration et que le Conseil réunit le quorum requis pour délibérer valablement.
Le Président informe le Conseil aue la sociétéHOPITAL PRIVE DE BOIS BERNARD souhaite démissionner
de son mandat d'administrateur a compter de ce jour.
Il indique au Conseil que le nombre des Administrateurs restant en fonction étant égal au minimum
légal et statutaire, le Conseil a la faculté, conformément aux dispositions de l'article L.225-24 alinéa 1 du Code de commerce, de procéder à une nomination à titre provisoire.
Aprés en avoir délibéré, le Conseil d'administration, usant des pouvoirs qui lui sont conférés par l'article L.225-24 du Code de commerce, coopte, a l'unanimité, en qualité de nouvel Administrateur pour la durée du mandat de son prédécesseur, Monsieur Antoine AMIOT en remplacement de la société HOPITAL PRIVE DE BOIS BERNARD, démissionnaire, soit jusqu'à l'issue de l'Assemblée Générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2023.
Conformément à la loi et aux statuts, cette nomination faite à titre provisoire sera soumise a ratification de la prochaine Assemblée Générale des actionnaires.
Monsieur Antoine AMiOT, présent au Conseil, indique accepter le mandat qui vient de lui étre confié
Le Président précise que Monsieur Antoine AMiOT, nommé Administrateur, peut dés lors participer au vote des décisions du présent Conseil d'administration et que le Conseil réunit le quorum requis pour délibérer valablement.