DOMANYS
Acte du 4 mai 2018
Début de l'acte
RCS : AUXERRE
Code grelfe : 8901
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, acles des personnes physigues
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de AUXERRE atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societes (A)
Numero de gestion : 1991 B 00175
Numéro SIREN:382820033
Nom ou denomination:DOMANYS
Ce depot a ete enregistre le 04/05/2018 sous le numéro de dépot 856
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
SÉANCE DU 20 MARS 2018
L'an deux mitle dix-huit, le vingt mars, & 9 heures, le Conseil d'Administration de Domanys s'est réuni au Siége Social de Domanys, 9 rue de Douaumont & AUXERRE, sous la présidence de Monsieur Patrick GENDRAUD. Président.
ÉTAIENT PRESENTS
MM. Christophe BAUSSERON, Francois BOUCHER, Alexandre BOUCHIER, Bernard BUFFAUT, Jean CANOVAS, Bernard CHATOUX, Mme Béatrice CLOUZEAU. MM. Jacques COREAU, Hervé COUTEILLE, Mme Sophie DIEMUNSCH, M. Alain DUFOUR, Mme Bernadette FERRY. MM. Patrick GENDRAUD, Pascal HENRIAT. Mmes Nicole LHERNAULT. Sonia PATOURET,Anne REBOURS, M. Marc SAVEAN,Mme Christine WUILLE
ETAIENT REPRÉSENTES
Mme Isabelle CHAPUT par Mme Bernadette FERRY * Mme Edith LEGOURD par M. Pascal HENRiAT * Mr Alain PEREZ par M.Patrick GENDRAUD e Mr Roger ROUSSEL par M. Bernard 8UFFAUT Mme Dominique VERIEN-PARENT par Mr BOUCiIER
ETAIENT ABSENTS
M.DidierADAM * Mme Hélene MAZET-BERKROU8ER Mme Malika OUNES
ASSISTAIENT EN OUTRE A LA REUNION
+ M. Didier ROUSSEL., représentant M. le Préfet de l'Yonne : M. Christian BANDE, Commissaire aux Comptes : Mme Josiane RESTIVO, représentant le Comité d'Entreprise : * Mme Karine LASCOLs, Directrice Génerale : M. Wilfrid BELLEVILLE, Directeur Patrimoine ; Mme Héléne GAUTHERON, Directrice des Finances et Systémes d'information : Mme Marylise HUS, Directrice Services Clients : Mme Nathalie MOTTARELLA, Directrice des Ressources Humaines et internes : Mme Agnes Ct.ERC, Assistante de direction.
Doma:nys - Qffice Public de l'Habitat -RCs Auxerre B 382 820 033 sieg@ social : 9 rue de Douaumoni - BP 36 - 89010 AUXERRE Ceciex TA :nn $2 1Q 5Nnn.5AvAR RA 57 7
4.1.138.01.03 GESTION INSTITUTIONNELLE - ACCUEIL DE : NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
Patrick GENDRAUD, Président de Domanys, ainsi que. tes Administrateurs accuellent deux nouveaux Administrateurs. Il s'agit de :
Au titre des personnes représentant la Caisse d'Allacations Familiales, nommée par la Caisse d'Altocations Familiales :
isabelle CHAPUT, Présidente de ia Caisse d'Allocations Familiales, en rempiacement de Madame Ganevieve RIGOLET, Administratrice depuis novembre 2010 ;
Au titre des personnes..représentant Action Logement Services, nommé par le Conseil d'Administration d'Action Logement Services :
Jean CANOVAS, en remplacement de Madame Chantai VAN CORTENBOSCH, Administratrice depuis février 2015.
Les Administrateurs prennent note de ce changement d'Administrateurs au sein du Consei d'Adrninistration et souhaitent la bienvenue a Monsieur Jean CANOVAS, présent & la réunion.
Pour Copie Conforre La Diregtrice genéyale, Karine/ASCOLs
Acte certifié exéoutoire Pour copie conforme - P ar publication ou notifioatian le 04/04/2018 - Le 20/03:2018 - P ar transmission au Contrôle de Légalité le 04/04/2018 Karine LASCOLs, Directrice genérale DOMANYS
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
SEANCE DU 20 MARS 2018
L'an deux mille dix-huit, le vingt mars, & 9 heures, ie Conseil d'Administration de Domanys s'est réuni au Siege Social de Domanys, 9 rue de Douaumont & AUXERRE, sous la présidence de Monsieur Patrick GENDRAUD, Président.
