Acte du 2 avril 2019

Cette décision est adaptée à l'unanimité

Signature des intervenants:

DEPOT D'ACTE

DATE DEPOT : 02-04-2019

N° DE DEPOT : 2019R039249

N° GESTION : 2011B24444

N° SIREN : 537976466

DENOMINATION : CASES LOISIRS

ADRESSE : 24 rue de Clichy 75009 Paris

DATE D'ACTE : 25-03-2019

TYPE D'ACTE : Statuts mis a jour

NATURE D'ACTE :

CASES LOISIRS

Société par Actions Simplifiée

Au capital de 1 000 EUROS

SIEGE SOCIAL : 24 Rue de Clichy 75009 PARIS R.C.S 537 976 466 PARIS

La Société est une société par actions simplifiéerégie par les dispositions légales applicables at par les présents statuts. Elle fonctionne indifféremment sous la méme forme avec un ou plusieurs associés. Elle ne peut procéder à une offre au public sous sa forme actuelle de Société per actions simplifiée, mais peut procéder & des offres réservées des investisseurs qualifiés ou a un cercle restrelnt d'investisseurs. Elle peut émettre toutes valeurs mobiliéres définies & l'article L 211-2 du Code monétaire et financier, donnant acces au capital ou à l'attribution de titres de créances, dans les conditions prévues par la loi et les préaents statuts.

La société a pour objet, en France et à l'étranger:

- l'activité de holding, gestion de trésorerie, financement, prise de participations dans toutes sociétés de toutes nature directement ou Indirectement pour son compte ou pour le compte de tiers, soit seule soit avec des tiers.

Toutes opérations de nature financiére, commerciale et industrlelle, par voie de fusion, association ou participation, cession de fonds, scission, création de sociétés nouvelles, apport, commandite, souscription, achat de titres ou droits sociaux, location gérance de tous biens ou droits.

La prestation de services en matiére de gestion administrative, informatique, et généralement toutes opérations commerciales, financiéres, industrielles. mobiliéres et immobiliéres pouvant se rapporter directement ou indirectement à l'objet social

La dénomination sociale est : CASES LOISIRS

Tous les actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent indiquer la dénomination sociale, précédée ou suivie des mots " Société par Actions Simplifié " ou des initiales " SAS " et de l'énonclation du montant du capital social.

Le siége social est fixé au24 Rue de Clichy75009 - PARIS Il peut etre transféré en tout autre endroit par décision du Président ratifiée par les associés.

La durée de la société est fixée ‘ 99 ans & compter de son immatriculation au Registre du Commerce et des sociétés La société pourra étre proragée ou dissoute par anticipation, par décision de l'assemblée générale extraordinaire des associés.

Lors de la canstitution de la Société. Il a été effectué les apports suivants :

apports en numéraire pour un montant da 1000.00 Euros.

Il résulte tant des apports é la création qu'a des différents mouvemants de titres sociaux sur compensation de capital, la répartition suivante entre associés présents :

- Monsieur Thierry REVERCHON Cent actions, numérotées de 1 à 100, ci ... 100 actions

Total égal &... 100 actions

Le capitai social peut &tre augmenté ou réduit dans les conditions prévues par la loi, par les associés atatuant dans les conditions des articles 16 & 16-5 ci aprés.

Les actions sont nomInatives. Elles sont inscrites en compte, au nom des actionnaires, sur un ragistre tenu par la société dans les conditions et modalités fixées par la loi.

La cession des actions est constatéa par un virement des actions cédées au compte du cessionnaire. Cette opération ne s'effectue qu'aprs justification par le cédant du respect des dispositions égales et statutalres.

Toute cession effectuée en violation des clauses statutaires est nulle de plein droit.

Les cessions d'actions sont constatées par acte authentigue ou par acte sous seing privé.

Pour @tre opposable à la Société, toute cession doit, conformément à l'article 1690 du code civil, tre signifiée à la société ou acceptée par elle dans un acte authentique. La signification peut tre remplacée par le dépt d'un original de l'acte de cession au siége social cantre remise par le gérant d'une attestation da ce dépot.

Les actions sont librament cessibles ou transmissibles entre associés ainsi qu'au profit de leurs ascendants ou descendants, que ce solt a titre gratuit ou titre onéreux, qu'elle porte sur la nue propriété, l'usufruit ou la pleine propriété.

