GAP SUD
Acte du 1 août 2016
Début de l'acte
RCS : GAP Code qreffe : 0501
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de GAP atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1974 B 00024
NumeroSIREN:300760 014
Nom ou denominationGAP SUD
Ce depot a ete enregistre le 01/08/2016 sous le numero de dépot 1466
Duplicata RECEPISSE DE DEPOT GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
BP 140 05004 GAP CEDEX Fax : 04 92 51 83 35 www.infogreffe.fr Tél : 04 92 51 01 92
JSA ET ASSOCIES
161 rue Yves Montand CS 85988 34187 MONTPELLIER CEDEX 4
V/REF : N/REF : 74 B 24 / 2016-A-1466
Le Greffier du Tribunal de Commerce DE GAP certifie qu'il a recu le 01/08/2016, les actes suivants :
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de GAP atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1974 B 00024
NumeroSIREN:300760 014
Nom ou denominationGAP SUD
Ce depot a ete enregistre le 01/08/2016 sous le numero de dépot 1466
Duplicata RECEPISSE DE DEPOT GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
BP 140 05004 GAP CEDEX Fax : 04 92 51 83 35 www.infogreffe.fr Tél : 04 92 51 01 92
JSA ET ASSOCIES
161 rue Yves Montand CS 85988 34187 MONTPELLIER CEDEX 4
V/REF : N/REF : 74 B 24 / 2016-A-1466
Le Greffier du Tribunal de Commerce DE GAP certifie qu'il a recu le 01/08/2016, les actes suivants :
Procés-verbal du conseil d'administration en date du 30/06/2016 - Changement de président du conseil d'administration - Nomination d'un Directeur Général adjoint.
Concernant la société
GAP SUD Société anonyme a conseil d'administration 9 boulevard des Fusillés 05000 Gap
Le dép6t a été enregistré sous le numéro 2016-A-1466 le 01/08/2016
R.C.S. GAP 300 760 014 (74 B 24)
Fait & GAP le 01/08/2016,
LE GREFFIER
GAP SUD DEPOSE LE
Société Anonyme 0.1 A0UT 2016 Au capital de 1 000 000 euros Siége Social : 9 Bld des Fusillés GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP 05000 GAP R.C.S. GAP B 300 760 014
GAP SUD Société anonyme a conseil d'administration 9 boulevard des Fusillés 05000 Gap
Le dép6t a été enregistré sous le numéro 2016-A-1466 le 01/08/2016
R.C.S. GAP 300 760 014 (74 B 24)
Fait & GAP le 01/08/2016,
LE GREFFIER
GAP SUD DEPOSE LE
Société Anonyme 0.1 A0UT 2016 Au capital de 1 000 000 euros Siége Social : 9 Bld des Fusillés GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP 05000 GAP R.C.S. GAP B 300 760 014
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 30JUIN 2016
L'an deux mille seize
et le 30 juin,
a 15 heures,
Le Conseil d'Administration s'est réuni, au siége social.
Sont présents ou représentés :
Monsieur Patrick BESsUEILLE, Président Directeur Général, Monsieur Cédric BEssuEILLE, Administrateur et Directeur Général Mademoiselle Joélyne BESsUElLLE, Administrateur.
En conséquence, les trois administrateurs présents ou représentés réunissant lo moitié au moins des trois membres en fonction, le Conseil peut valablement délibérer.
Le Président rappelle l'ordre du jour :
ORDRE DU JOUR
-Décision à prendre sur la nomination de M. Cédric BEssuEILLE en qualité de Président du Conseil d'administration en remplacement de Monsieur Patrick BESSUElLLE,a compter du 1er juillet 2016,
-Décision à prendre sur ia nomination. de Madame Joélyne BESsuEILLE en qualité de Directeur Général Adjoint, à compter du 1er juillet 2016,
../..
-Pouvoirs pour les formalités.
Monsieur Patrick BEssUElLLE rappelle qu'il fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1er juillet 2016 et qu'il démissionne de ses fonctions de Président qui seront confiées a Monsieur Cédric BESSUEILLE
Les administrateurs entérinent la décision de Monsieur Patrick BEssuEILLE et le remercient pour son action dans l'entreprise.
Monsieur Cédric BEssuElLLE, actuellement Directeur Général conserve lesdites fonctions et souhaite étre secondé dans sa mission par Madame Joélyne BEssuElLLE qui serait désignée Directeur Général Adjoint.
Aprés quelgues échanges de vues et personne ne demandant pius la parole, le Président met aux voix les résolutions suivantes figurant a l'ordre du jour :
et le 30 juin,
a 15 heures,
Le Conseil d'Administration s'est réuni, au siége social.
Sont présents ou représentés :
Monsieur Patrick BESsUEILLE, Président Directeur Général, Monsieur Cédric BEssuEILLE, Administrateur et Directeur Général Mademoiselle Joélyne BESsUElLLE, Administrateur.
En conséquence, les trois administrateurs présents ou représentés réunissant lo moitié au moins des trois membres en fonction, le Conseil peut valablement délibérer.
Le Président rappelle l'ordre du jour :
ORDRE DU JOUR
-Décision à prendre sur la nomination de M. Cédric BEssuEILLE en qualité de Président du Conseil d'administration en remplacement de Monsieur Patrick BESSUElLLE,a compter du 1er juillet 2016,
-Décision à prendre sur ia nomination. de Madame Joélyne BESsuEILLE en qualité de Directeur Général Adjoint, à compter du 1er juillet 2016,
../..
-Pouvoirs pour les formalités.
Monsieur Patrick BEssUElLLE rappelle qu'il fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1er juillet 2016 et qu'il démissionne de ses fonctions de Président qui seront confiées a Monsieur Cédric BESSUEILLE
Les administrateurs entérinent la décision de Monsieur Patrick BEssuEILLE et le remercient pour son action dans l'entreprise.
Monsieur Cédric BEssuElLLE, actuellement Directeur Général conserve lesdites fonctions et souhaite étre secondé dans sa mission par Madame Joélyne BEssuElLLE qui serait désignée Directeur Général Adjoint.
Aprés quelgues échanges de vues et personne ne demandant pius la parole, le Président met aux voix les résolutions suivantes figurant a l'ordre du jour :
PREMIERE RESOLUTION
Les administrateurs décident de nommer M. Cédric BEssuEILLE en qualité de Président du Conseil d'administration Directeur Général en remplacement de Monsieur Patrick BEssUElLLE,a compter du 1er juillet 2016.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité ; Monsieur Cédric BEssuElLLE intéressé ne participant pas au vote.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité ; Monsieur Cédric BEssuElLLE intéressé ne participant pas au vote.
DEUXIEME RESOLUTION
Les administrateurs décident de nommer Madame Joélyne BEssuElLLE en qualité de Directeur Général Adjoint à compter du 1er juillet 2016.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité ; Madame Joélyne BEsSUEILLE intéressée ne participant pas au vote.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité ; Madame Joélyne BEsSUEILLE intéressée ne participant pas au vote.
QUATRIEME RESOLUTION
Les administrateurs donnent tous pouvoirs au porteur d'un original ou d'une copie des présentes a l'effet d'effectuer toutes formalités de droit.
Cette résolution mise aux voix est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé, aprés lecture, par le Président et Un Administrateur.
LE PRESIDEN BMINISTRATEUR
Cette résolution mise aux voix est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé, aprés lecture, par le Président et Un Administrateur.
LE PRESIDEN BMINISTRATEUR