Acte du 3 mai 2017

Début de l'acte

RCS : TOULOUSE Code qreffe : 3102

Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques

REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES

Le greffier du tribunal de commerce de TOULOUsE atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres

Nature du document : Actes des societés (A)

Numero de gestion : 2002 B 00355

Numero SIREN: 440 844 827

Nom ou denomination : VEGA FRANCE

Ce depot a ete enregistre le 03/05/2017 sous le numero de dépot A2017/007916

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE TOULOUSE

Dénomination : VEGA FRANCE

Adresse : Immeuble Peri-Ouest 52 rue Jacques Babinet 31100 Toulouse -FRANCE-

n° de gestion : 2002B00355 n" d'identification : 440 844 827

n° de dépt : A2017/007916 Date du dépot : 03/05/2017

Piece : Statuts mis à jour suite à erreur lors du dépôt n*A2013/7763

2017148

2017148

Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse - place de la Bourse BP 7016 31068 TOULOUSE Cedex 7 Tél : 05 61 11 02 00 - Fax : 05 40 00 46 06

VEGA FRANCE

Sociéte a responsabilité limitée au capital de 59 500 curos Immeuble Peri-Ouest - 52 Rue Jacques Babinet 31100 TOULOUSE. RCS TOULOUSE 440 844 827

Statuts

STATUTS

ABTICEE Ter - FORME

4l ast cr&é entra ks somssinra's tna soc!itl nspxaattitk fanitée qud sera regie par la foi du 24 j 1855, Ies textes rubs5qoenta at ics prisnti statunts.

ABTIGLE2.08JET

ta st le aSooce do toat pxadat at cystesre sep La soctet nt b cx visael, anfovisast: at nadt 11 8 n.e t

nstrunett aatare & entreproneur do cpectac.

garticulfars at p 1TQ J'affoes Talev st Lctamoat gt ? sz rattacher : l'objet suckad cu pourant pitis pen Tf'alet soch?

RRTICLE 3 - DENOMINATION SBCEALE

L2 ooc&6 prend pour ra'son coaa : VEGA FRANCE.Dans kus 1 t ct cs toutas lathns a'8oc

Responsabtts Linm Se a, at dn tenoncoson dr captl.

ARTICLE 4 SIEAE SRCIAL

Le siege social est fixé Immeuble Peri-Ouest - 52 Rue Jacques Babinet 31100 TOULOUSE. Il pourra etre transféré en tous autres endroits du méme département par simple décision du gérant et partout ailleurs en vertu d'une décision extraordinaire des associés. AATICLE 6 - DOREE

La durbe est tox&e i Qurtre Vingt Tx Neuf Amias gi cor wtceront A couri te jour de l'komatricudatioa de ls soci! an registre du carmmarca, sauf las cas de diseokrfon ttt- 'aa ta'prorogatan prtras ci-apris.

ARTICLE 6- APPORTS

11 éte apporte an capital de hn Socisté :

- lors de la constitution, une somne de 8 000 euros i hauteur de 4 800 E par M. Jcan- Louls LOPEZ et i hauteur do 3 200 e par M. Pascal ZENOU. -- lors de l'angroentatian ds capital decidse par l'asacmbiee endrale cxtraordinaire du 31 dtcembre 2007 nne aormme de 20 000 @ par M. Jean-Louis LOPEZ moyennant l'incorparation d'une quow-part dc san compte courant dassoc!6 ct uns somme ds i29 o00 f par 1a Socidte STRATEGIES EXPANSION 2000. Le capital a &te alnsl 6te porte de 8 000 e t 28 000 e puis do 28 000 e : 38 750 6.

Par assemblée en date du 15 janvier, it a été décidé d'une augmentation de capital en numéraire de 750E intégralement souscrite par Monsieur Thiery GUENARD

Le capital social a cte ainsi porté de 58 750 curos & 59 500 curos.

ARTICLE 7 - CAPITAL SOCLAL

Le capital social est fixé a la somme de CINQUANTE NEUF MILLE CINQ CENT EUROS (59 500 euros)

I1 est divisé en 238 parts de 250 euros chacune, numérotées de 1 à 238, attribuées aux associés en proportion de leurs droits, savoir : - Monsieur Jean Louis LOPEZ à concurrence de 196 parts numérotées de 1 a 112, de 148 a 151 et de 156 a 235, ci 196 parts

- La Societé STRATEGIE EXPANSION 2000 a concurrence de 35 parts ci 35 parts numérotées de 113 à 147, - Monsieur Thierry GUENARD & concurrence de 4 parts numerotées de 152 a 155, et de 236 a 238 ci 7 parts

Total égal au nombre de parts composant le capital social : 238 parts Les associés déclarent que ces parts ont été souscrites en totalité et libérées intégralement et qu'elles sont réparties entre eux dans les proportions ci-dessus indiquées.

