BIOPHOTON
Acte du 14 janvier 2010
Début de l'acte
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
TOULOUSE
Dénomination : BIOPHOTON
n° de gestion : 1989B00282
n° d'identification : 349 416 305
n° de dépot : A2010/000615
Date du dépot : 14/01/2010 1275464 Piece : proces-verbal d'assemblée générale 0rdinaire du 10/06/2009
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse - place de la Bourse BP 7016 31068 TOULOUSE Cedex 7
Déposé au greffe du tribunal de commerce de Toulouse le
BIOPHOTON 1 4 JAN. 2010 Société Anonyme au capital de 38 112 € 35 rue léon BLUM 31140 Saint Alban enregistre sous ie numéro : RCS Toulouse n" 349 416 305 000 28 09 i N° de gestion :
TOULOUSE
Dénomination : BIOPHOTON
n° de gestion : 1989B00282
n° d'identification : 349 416 305
n° de dépot : A2010/000615
Date du dépot : 14/01/2010 1275464 Piece : proces-verbal d'assemblée générale 0rdinaire du 10/06/2009
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse - place de la Bourse BP 7016 31068 TOULOUSE Cedex 7
Déposé au greffe du tribunal de commerce de Toulouse le
BIOPHOTON 1 4 JAN. 2010 Société Anonyme au capital de 38 112 € 35 rue léon BLUM 31140 Saint Alban enregistre sous ie numéro : RCS Toulouse n" 349 416 305 000 28 09 i N° de gestion :
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 10 JUIN 2009
L'an deux mil neuf Le dix juin. A dix heures trente. Au siége social.
Les associés dc la société BIOPHOTON se sont réunis en assemblée générale ordinaire
Chaque associé a été convoqué par lettre simple. conformément aux dispositions statutaires.
Les membres de T'assembléc ont émargé la feuille dc présence en entrant en séance. tant en leur nom qu en qualité de mandataire.
Madame Daniele BREDA préside la réunion en qualité de présidente.
Les commissaires aux comptes : J.P.A MIDI PYRENEES titulaire dont le représentant permanent est Monsieur Roger Pignot et la SCP FID SUD suppiéant dont le représentant permanent est Monsieur Daniel PERRUCHEI démissionnaires n ont pas été convoqués.
La feuille de présence. certifiée sincére ct véritable par le président. permet de constater que les associés présents représentent plus de la moitié des actions ayant droit de vote.
La présidente met a la disposition des associés.
- une copie de la lettre de convocation adressée a chaque associé. - la feuille de présence a l'assembléc. - un exemplaire des statuts de la société.
Elle dépose également les documents suivants. qui vont étre soumis a I asscmbléc :
- le texte des projets de résolutions.
La présidente fait observer que la présente assemblée a été convoquée conformément aux dispositions de T article 20 des statuts et déclare que les documents visés ci-dessus ont été adressés aux associés ou/et tenus à leur disposition au siége social. depuis la convocation de Iassemblée.
Lassemblée lui donne acte de ces déclarations.
La présidente rappelle ensuite que la présente assembléc est appelée a délibérer sur T'ordre du jour suivant :
-Nomination du commissaire aux comptes et du suppléant
- questions diverses.
Puis. elle donne lecture des courriers des commissaires aux comptes titulaire et suppléant.
Enfin. la discussion est ouverte.
Personne ne demandant plus la parole. la présidente met aux voix les résolutions suivantes figurant a Iordre du jour :
Les associés dc la société BIOPHOTON se sont réunis en assemblée générale ordinaire
Chaque associé a été convoqué par lettre simple. conformément aux dispositions statutaires.
Les membres de T'assembléc ont émargé la feuille dc présence en entrant en séance. tant en leur nom qu en qualité de mandataire.
Madame Daniele BREDA préside la réunion en qualité de présidente.
Les commissaires aux comptes : J.P.A MIDI PYRENEES titulaire dont le représentant permanent est Monsieur Roger Pignot et la SCP FID SUD suppiéant dont le représentant permanent est Monsieur Daniel PERRUCHEI démissionnaires n ont pas été convoqués.