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L'associé qui désire céder tout ou partie de ses actiona en informe la aociété et chacun des associés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, en indiquant les prénoma, nom, profession, domicile et nationalité du cessionnaire proposé, ainai que le nonbre d'actions dont la ceaslon est envisagée

Dans les trente jours de cette notification, la gérance devra réunir l'assemblée générale extraordinaire des associés, laquelle statuera, dans les condilions prévues par l'article 18 ci- apres, sur l'acceptation ou le refus de la cession proposée. La décision prise n'a pas a etre motivée et, en cas de refus, elle ne pourra jamais donner lieu a une réclamation quelconque contre les associés ou contre la société.

La gérance notifie aussitôt le résuitat de la consultation à l'associé vendeur, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

Si la cession est agréée, elle est régularisée dans le mois de la notification de l'agrément ; a défaut de régularisation dans ce délal, le cessionnaire doit, a nouveau, &tre soumis a l'agrément des associés dans les conditions sus-indiquées. Si l'agrément est refusé, les associés disposent alors d'un délai de trois mois pour se porter acquéreurs desdites actions. En cas de demandes excédant le nombre d'actiana offertes, il est procéde par la gérance a une répartition des actions entre les demandeurs proportionnellement au nombre d'actions détenues par ces demiers et dans la limite de teurs demandes. Si aucun associé ne se porte acquéreur dans le délai prévu, la société peut faire acquérir les actions par un tiers désigné a l'unanimité des associés autres que le cédant ou procéder elle-mme au rachat desdites actions en vue de leur annulation, la décision de rachat devant également étre prise à l'unanimité des associés autres que le cédant. Le nom du ou des acquéreurs proposés, associés ou tiers, ou l'offre de rachat par la societé, ainsi que le prix offert, sont notifi&s au cédant par la gérance, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. En cas de contestation sur le prix, celui-ci est fixé conformément @ux dispositions de l'article 1843-4 du Code Civil, le tout sana préjudice du droit du cédant de conserver ses actions.

Si aucune offre d'achat n'est faite au cédant dana un délai de six mois a compter de la notification à la société du projet de cession, l'agrément est réputé acquis a moins que les associés autres que le cédant ne décident, dans le meme délai, de prononcer la dissolution anticipée de la société.

Le cédant peut alors faire échec à la décision de dissolulion anticipée de la société en notifiant & cette derniére par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, dans le délai d'un mais & compter de cette décision, qu'il renonce a la cession envisagée.

Chaque action donne droit, dans le bénéfice et l'actif social à une part proportionnelle & la quotité du capital qu'elle représente. Lea actionnaires ne supportent ies pertes qu' concurrence de leurs apports. Les actionnaires sont tenus de libérer les actions par eux souscnites dans les trente jours de l'appel de fonds formulé par le Président par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

La propriété d'une action emporte de plein droit adhésion aux statuts, aux actes, et aux déclsions collectives.

Les droits et obligations attachéea à l'action suivent le titre dans quelque main qu'il passa.

Chaque fois qu'il sera néceasaire de posséder plusieurs actions pour exercer un droit quelconque, lea propriétaires d'actions isolés ou en nombre inférieur a celui requis, ne

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pourront exercer ce drait qu'à la condition de faire leur affaire persannelle du regraupement et éventuellement, de l'achat ou de la vente de d'actions nécessaires.

Les actians sont indivisibles à l'égard de la société

La société est gérée et administrée par un Président, personne physique au morale Lorsqu'une personne marale est nommée Président, les dirigeants de ladite personne morale sont soumis aux mémes condilions et obllgations et encore Ies m&mes responsabilités civile et pénale que s'ils étaient Président en leur nam propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'lls dirigent.

Le Président exerca les fonctions pour une duree et dans les conditions fixées par la collectivité des assaciés.

En cas de décés, démissian au empéchement du President d'exercer ses fonctions pour une durée supérieure δ 45 jours, dûment constaté par les associés, il est pourvu dans les 15 jours, à san remplacement par le Directeur général, s'il existe un.

Le président représenle la saciété à l'égard des tiers. Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toute circanstances au nom de la société dans les limite$ de l'objet social.

Dans les rapports avec les tiers, la société est engagée, méme par les actes du Président qui ne relévent pas de l'abjet sacial, à mains qu'elle ne prouve que le tiers savait que l'acte dépassait cet objet ou qu'il ne pouvait l'lgnarer compte tenu des circonstances, étant exclu que la méme publication des statute suffise & constituer cette preuve.

Les actionnaires peuvent nommer a la majorité simple, un ou plusieurs directeurs genéraux, personnes physiques ou morales. Les pouvoirs du Dlrecteur Général, la durée da ses fonctions et sa rémunéretion sont déterminés par le Conseil d'administralion. 1l ne prend pas part au vote et ses actians ne sont pas prises en compte pour le calcul du quorum. Il est révocable ad nutum sur praposition du Président au d'actiannaires detenteurs d'au moins 50 % du capital de la saciété.