ARTICLE 8 -ADGRENIAT'RA dECAPITAl

Par deaishon axtraordfanbe des esspc trac au sars prkoa, be`parts zonveh uo ts ba

vu d`w rzppart 8tqh3 par wa 7 pourra tad Jore tre rd

nooY!c

AxtRZe - REDtcT3US de cApitAl.

scoxolent b motlf te iTegat des Esoeitae jrefet at ie noe de riz &e rednction da capital est cormm. 8 a coreptx .g montent inririwr au anmwn K ral, I mohs ga ncd ne a trans I anerar cdut cl i un taatait w Tuie autre Yorxa.Une riduction du capitl pogs ftro rtd c tE To qua atsacE davant faira son affaira peraannt on & puris.aatiames parmattast 'obtenir l'attrtttnkor d'un nonbre antiar ds parts nouu

ARTICLE 10 : DRGITS ET QBUBATIORS ATTACHES AOX PARTS 6OCIALES

Ghaque part danmr drott, dans rcctt sachl ca ins btokneas, me traclion gss et preportixnake rt

certaines d'cntre &cs. Ea dnan drait I xa wok dams tans is yots et #serattons. Saut xceptoos tegaies, les assaclis ne sont rsponsabias que nqu'i coycareca do toantdmt des parts quTs poasadait.Au-daa, tout cppel & tonds est interdit.ils peuvemt exarcar t &rot da carnamnieaticn pammanant an tunparaire guf fcur cst iccorde per ler taxta ca yiguezr.

Les trelts st obngations attache passantl .0

n d m4me E praanant de: fabnarr ou des incapablas, pe perrant, coie qoafpa pritaxtt us ca coit toqoertr appastion das acofts sur is binns lo sost Rra, dans as actej $ son administratian : s dolvent paur l' exerclS tr (ares drolt l'sm rapparter.aux fnvantatrqs sonlaux Ot asx decislons

ARTICLE 11 - REPRESENTATION DES PARTS SOCIALES

Les parts sociales no pesveat tre roprésantees par des titres négociables. Les drais do chaque soclt rûsulreat des statuts, das octes madificatifs, ainsi que des &ctas portant cession ot rautation da parts soclales.

AATICLE 12 : INDIVISIBILITE DES PARTS SGCIALES

Las parts socialas soat indni glas t l'&yard da In sopuite , qui ne recannait qn'un seul propriftare pour chaque port. Lea copropriratras lndivls sont tanus da s fiira rapr&senter atpris de ia Sotita par Tun d'nr Consldir per ain comne sul propritake dafaut d'eatanta, appartlant fa partia ia plus dfigente de se pourvok

notitee t fa socteté, los Usufruitisrs mprissntaat valblannt las nospropriôtaires i l'&gard de ia socf&té : toutefois. Le droit de, vote appartiont a l'usufnuitier dms les assamblfes gin&rates ardinafres St an au-praprl6tatre dans (es assembléet gdnerales axtraordinairas.

ArucH 13 - CESSION - TRANSMISSION

L= Caaiona

1 - Forme de la cealon

La transraission des parts s'opore par un lote authentiqus ou sons scing privé. Elle cst rendue cpposable a Socitt6 dans les formes de l'articte 1690 du Code civil. Toutefois, la signification peut &tre remplao&e par le dépt d'un origimal do l'aatc do cession an sitge social contre reraise par le G&rant d'ume nttestation de ce dépt

Pour 6tre opposable atx tiers, elle doit en outre avoir té dôposte au greffe du Tribunai de commerce, cn annexe au Regirc du commorce et deg Soci&tes.

2 - Agrixaout dea cesatons Les parts sociales ne pauvent etre cedses, tire cnéreux ou titre gratuit, quelle que soir la qualite du ceasionnaire, qu'avec le consentement de la majorité des associds roprasentant an moins la moitié des parts sociales. 3 - Procedure d'agrimeat

Dans le cas ou l'agr&ment des assaclis est requis et torsque Sa Socidts comporte plus d'un associé, le projut de cesston est notifi par acte extrajudiaiaire ou par iettre reoommandée avec demande d'avis de r6coption la Socist6 ct 1 chacun das assocl6s.

Dans les huit jours compter de ia aotification qul Ini a ét faite en application de Iralin&a precedent. la gérance doit coavoquer l'assemb!6e des assosi&s pour qu'elle delbere sur le projet ou consulter des associ&s par tcrit aur ce projat.

La décision de la Sacist6 cst notifiee su cedant par lottre recommandee avec demande d'avis de r&ceptlon.

Si la Soctdté n's pas fait connaire a déciston dans ie delat de trois mois i compter de ls deraiere des notifications prevues au premier alinéa ci-dessus, ie consenternent & la cessian est réputé acquis.