La feuille de présence. certifiée sincére ct véritable par le président. permet de constater que les associés présents représentent plus de la moitié des actions ayant droit de vote.
La présidente met a la disposition des associés.
- une copie de la lettre de convocation adressée a chaque associé. - la feuille de présence a l'assembléc. - un exemplaire des statuts de la société.
Elle dépose également les documents suivants. qui vont étre soumis a I asscmbléc :
- le texte des projets de résolutions.
La présidente fait observer que la présente assemblée a été convoquée conformément aux dispositions de T article 20 des statuts et déclare que les documents visés ci-dessus ont été adressés aux associés ou/et tenus à leur disposition au siége social. depuis la convocation de Iassemblée.
Lassemblée lui donne acte de ces déclarations.
La présidente rappelle ensuite que la présente assembléc est appelée a délibérer sur T'ordre du jour suivant :
-Nomination du commissaire aux comptes et du suppléant
- questions diverses.
Puis. elle donne lecture des courriers des commissaires aux comptes titulaire et suppléant.
Enfin. la discussion est ouverte.
Personne ne demandant plus la parole. la présidente met aux voix les résolutions suivantes figurant a Iordre du jour :
PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée générale constatant que les mandats des commissaire aux comptes titulaire de :
le cabinet J.P.A MIDI PYRENEES. représeniant permancnt Mr Roger PIGNOT
et de commissaire aux compte suppléant de :
La SCP FID SUD représentant permanent Mr Daniel PERRUCHET
sont arrivés a expiration. et décide de nommer en remplacement :
Commissaire aux comptes titulaire :
Madame Maric-Christine LARA-BARNET. née le 13 octobre 1950 a Paris (75009), de nationalité francaise. domiciliéc au 24 rue de la République - 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
pour une durée de six exercices. qui expirera le jour de la réunion de l'assemblée générale
2013.
Commissaire aux.comptes suppléant :
Madame Emmanuele BADIE. néc le 05 décembre 1976 a Toulouse 31000 domiciliée : 11 Bouievard des Recollets. 31078 Toulouse. cedex 4.
pour la durée du mandat du commissaire aux comptes titulaire.
Madame Marie-Christinc LARA-BARNET et Madame Emmanuelle BADIE ont fait savoir qu elles acceptaient leurs fonctions et qu elles n étaient frappées d aucune mesure susceptible de leur interdire d exercer les fonctions de commissaire aux comptes.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Plus rien n'étant a Iordre du jour. la séance est levée.
De tout ce que dessus. il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé. aprés lecture. pai la présidente et un associé.
La présidente Un associé.
le cabinet J.P.A MIDI PYRENEES. représeniant permancnt Mr Roger PIGNOT
et de commissaire aux compte suppléant de :
La SCP FID SUD représentant permanent Mr Daniel PERRUCHET
sont arrivés a expiration. et décide de nommer en remplacement :
Commissaire aux comptes titulaire :
Madame Maric-Christine LARA-BARNET. née le 13 octobre 1950 a Paris (75009), de nationalité francaise. domiciliéc au 24 rue de la République - 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
pour une durée de six exercices. qui expirera le jour de la réunion de l'assemblée générale
2013.
Commissaire aux.comptes suppléant :
Madame Emmanuele BADIE. néc le 05 décembre 1976 a Toulouse 31000 domiciliée : 11 Bouievard des Recollets. 31078 Toulouse. cedex 4.
pour la durée du mandat du commissaire aux comptes titulaire.
Madame Marie-Christinc LARA-BARNET et Madame Emmanuelle BADIE ont fait savoir qu elles acceptaient leurs fonctions et qu elles n étaient frappées d aucune mesure susceptible de leur interdire d exercer les fonctions de commissaire aux comptes.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Plus rien n'étant a Iordre du jour. la séance est levée.
De tout ce que dessus. il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé. aprés lecture. pai la présidente et un associé.
La présidente Un associé.