Le Directeur général dispose, à l'égard de la société, des memes pouvoirs que le Président. Il ne peut représenter la société vis-a-vis des tiers.

1 - Camposition du conseil d'administration.

La société camprend un canseil d'administration composé de 4 membres associés au nan.

Les administrateurs sont nommés par les assaciés paur une durée d'un an et leurs fonctians prennent fin dans les mémes conditions que celles fixées pour le Président

Les administrateurs désignenl, au sein de leurs membres au en dehors d'eux, un présidenl du Canseil d'administration chargé principalement de convoquer et de présider leurs

réunions.

Le Président de la société peut tre désigné en qualité d'administrateur. Les administrateurs ont qualité de dirigeants.

2 - Délibérations du conseil d'administration

Le consell d'administration se réunit sur convocation du président du conseil d'administration ou du Président. Les convocations ont lieu par tous moyens.

La présence de cinquante pour cent des membres du conseil d'administratlon est indispensable pour la validité des délibérations.

Le vote par procuration est autorisé;

Le Préaident, le dlrecteur générel ou les membres du conseil d'administration avisent les commissaires aux comptes des conventlons intervenues directement ou psr personne interposée entre eux-mêmes et la société, dans le délai de 60 jours a compter de la conclualon des dites conventions. tls informent également le commlssaire aux comptes des conventions conclues avec la société dans laquelle ils sont directement ou indirectement intéressés.

Les interdictions prévues l'article L 225-43 du code de Commerce s'appliquent dans les m&mea conditions déterminées par cet article, au Président aux directeurs généraux et a tout autre dirigeant de la société.

a.Décisions de l'associé unique. i. Compétences de l'associe unique :

L'associé unique est seul compétent pour : - approuver les comptes annuela et affecter le résultat : - nommer et révoquer le Président :; nommer les Commissaires aux comptes ; - décider la transformatlon de la Société, une opération de fusion, de scisslon, d'augmentation, de réduction ou d'amortissement du capital ; - modifier les statuts ; - déterminer les conditions et modalités des avances en compte courant: - dissoudre la Société.

L'associé unique ne peut pas déléguer ses pouvoirs.

Les décisions unilatérales de l'associé unique sont répertoriées dans un registre coté et paraphé.

i. Information de l'associé unique ou des associés :

L'associé unique non Président, indépendamment de son droit d'information préalable a l'approbation annuelle des comptes, peut à toute époque, prendre connaissance au siége social des documents prévus par la loi et relatifs aux trois

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derniers exercices sociaux.

Lorsque la Société comporte plusieurs associés, l'étendue et les modalités de leurs droits d'information et de communication sont déterminées par les dispositions Iégales et réglementaires en vigueur.

b.Décisions collectives des associés :

Les pouvoirs qui sont dévolus a l'associé unique dans le cadre de la Société unipersonnelle sont exercés par la collectivité des associés lorsque celle-ci perd son caractere unipersonnel.

i. Décisions collectives obligatoires :

La collectivité des associés est seuie compétente pour prendre les décisions suivantes : - transformation de la Société : - modification du capital social : augmentation (sous réserve des éventuelles délégatlons qu'elle pourrait consentir, dans les conditlons prévues par la loi), amortissement et réduction; - fusion, scission, apport partiel d'actifs : - dissolution : - nomination des Commissaires aux comptes ; - nomInation, rémunération, révocation du Président ; - approbation des comptes annuels et affectation des résultats ; - approbation des conventions conclues entre ia Société et ses dirigeants ou associés : - modification des statuts, sauf transfert du siege social ; - determiner les conditions et modalités des avances en compte courant; - nomination du Liquidateur et décisions relatives aux opérations de liquidation : - Si les statuts prévoient une clause d'agrément : agrément des cessions d'actions : - exclusion d'un associé et suspension de ses droits de vote.

Les décisions collectives des associés sont adoptées & la majorité des voix des associés disposant du droit de vote, présents ou représentés. Le droit de vote attaché aux actions est proportionnel à la quotité du capital qu'elles représentent. Chaque action donne droit a une voix au moins.

1i. Modalités des décisions collectives :

Les décisions collectives sont prises sur convocation ou à l'initiative du Président. Elles résultent de la réunion d'une assemblée ou d'un procés-verbal signé par tous les associés. Elles peuvent également &tre prises par tous moyens de télécommunication électronique.

Pendant la période de liguidation de la Société, les décisions collectives sont prises sur

convocation ou & l'initiative du Liquidateur.