4 - Obiigatlon d'achat ou de rachat de parts dont la ccasion a'cst pas agré6

Si la societé a refiust de consentir cexsion, les assoaids stnt taaus, dans les trois mois corapter de ce rofus, d'acqu6rir ou de faire acqusrir les parts un prix fixé conformóment aux dispositions de P'article 1843.4 du Code Civit, les frais d'expertiss dtant ln aharge de la soci6té, ou fix par accord unanime des aocits.

En cas d'expertise dans ics conditions dtfinies i rarticle 1&434 du Code Civil, le ctdant peut renoncer i son projet de cesslon i defan daccord rur le prix fixé par 'expert. A la dermande de la gdrance, co dflai de trois mois pout &tre prolongé une ou plusieurs fois, par dcision du prdsident du trlbunal de commerce statuant par ordonnance sur requete non susceptibie de recours, sans que cotto (ou cas) prolongation(s) pulsse(nt) excéder six mols.

La Societe peut également, avec le conssatement do l'associé c&dant, decider dans ie mme delai de réduire son capitai da montant de ha valeur aorninale des parts de cet associe, ct de racheter ces parts au grix dóterminé conforraément i l'article 1843-4 du Cods civi. Un dólai de paiement, qui ne saurait exctder deux ans, peut, sur justlfication, tre'accordt la Socifté par ordonnance du Président du Tribunal da conerce du lieu du sige socfal, statuaat par ordonnance de r&fêré non susceptible de recours. Les sonmes dures portent intóret ru taux legal en matire commereiale.

Le cas &chéant, ks dispositious de l'artcie L. 223-2 du Code de comimerce relarlves i la réduction du capital au dessous du minimum légal serett suivics.

I - Transmicaion per deots ou par mite de diasolutfon de communauté I - Transmisxion par decas

En cas de decs d'un associé, Ia Soci&te cantinxe catre its associés survivants et les héritiers ou ayants droit de l'associd diotde, ct iventuellement sop conjotat rrvivant, sous r&serve de l'agrément des intéres&s par ln majarité fixte pour Fagrement des cessioms cutre vifs an profit d'un tiors.

Pour permettre la consultation des associ&s sur cet ag&nent, les heritlers, ayants droit et conjotnt doivent justifier de leur quall6 héréditafro dans los trois mois du dcas, par Is production de Fexpeditian d'un acte de notorit6 on d'un axtrait d'intitult dinventalre, sans prêjudice du droit, pour la girance, de requdrir de tous notaire la ddlivrance d'exptditlons ou d'extraits de tous actes établissan? tesditas quniites.

Dans les huit jours qui suivert ta produetion ot n dôlirance des pices précités, la gôrane adresse i chacun dos associds survivants, une lsttre recommandte avec demande d'avis de raception, lui falsant part du decs, msationnant les qualtés des hóritiers, ayants droit on conjoint survivant de rassocit d&ctd6 et ic nombre de parts concernees, er lul deinandnt da se pranancer sur l'agroment desdits h&ritiers, ayants droit ou conjoint survlvant .

La gtrance psut également consulter les associs lors dune assemblee gtnbrale extraardinaire qui devra re convoqute dans le inne délai de huit jourt que celui prvu cl-dessus.

La d6cision prise par les associ&s n's pa i atro motiv&e. Blle cst notifiée aux héritiers et syants drot ans ie d&tai de trois mois i compter do Is produatian ou de la dólivrance des pitces héréditaires. A d6faut de notificatlon dans ledit ddlai, le consentement i la transrnission des parts cst acquis.

Si les heritiers, yants &roit ou conjoint survivant ae soxt pas agre6s, les associts sarvivants sant tenus de racheter ou de faira racherer leus parts dans les conditions prdvues cj-dassus pour Ics transmissions entre vifs.

ArticIC 14 - INDIVISIBILITE DES PARTS SOCIALES

En cas de pluralit6 d'assoctéa, les coproprittaires de parts sociales indivises sont tenus de ddstgner P'un d'cntre ax pour les repr&xenter supres de la Socteté ; & défaut d'eatonte, il appartent & l'indivisalre le plus diligent do faire d&signer par justice un mandataire charat de les representer.

Lorsque des parts saciales sont grevées d'usufruit, le droit de vote appartient au nu-proprietaire pour toutes les decisions collectives antras qua cellas relativas t'affectation des r&sultats sociaux. Le nu- propriétatre sera convoqu6 toutes les dacisions collectives.

ArtIcl 15 - DECES OU INCAPACITE D'UN ASSOCIE

Le Sootét6 n'est pas dissoute par le décts ou lincapacité frappant Fassocié unique ou l'un des associés.

ARTICLE 16 - RONNATION ET POUVOIRS DES GERANTS

La socteté cst adrin'strée par une ou plusdnors personnas plysiquas, associfs on nan, aglssant an quafté de gérant.