ÉTAIENT PRÉSENTS
MM. Christophe BAUSSERON, Frangois BOUCHER, Alexandre BOUCHIER, Bernard BUFFAUT, Jean CANOVAS, Bernard CHATOUX,Mme Béatrice CLOUZEAU, MM, Jacques COREAU, Hervé COUTEILLE, Mme Sophie DIEMUNSCH, M. Alain DUFOUR, Mme Bernadette FERRY, MM, Patrick GENDRAUD,Pascal HENRIAT, Mmes Nicoie LHERNAULT, Sonia PATOURET,Anne REBOURS, M. Marc SAVEAN, Mme Christine WUILLE
ÉTAIENT REPRÉSENTES
Mme Isabelfe CHAPUT par Mme Bernadette FERRY * Mme Edith LEGOURD par M. Pascal HENRiAT * Mr AIain PEREZ par M.Patrick GENDRAUD Mr Roger ROUSSEL par M.Bernard BUFFAUT * Mme Dominique VERIEN-PARENT par Mr BOUCHtER
ETAIENT. ABSENTS
M.Didier ADAM Mme Héléne MAZET-BERKROU8ER Mme Malika OUNES
ASSISTAIENT EN OUTRE A LA REUNION
+ M. Didier ROUSsEL., représentant M. le Préfet de l'Yonne : : M. Christian BANDE, Commissaire aux Comptes : * Mme Josiane REsTiVO, représentant le Comité d'Entreprise : Mme Karine LASCOLS, Directrice Généraie : M. Wilfrid BELLEVILLE. Directeur Patrimoine : Mme Héléne GAUTHERON, Directrice des Finances et Systémes d'information ; Mme Marylise HUS, Directrice Services Clients : Mme Nathalie MOTTARELLA, Directrice des Ressources Humaines et internes : Mme Agnés CLERC, Assistante de direction.
Domanys - Office Publlc de l'Habitat - RC$ Auxerre B 382 8?0 033 Si≥ sociol : 9 rue de Douaurnont - BP 36 - 89010 AUXERRE Cedex
4.1.138.01.04 - GESTION INSTITUTIONNELLE MODIFICATION DE LA VICE-PRESIDENCE
Patrick GENDRAUD, Président de Domanys, propose aux Administrateurs de revoir ia vice présidence de Domanys, actuellement assurée par Monsieur Bernard CHATOuX. Il remercie Monsieur CHATOuX pour sa fidélité, sa loyauté et son sautien indéfectible pendant son mandat en tant que Vice-Président au sein de Domanys.
Patrick GENDRAUD propose Ia candidature de. Madame Sonia PATOURET, Conseillere départementale d'Avallon, pour remplacer Monsieur CHATOUX.
Bernard CHATOUX accepte ce remplacement.
Les Administrateurs, a l'unanimité, désignent Madame Sonia PATOURET comme Vice-Présidente au sein de Domanys.
Pour Copie Conforme, La Directrice généfale, Karine LAscaL$
Acta.certifié exécutoire Pour capie contorme - P.ar publioatian ou notification le 04/04/2018 - Le 20/03/2018 - P ar transmission au Contr8le de Légalité le 04/04/2018 Karine LASCDLS. Directrice générale DOMANYS
Code grelfe : 8901
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, acles des personnes physigues
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de AUXERRE atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societes (A)
Numero de gestion : 1991 B 00175
Numéro SIREN:382820033
Nom ou denomination:DOMANYS
Ce depot a ete enregistre le 04/05/2018 sous le numéro de dépot 856
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
SÉANCE DU 20 MARS 2018
L'an deux mitle dix-huit, le vingt mars, & 9 heures, le Conseil d'Administration de Domanys s'est réuni au Siége Social de Domanys, 9 rue de Douaumont & AUXERRE, sous la présidence de Monsieur Patrick GENDRAUD. Président.
ÉTAIENT PRESENTS
MM. Christophe BAUSSERON, Francois BOUCHER, Alexandre BOUCHIER, Bernard BUFFAUT, Jean CANOVAS, Bernard CHATOUX, Mme Béatrice CLOUZEAU. MM. Jacques COREAU, Hervé COUTEILLE, Mme Sophie DIEMUNSCH, M. Alain DUFOUR, Mme Bernadette FERRY. MM. Patrick GENDRAUD, Pascal HENRIAT. Mmes Nicole LHERNAULT. Sonia PATOURET,Anne REBOURS, M. Marc SAVEAN,Mme Christine WUILLE
ETAIENT REPRÉSENTES
Mme Isabelle CHAPUT par Mme Bernadette FERRY * Mme Edith LEGOURD par M. Pascal HENRiAT * Mr Alain PEREZ par M.Patrick GENDRAUD e Mr Roger ROUSSEL par M. Bernard 8UFFAUT Mme Dominique VERIEN-PARENT par Mr BOUCiIER
ETAIENT ABSENTS
M.DidierADAM * Mme Hélene MAZET-BERKROU8ER Mme Malika OUNES
ASSISTAIENT EN OUTRE A LA REUNION
+ M. Didier ROUSSEL., représentant M. le Préfet de l'Yonne : M. Christian BANDE, Commissaire aux Comptes : Mme Josiane RESTIVO, représentant le Comité d'Entreprise : * Mme Karine LASCOLs, Directrice Génerale : M. Wilfrid BELLEVILLE, Directeur Patrimoine ; Mme Héléne GAUTHERON, Directrice des Finances et Systémes d'information : Mme Marylise HUS, Directrice Services Clients : Mme Nathalie MOTTARELLA, Directrice des Ressources Humaines et internes : Mme Agnes Ct.ERC, Assistante de direction.