Tout associé a le droit de participer aux décisions collectives, personnellement ou par mendataire, ou à distance, par voie électronique, dans les conditions prévues par la loi et les présents statuts, quel que soit le nombre d'actions qu'il possede. Il doit justifier de son identité et de l'inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective trois jours ouvrés au moins avant la réunion de l'assemblée, a zéro heure, heure de Paris.

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Chaque année il doit étre réuni dans les six mois de la clôture de l'exercice une assemblée générale appelée a statuer sur les comptes de l'exercice écoulé. Dans les assemblées, ou lors des consultations écrites, autres que celles ayant pour objet de modifier les statuts ou d'autariser les cessions d'actions à dea tiers étrangers a ia société, les décision sont adoptées par un ou plusleurs assaciés représentant plus de la moitié des actions.

Si cette majorité n'est pas abtenue, les associés sont convoqués ou consultés une seconde fois et les decisions sont prises à la majorité des voies émis, quel que soit le nombre des votants représentés, sauf s'il s'agit de statuer sur la révocation du ou des gérants qui nécessite toujoura la majorlté des actions.

Les décisions collectives autres que celles ayant pour objet de statuer sur les comptes sociaux peuvent tre prises par consultations écrites des associés a l'initiative dea gérants au de l'un deux Les décisions résultent d'un vote formulé par écrit.

Le texte des résolutions propasées, le rapport de gestian ainsi que, le cas échéant, celui des commissaires aux comptes, sont adressés aux associés par lettre recommandée. Les associés disposent d'un délai minimal de quinze jaurs et dm délai maximal de vingt jours a compter de la date de réception des projets de résolution pour émettre leur vote par écrit.

Ce vote formulé par un "oui ou par un 'non" inscrit en dessous du texte de chacune des résalutions proposées doit étre adressé a la société par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Tout associé qui n'aura pas réguliérement voté dans le délai imparti sera considéré comme ayant voulu s'abstenir.

Pendant ledit délai, les associes peuvent exiger de la gérance les explications complémentaires qu'ils jugent utiles. Les décisions sont adoptées à l'issue de la consultation aux conditions de majorité prévues par les articles 15 a 18 des présents statuts selon l'objet de la consultation.

L'exercice sacial commence le 1er Janvier de chaque année et finit le 31 Décembre. Par exception, le premier exercice social comprendra la période courue entre le jour de l'immatriculation de la société au Regiatre du Commerce et des Sociétés et le 31 Décembre.

Aprés apprabation des comptes et constatation de l'existence d'un bénéfice distribuable. l'assemblee générale détermine sur proposition de la gérance toutes sommes qu'elle juge convenables de prélever sur ce bénéfice pour @tre reportees a nouveau sur l'exercice suivant ou inacritea a un ou plusieurs fonds de réserves ordinaires ou extraordinaires. géneraux ou spéciaux, dont elle régle l'affectation ou l'emploi. Le surplus, s'il en existe, est attribué aux associés sous forme de dividende.

L'assemblée générale peut, aprés constatatlon de l'existence de réaerves a sa disposition, décider en outre la mise en distribution des sommes prélevées sur ces réserves; en ce cas,

la décision indique expressément les postes de réserve sur lesquels les prélévements sont etfectués.

Les sommes dont la mise en distribution est décidée sont réparties entre les associés géranta ou non gérants proportionnellement au nombre de leurs parts sociales.

A l'expiration de la société ou en cas da dlssolution anticipée, une décision des assoclés nomme un ou plusieurs liquidateurs dont elle détermine les pouvoirs et qui exercent leurs fonctions conformément a la loi.

Toutes les contestations qui polluaient s'élever pendant la durée de ia société ou de la Ilquidation, soit entre les associés, la gérance et la société, soit entre associés eux-mmes relativement aux affaires sociales, seront soumises à la juridiction des tribunaux compétents du slege social.

A cet effet, en cas de contestations, tout associé est tenu de faire élection de domicile dans Ie ressort du tribunal competent du lieu du siége social et toutes assignations ou significations sont régulierement faites à ce domicile élu, sans avoir égard au domicile réel. A dfaut d'élection de domicile, les assignations et significations seront valablemant faites au parquet du tribunel de grande instance du lieu du siége social.

Les frais, droits et honoraires des présents statuts et de ses suites seront pris en chsrge par la société lorsqu'elle aura été immatriculée au Registre du commerce et des saciétés.

Tous pouvolrs sont donnés au porteur d'une copie des présentes & l'effet d'accomplir toutes les formalités 1égales de publicité.

Fait & Paris le 25 mars 2019

Monsieur Thierry REVERCHON

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