Vist-via des diars, chacan des g&rants ast irvasti das paurns tes plus étantus pour epis, an tauts circonstance, au nam

avac les assocl6s, chracun des gfrants m poxta.sans utoriation prtalahle da cetxti dannée par una decision ardirira; contraater ao pom de a socisti das epprurts cutras qns les crsxtasn hanque, vendre cu &chariger tas innaubles sociaux ou ie fands de commerca, constit tqun sur tas hreohias soctaurx at ti nantissanrent sur on fonds de cormrarce, concourir & in fortnatlon d'ume socikti ot fare apport & ane soctete de tout au partie des bar sochaox

avac tes associs gus ai te ast taita vatrt gue l'opraton en canss sott ciclun at, dans sas rapparts arec les tlars, qus s'il est &tabll que catx-ci on ont au connalsatca.Ls gérart prut, sous se responsabitte personaa, conf&rer -toutes d&kyations spéctales at tanparaius pour dea op&ratidas diammintas i tout mandatairi do son choix. En cas de plurast ds gôrants It chaix de co mandatain d&we itrs decidi par etx cn agissant conjaintament at d'un cotninun accordt r F

ARTICLE 17 - DUREE DES FONCT7ONS DES GERANTS

Les gérants sont noranés paer una dure Indaterpinia

La demisston ou ie decis d'un Qérant a'estrain pas li dssoluion da la saclita. Oans ce cas, les assaciés namnerant. tors d'une assarnblda qdn6rale ou d*una consuitation tcrite prevoqut i h dfigence da l'n Fentre sux, un notvaat &rant : toutefafs, catte naminatlan saraft auemait fhouftatve dans lo ces ca pxisterait n ou plusicurs aurres

moltie des parts socialex.Si a rivacation cst derkàs sans justas raotifa, eis pent donner fren dammages st intérts.Enfin, un gdreot pett etre rivoquf par ln tribunal paur ciuse 1égita ne i in damandn de taut assocte.

ARTICLE 18 REMANERATSON DES GERANTS

Les garanta pnuvent racavofr pn traltenant anua, fbu cu proportionnel, dont la qualté et te mode de paiemant seront d&tarinks par dicisin ardina re des arsoeifalas irsi da représentation de voyape, de déplacenent tacidi par les assocles statuant an fo fotno ordineirn:

ARTICLE 19 - CONVENTIONS ENTRE LA SOCIETE ET L'UN DE SES ASSOCIES OU GERANTS

Le gerant ôu, 's an xists un h cammasain aux comptasr priante-i Tassanbles ou joint aux documen conaunfqués aux associ&s en cas dn consutatln terita, un rappori ur is canventians intervanuas dirattermam. ou p: aisonne interposen antre la soci&t& at Pon de ses garants au soctés. l'essemblas status sur ce rapport. Lr gôrant

maforitd.Las conventloas non apprenvass radulasnt naraions inurs eftets, charge pour [ gtrant ct, s'l Y'a en. peur l'associe contractam, ds aupportar indidulapent ou soadarenent, slon hs cal, l conséquencas.u contral préjudiciables la socištàlas dispeshtans qui prfcadant sitandent urx conventiens passdes avec une soctóti dont un ssoci indefininent respanabte, gerant, aunuistrataur, dracter ginra, mermbre du diractafre au mambre du consen de survelfanco, est simu tantsnent gerent ou associé da is scisti I rasponsabfité trnitie.

Elie les concernent &gakrment les corventioca ntarvenues atre b girancs et un aasoch potr dófinr ts condions dans lesquelfes ca dernier Consentlri in sacitê den avances tamporaes da fonds ptodpctiras d'intôrats.

Tutafls, une dóclsinn crdinaka des associfs potra dôfas edanlme has medattés de talas avancas, natanmant si elles doivent tre taites par das géranta.

Enfin, paine da ruEits du contrat, i eat interdit aux g&rants ou assoct's de contracter, cous queiqun forras qua ce sait. das emprunts aupris de t soclita, de s faira consentr pex aks tn dicauvert, en carpte ceurant on autremeut, ainsi qua de fafra caudonnar au avalisar par alle laors angapenents cnves les tiess ; cette interdiction s'applfque égalermart Sux conjoints, arcandants st dexcendantr des g&ants ot asoclis, ohs qu's toute personnn interposis.

A8TICLE 20 - COMMIS6AIRES AUX CGMPTES

Un oo plusicurs couaksaires aux coptes tituekas ot xpplfants peuvcut ou doivent itre designés dans ias conditions pravias par l'artile 84 da h ini da 24 juiet t888. cu hs carmmissaires axercaat letrs toncians cont ormemant earx textes tegitatifs at tôgia manteires en vijseur. ARTICLE 22 - FOANE DES DECISIONS COLLECTIVES" :

En principo las dclsions. des ssodits soat prisy asantllns puest ugalerarl. bre trises gar cansdtatlan

chtigatoiremant prises an assembln r&s nde dans i 3i &a s mais i compter & a clatarn de chaqot exercicn soclat.