Doma:nys - Qffice Public de l'Habitat -RCs Auxerre B 382 820 033 sieg@ social : 9 rue de Douaumoni - BP 36 - 89010 AUXERRE Ceciex TA :nn $2 1Q 5Nnn.5AvAR RA 57 7
4.1.138.01.03 GESTION INSTITUTIONNELLE - ACCUEIL DE : NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
Patrick GENDRAUD, Président de Domanys, ainsi que. tes Administrateurs accuellent deux nouveaux Administrateurs. Il s'agit de :
Au titre des personnes représentant la Caisse d'Allacations Familiales, nommée par la Caisse d'Altocations Familiales :
isabelle CHAPUT, Présidente de ia Caisse d'Allocations Familiales, en rempiacement de Madame Ganevieve RIGOLET, Administratrice depuis novembre 2010 ;
Au titre des personnes..représentant Action Logement Services, nommé par le Conseil d'Administration d'Action Logement Services :
Jean CANOVAS, en remplacement de Madame Chantai VAN CORTENBOSCH, Administratrice depuis février 2015.
Les Administrateurs prennent note de ce changement d'Administrateurs au sein du Consei d'Adrninistration et souhaitent la bienvenue a Monsieur Jean CANOVAS, présent & la réunion.
Pour Copie Conforre La Diregtrice genéyale, Karine/ASCOLs
Acte certifié exéoutoire Pour copie conforme - P ar publication ou notifioatian le 04/04/2018 - Le 20/03:2018 - P ar transmission au Contrôle de Légalité le 04/04/2018 Karine LASCOLs, Directrice genérale DOMANYS
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
SEANCE DU 20 MARS 2018
L'an deux mille dix-huit, le vingt mars, & 9 heures, ie Conseil d'Administration de Domanys s'est réuni au Siege Social de Domanys, 9 rue de Douaumont & AUXERRE, sous la présidence de Monsieur Patrick GENDRAUD, Président.
ÉTAIENT PRÉSENTS
MM. Christophe BAUSSERON, Frangois BOUCHER, Alexandre BOUCHIER, Bernard BUFFAUT, Jean CANOVAS, Bernard CHATOUX,Mme Béatrice CLOUZEAU, MM, Jacques COREAU, Hervé COUTEILLE, Mme Sophie DIEMUNSCH, M. Alain DUFOUR, Mme Bernadette FERRY, MM, Patrick GENDRAUD,Pascal HENRIAT, Mmes Nicoie LHERNAULT, Sonia PATOURET,Anne REBOURS, M. Marc SAVEAN, Mme Christine WUILLE
ÉTAIENT REPRÉSENTES
Mme Isabelfe CHAPUT par Mme Bernadette FERRY * Mme Edith LEGOURD par M. Pascal HENRiAT * Mr AIain PEREZ par M.Patrick GENDRAUD Mr Roger ROUSSEL par M.Bernard BUFFAUT * Mme Dominique VERIEN-PARENT par Mr BOUCHtER
ETAIENT. ABSENTS
M.Didier ADAM Mme Héléne MAZET-BERKROU8ER Mme Malika OUNES
ASSISTAIENT EN OUTRE A LA REUNION
+ M. Didier ROUSsEL., représentant M. le Préfet de l'Yonne : : M. Christian BANDE, Commissaire aux Comptes : * Mme Josiane REsTiVO, représentant le Comité d'Entreprise : Mme Karine LASCOLS, Directrice Généraie : M. Wilfrid BELLEVILLE. Directeur Patrimoine : Mme Héléne GAUTHERON, Directrice des Finances et Systémes d'information ; Mme Marylise HUS, Directrice Services Clients : Mme Nathalie MOTTARELLA, Directrice des Ressources Humaines et internes : Mme Agnés CLERC, Assistante de direction.
Domanys - Office Publlc de l'Habitat - RC$ Auxerre B 382 8?0 033 Si≥ sociol : 9 rue de Douaurnont - BP 36 - 89010 AUXERRE Cedex
4.1.138.01.04 - GESTION INSTITUTIONNELLE MODIFICATION DE LA VICE-PRESIDENCE
Patrick GENDRAUD, Président de Domanys, propose aux Administrateurs de revoir ia vice présidence de Domanys, actuellement assurée par Monsieur Bernard CHATOuX. Il remercie Monsieur CHATOuX pour sa fidélité, sa loyauté et son sautien indéfectible pendant son mandat en tant que Vice-Président au sein de Domanys.
Patrick GENDRAUD propose Ia candidature de. Madame Sonia PATOURET, Conseillere départementale d'Avallon, pour remplacer Monsieur CHATOUX.
Bernard CHATOUX accepte ce remplacement.
Les Administrateurs, a l'unanimité, désignent Madame Sonia PATOURET comme Vice-Présidente au sein de Domanys.
Pour Copie Conforme, La Directrice généfale, Karine LAscaL$
Acta.certifié exécutoire Pour capie contorme - P.ar publioatian ou notification le 04/04/2018 - Le 20/03/2018 - P ar transmission au Contr8le de Légalité le 04/04/2018 Karine LASCDLS. Directrice générale DOMANYS