ARTICLE 22.ASSEMBLEE

. L'assemblee est convcqtrís su tteu du stge saclal ct en tout mtra Bau de la rane vlla (ou ds mme dipartenenti, solt

I guart des perts soclafes, paant damander i rimion truna assanble Par leurs tout astoi paut dermander en justica tn dasignation d'un nandatain chasgi &e comvaquer l'assamk s at de téxar san ardra &u jaur.

indiquar les quertions Perdre &u jorr de tnta sorte qu lsor conten gi rar porta apparalsa mt clakanert, sans qu'll y alt far & repertar 'sutres dosumenta.Toutn tsamblis iriguneratkat conyôque pert stre annulbe.Toutefois, l'actian oo nulliti n'ast pas recevafle foraqus tous Ins csseciss talant présents ou raprtsantôs.

L'assemblûs est présidde per h qerant ou par l'un des pôrants. St acon das draats n'st asoci6, cle gst présidee par jassocfi príxant qul postada cu raprsante i plus grard Damir da parts tqetlas, san riseria qu' occapta catte fonctlon. si detx arsôclis qul pos adant ou repr&santant l mema nondra da arts sont accaptants la présidence de l'assenblea est ssurée par le phus dgl.la discursion m paarra porter que sur it quastlons toacites t'r ardre du jour.

En princips, chaque assoclé participa parsonnallemant an vata. Tottafois, gaut se fatre rprísenter par son conjoint meins qtie ia socistt ne comprann gua las doux &pourx ou par un mrtre.assacl sauf si tes sssociés sont au nomhre de daux.li ne paut constituer un mandataire pour yate du chef 'une parue ds sas parts st voter en personne du chef de l'atrre partiaie mandat de représantation d'un scci6 cst dorn6 pour ane sxde assaenhle, mais vaut pour les pandant itre dennt pour dax assemblées

arsamblas succassives convaqu&as rvec ta meme ordn dn jour. I peurt gep mues le meme jaur au dans un`delai de sapt joura.

Toute datthratian de l'assanbtés das eseociis ost constatôe par on pracesvarbal qui mentionne : la date ct le Den d. -ršunion, ies nomprànoms at quahti du pradent las nom tt prinons dus astocits prasents ou reprisentes r T'indicatian du nombre de paris aoclalas ditenuas par chacun les documants at rapparts soumis @ l'assemble. r&sume des dbata, lo texte &es résofuttons misas aux vatx ut.te resuitat des yates.

Co prcês.verbat ast êtabfi et signô par las gôrants sur tn rogistre spécal tenu an síge soclal ct cotí st peraphê sc par un juga du trihunal c'instanco, solt par faaire da la conanuns cu un adoint wu malre. Toutef ois, las proctssyerbal peuyent &tre ttabhts aur des foulles mobttes onmrat&es sans discentinuiti parephine dans tas mmes conditlons que t Feglstre rusvisk st revetues du sceau ds Tawtarit qui les : paraphaas Dis qu'una teule a 6ts remplha, Mun arietement ea ait itra olnt i.clles ridamnant risa. Taut adition, spression substitution G hverrier i faules cst Intarte.Las coplas ou extrats de dólitration des ssociéa sont valalkmant cartinés confornes per ur seui g&rant. ARTICLE 23 - CONSULTATIGN ECRITE

En cas de consultation kcrite, La g&ranca adnsse. pur lattre recoranandea ryac dernande d'svis de ricaptian, chacun des assoaks (au demtar donite dari par tl i i socist), e toxt des riselutions proposas, alnsl que tas docoments necasaires & Fanlormaton des assachs.Cas isect. disposmit dun dfaf da quinze jours & comptar ds ia date de re captian des projats da r&sotutlon gour &mattro kur vota p'r derit.

Co vote, formulf par um aor cu un Inon hserit en-dessots du texte de chama das rxolutlons prapostes, doit atra adrossé'& la sochte par lattra racommandia aac denanda d'avis da_cecaption.Tout nssocta qui n'aura pas régueremant vot& dans le detat trapartd, sera ontitri comna ayant voue p'sbatanir.

Le procs-verbal da la daibration sera tal par gfrance salantas farnas indnuas sous F'artíclo 22 pour les pracs verbaux d'assenbtes, mals &n tnentionnant qu is Consuitation a cs flea par écit nt en annaxant eu pracks-yarbal fa riponse de chaqtia assecl&.

'ARTICLE 24 : EPOQUEET RATURE DES DECISIONS COLLEC'TRVES

Les d&cisians cokectives des associés auat n rises i tavta tóbqu. Toutefpi, Féstamblé appalàn & statuér sur .lns comptes ds chaqui exercice socia oft bthad rarate dins Is &i da stx roots i Canpter de is cture -- du dit exercice Les dicistons callectiras dcas assr f ntard rdinakas u d srirtraares Selon teur objst

Artlcla 25 DECISIONS COLLECTIVES

Les decisions collectives sant qualifices d'ordinsairee ou d'axtraordinaires.

Elles sont qualiff6es d'extrasrdinaires lorsqu'ellas ent pomr objet la modification des statuts.

Elies sont quallfi6es d'ordinaires dans tons les autres cas. Les dteistons ardinaires y compris celle ralatives i la nomination et a in révecatian du Gérant doivent &tre adoptdes par un ou plusieurs assoaiés repr&sentant plus de ia maitid das parts sociales. Si, en raison d'absenco ou dabstention dassosida, cette majorits n'est pas obtaue a ln pramiere consuhatian, les associés sont consuhés une seconde fois et les décisions sont prises & la majorité des votes tmis, quelle que sok la propastion du capital reprísente, mais ces d&cisions ae peuvent porter que sur les questions ayant fait T'objet de is premt&re consultation.

Toutefois, Ies décisfons relatives i a nomination ou & ls révocation de la gérance doivent tre prises par des associes reprêsentant plus de la moitie des parts sociales, aans que la question puisse faire j'objet d'une scoande conaultation t la sinple majorit& des votes émis.

Les d&cisions extraordinaires ne peuveat &tre valablemnent adoptee, sur premire convocaxion que si les associds présents ou représsnts posideat an moins le quart des parts socialc et rur deuxieme convocation ic ctaqufame das parts sociales.

A d6faut d'avoir tteiat ce quorum, une dsaxiraa assemb!te peun &tre convoqube dans les deux mois de la preraiere assemblée, anoun quarum a'stant alors requis.

Las modifications statutairee sont deciddas i la majorité des doux ticrs des parts d&tenues par les associes préscats ou ropr&santis

Toutefois, l'agrérmaat des cessions ou mutations de perts sociales, réglenenté par l'article " Cession ct transmission des parts sooialas " des préxnts statuts, doit etre donné par li majoritê des associés représentant au moirrs x raoitit des paris soslales.

De m&me in msodification statutaire résultant de in suppresion du norn du gérant en cas do cessation des fonctions de celui-ci, pour quclquo causc que ce soit, est valablement decidte par la majorité des assacis représentant plus de a mottid dee parts sociales. Par ailleurs, l'suginenlation du capital social par incorporation de h&n6fices ou de réserves est vatablement déidee par fes assocl représentani seulerment ta molli6 des parts sociales. La transforinatioa de ls Socitté est d&cidde dans les conditiors fixdes par l'article L. 223-43 du Code de commerce.

La transforrmation de I Soci&é en Socištê en nom coliestif, en Sosiété en commandite simple ou par actions, en Socidte par actions sirmplifite, le changement de nationalite de in Soci&te ct Iauginentation des engagementa dea msocits exigent l'uilanimks de coux-ci.

ARTICLE 26-EXEACICE S8CIAL

L'axercice sucial commence is Ter Jaavlar et Fait ta-31 écenbre.Par axceptlon, ls premler &xercice sociai caraptenir la adriado caurus anta la joor de t'inmatriadation de ta socisti au ragistre du commerce et das soctitis Si te 3 04cambra 2002.

ARTICLE 27 - ETABLISSEMENT BE COMPTES SOCIAUX

A la ctatora do chaque exercice, la gkrance drasae i'invantafre dos divers tiéments de l'acdf st du passif axistant cetta date at las camptas annusis (iflan compta de rianitet, annexah, en sa conformant aux dispositians tgisiatives at réglaaantafres. Ete dait galoment itablr un repport de gestion &crit.

ARTICLE 28 . COMMUNICATION DES COMPTES SOCIAUX

La giranca dait adressar arx assoctis, quinze jours su moins avant Is date de l'asssmblé pénirale sppelén statuer sur ias comptes d'un garcica sacil, tarppar usvist and qus i'ban, le compte réæutat,Famnaxe. le taxtn das résolutions gropasas t, in cas tchant, lo report des commisairas atx cotuptesA compter de cetta communication, tout assosié a la facuité de poser pur crit dis questiots auxyuelles ta gérance sera tenue de rôpendre , l'nventara ast tenu au siaga coial & au cours da P'assarnbl&a,Pondant le dilal da quiaze joura qul pracadn T'assomt Un tnals qur mains awant ia convocattan de cette assernble, a disporitian das assoctis, qui ne pauvent on prandre copte ins ocumanta prevus par i igiskatton an tigur sont traus an slega social i lo disposton das commissaires nux comptes s'a an oxista.Enfin, tout associi trolt a touls spoque, de praadre par hui-mme at au atgs social, connaiseanca das dacurnants suivants concermant tas trois daraferi cxercicas : hflans, cotnptes de rôatrtats, ainaxes. irnyentefr es, rapparts baumis axx asaermblóas ot prac s-uerhaux de cas assembi6ps.

: AATICLE29 : APPBGBATIGN BES COMPTES SOCIAUX ET AFFECTATIOR DES RESULTATS

L'assembióa ordinaira des ssocia, i ast ohgatofranent ppelia statuer sar T'approbation des comptas d'un

rasukats de cat xarcice.Sur lo benafico de Fexccica, dimdnus'In cas &chiant das perte anterieuras, i art fait m

... ttrsqts pont Gne caxse queicongne, la rervtet

Re detarmine notammant ta part atirihukraux assoctas sous forme da &videnda

L'ssmblée gdnàrale peut décider s mas sn drtrhution dn somanas prilrrins cr tas rksarves dont ie a ia dispasitian;

ARTICLE 38 - PAIEMENT DES 0IVIDENDES

Las modaitàs de mise m patement das diidantes votés par l'assemblt pénraie sont tixes par dla ou, difaut, par las gtrantToutafais, cotts misa.cn paianent dait avab tou dans un délai maximaf da nauf mols apras la clture da l'axorice, auf prolongatian accnrdóe par ordonnanca du prisideat du tribunai de cormmarca, Itatuent sur requste a la dematda des geants. ARTICLE 9 1 - TRAASFORMATION

La socité poums tranaforma en caciti commsrcia!r de touta autro tocme cu an cociété civile s's Y. s. lau sans que catte operation n'antralns h création d'uns persanna morale qouveße.Catte transforrnation sere acidie aux conditiona raqutses selon Ls typa de sactt ratent et ans ins termes de Particla 69 modifé Ba la lal.

ARTICLE 32 - CAPITAUX PROPAES INFERIEURS A LA MOITIE DU CAPITAL SO CIAL

Si, du fajt de pertas constataes dans ies doctmants camptables, las capitaux prapres da h sacitté daviennent

Si la dissolution n'est pas pranoncee la maarità exigee paur la modification das statuts, la soci&té est taaue, au ph iard à t dotura du d uxfama exarcica suivait calul au cours duquel ta constatation des pertes ast intervenue (at sl ràserve das.dposhions d 'artici ainis de riduire non capital dun montent au main pai celui des partes q n'ant pu atre tnputias aur las riaarves, sl, das co dflei, te capftaux propres t'ont pas St& reconstituds i cancurrane t'une valeur au mois &gals a ls rmolti6 du capital sochal.ans iss daux cas, a r6satutfan adopthe par trs assatas dal 1tre pubke dans on jouraal habmtà& racevelr tas annoncas figal s dans fa dapartemant du sfege sockal ot inscrita : registre du coraraerei at des soctetôs.A dótmut par 1x gérant ob te comniesalra'nux comptes de grovoquar uns &àciciol ou st les assoclés n'ont pu daarror valablamaat, tont iht&rest? gsut dermander an justice la dissolutian de ia saciétô. i an ast da mamte si los dispositlons de Palin&a 2 cl-dessus n'ant ns tts appiqudes. Dans tous tas cas, fa tribunal peus accorder ia sociftê ua d Sai maximaf de six mls potr rigularisar le situation, na paut pranoncer la dissolution, si, a jour ou i statua sur le fond, cette r&gularisatina a u en.

ARTICLE 37 - DISSOLUTION -OUIDATION

La socitté ast en Mquidatian das F'instant de s'disadlution quela qu'en soit la causaCepandart, catte dissohtian ne

socitt&s.La parsannalltê morafn da l'snclate subsiste otr hs bisains do io &quldation jusqu'a la cl6ture da calle-ci. Tautefols, I msontiun Socint& a Hquidation dinsi que te non du at des fiqnidateurs doivent flgurar str toue actes et dation ast falt& par an ou pustetrs Squidateurs pris parrmi docurnants &manent de la secikt& at dasdoks aux tlera.i ts associs ou en dahora d'eux t nommis & Ta majariteco capital

nomanas dans les manes conditioms qua las &qte: atarsl aqudatar, oa chacun d'aux s7s sont plusieurs, repr&sente societé : i a las pouuoirs ls phs Steadas poar riatisar Taetif at acquttar ta passif.ls protuft nat da ja ôqlidatinn, aprés l'axtinction d passif et das charges, wst partag ntre les assonis pruportionaelemeat n nanbre da leurs parts, I titra da rarhbaursensnts du capttal nba arpari en pranier Es st do repartidon do seni cnsuite.

ARTICLE 3:4.CONTESTATIONS :

Toutes lea contestations qui pourcaiast s'slaver paukant h duràe da la soatst& on de sa Mquldation, solt ermtra ins associs h gdrant et a saristé t', aoit entie las asaicis ettxmdx relativement ax aftatres xoclafas. seront jugeas canfonmsrnant a tn tol ot sounias & tn jatdictian das tribuneus corppet ant. ARTIGLE-35=FRAIS-

Tous Ias frais, droits ot honorairas ntrafnt par le prisert acta ot ses suitea, dont une dvatuatiun

da cutte imhatriculatian, ns sxant anteramant pris a charge par ia soclt&, qti davra les Sinortir avant toute distrihution de heaeficas.

ARTICLE 3 C. ENGAGEMENTS CONTRACTES AU ADN DE LA SOCIETE AVANT SON IMMATRICULATION AU RESISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES

Les soussignis d&clarent acc pter purenaat at cmplenent, as zotas dija accomplis par Monsiaur Pascaf ZENOU pour to cempta de in socift'an formatlon &nanets dans ti itat annaxt aux presents statuta avec l'iadication. pour chacun anex da angegamant qul en rstltera pour l soctti.En consquence. fa soctàté reprendra, purament et sinplermant. lesdrs ongagananta, dis ya'ate curi atê danabisd&e au Registrs dn Comgarce et as Socižtôs. En autre, les soussigots doninant mandat Mansiaur Paseal ZEnu da prendre, pmui le compte dn is socletó, tes engagatnents notveaux qui sont détarninis st dont les modalits cont prackstns ca un acte spacial arinexé aux

reprise par alie des dits ongagenents.

STATUTS

ARTICLE1T-FORME

It ast cru entre ks somsirmésuna socltl maspæas hit6 nité qui sera rgie par la foi du 24 jt 1856, les textes subssqoerte at is prisenti statunts.

ARTICLE2.08JET

La sacieti a paur ohjat le cnocaution.h rhotsatia at le afgoce da tort pradnit at systare sop visuel, aurfovsuol ot sadtin&ds, de tout p t at roat&t falormainu, dg jout logicle. pregcie infarmetique, CD, DVD, Jux ri&o, Livrss ans tout mrtered. : pradoit c''C? d. instrunent sodare & nosicalT'cnrenstreon m atP rma0sateu cntrepraneur dl .s yfyants ct oo 0, cr8etion et vente aacrc tous services l's ? lutegylat at qux set? iK Cnc w are o0 prso de garlc d'alfores Talevent &r zctermast an tn3 tgxent de rotat ce , totrtes op&catioxs se rattacher 1 f'objet suctad ou pourast phis oen&

AXTICLE 3 - DENOMIDATION SOCEALE

La aod&t prond pour ralson Cociaa : VEGA FRANCE, Dans taue ! nutrco docusonta t'xam annt et cn toutas tattsos a'Sodi to soc1816, E.rateon socata' dott phsce s ta dee rnds tcs it. Responsabits Lin+ e a, at de Tenxcason dii captt l

ARTICLe 4 - SIEgE SRcIaL.

Le siége social est fixé Immeuble Peri-Ouest - 52 Rue Jacques Babinet 31100 TOULOUSE. I1 pourra étre transféré en tous autres endroits du méme département par simple décision du gérant et partout ailleurs en vertu d'une décision extraordinaire des associés.

ARTICLE 6- BOREE

La durže est ix&e Quatre Viagt x Neuf Anniss q conaancaront i courir te jpur de l'kraatriculation de la socii 2n registre du carmmarca, sauf ins cas de dissoirson Sni 'en ta'prorogatan pitrits ci apris.

ARTICLE 6 - APPORTS

11 a 6te spporté au capital de h Societé :

-- lors de la constitution, une somme de 8 000 ouroe i hauteur do 4 800 E par M. Jean- Louls LOPEZ et i hauteur do 3 200 e par M. Pascat ZENOU. - lors de l'augmentatian de capitai ddcidse par l'asaembite genéralo extraordinaire du 31 d6cembre 2007 nne sornme ds 20 000 6 par M. Jeaa-Louis LOPEZ moyennaat l'incorporation d'une quou-part dc son compte courant dasoci6 al uns sommo de 129 o00 f par Ia Soci&te STRATEGES EXPANSION 2000. Le capital a &tt ainsf tt6 porté de 8 000 e : 28 000 e puis do 28 000 e & 38 750 6.

Par assemblée en date du 15 janvier, il a été décidé d'une augmentation de capital en numéraire de 750E intégralement souscrite par Monsieur Thierry GUENARD

Le capital social a cté ainsi porté de 58 750 curos à 59 500 curos.