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NAVTEL SYSTEMS

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393 482 104 • Ingénierie, études techniques
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Documents d'identification
Mise à jour : RNE le 18 avril 2024, INSEE le 19 avril 2024, BODACC le 19 avril 2024

Chronologie de l'entreprise

Informations extraires des actes de l'entreprises (Statuts, procès verbaux d'assemblée générale)
Informations juridiques · 3
Capital social · 1
Dirigeants · 1

Renseignements juridiques

Informations extraites de la base SIRENE
Raison sociale : NAVTEL SYSTEMS
SIREN : 393 482 104
SIRET (siège) : 393 482 104 00014
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR71393482104
Début d'activité : 5 janvier 1994
Capital social : 252000.0 €
Code NAF ou APE : 71.12B - Ingénierie, études techniques
Activité : LA RECHERCHE, LE DEVELOPPEMENT, LA FABRICATION ET LA COMMERCIALISATION DE PRODUITS ET SYSTEMES DESTINES A TOUT DOMAINE D'APPLICATION UTILISANT L'ELECTRONIQUE ET L'INFORMATIQUE ASSOCIEE, AINSI QUE TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES DANS LES DOMAINES D'APPLICATIONS.

Mentions pour contrats et écritures juridiques

Informations extraites des documents du RCS, déposés au greffe et mis à disposition dans la base INPI

NAVTEL SYSTEMS, SAS, société par actions simplifiée, au capital social de 252000.0 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 393482104.

Nouveau

Cartographie de l'entreprise

Informations issues de la base de données RNE
Dirigeant
Bénéficiaire effectif
Nouveau

Actes et statuts • 9

Documents du RCS, déposés au greffe et mis à disposition dans la base INPI
7 juil. 2009, Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
7 juil. 2009
14 sept. 2006, Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes • Lettre d'acceptation du commissaire aux comptes suppléant • Augmentation du capital social • Modification des articles 6 et 7 des statuts
14 sept. 2006
4 mai 2004, Divers, Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour
NOMINATION PRESIDENT ET DIRECTEUR GENERAL • CHANGEMENT DENOMINATION • COMPLEMENT ADRESSE SIEGE SOCIAL • EXTRAIT PV D'ASSEMBLEE DU 27/03/04 • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DU 10/03/04 • Transformation en S.A.S.
4 mai 2004
23 sept. 2003, Divers, Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
DEMISSION D'OFFICE D'UN ADMINISTRATEUR • EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15/05/02
23 sept. 2003
27 nov. 2000, Divers, Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration, Statuts mis à jour
CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital Augmentation de capital Modification de l'objet social • MODIFICATION DES ARTICLES 1-2-6-7 DES STATUTS Augmentation de capital Augmentation de capital Modification de l'objet social • SUPPRESSION DES ARTICLES 56 ET SUIVANTS DES STATUTS LIES A LA CONSTITUTION Augmentation de capital Augmentation de capital Modification de l'objet social • CHANGEMENT DE P.C.A. Augmentation de capital Augmentation de capital Modification de l'objet social • NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL Augmentation de capital Augmentation de capital Modification de l'objet social • CERTIFICAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Augmentation de capital Augmentation de capital Modification de l'objet social • ATTESTATION DE DEPOT DE FONDS Augmentation de capital Augmentation de capital Modification de l'objet social • Augmentation de capital Augmentation de capital Modification de l'objet social • Augmentation de capital Augmentation de capital Modification de l'objet social • Augmentation de capital Augmentation de capital Modification de l'objet social
27 nov. 2000
Nouveau

Procédures collectives • 0

Aucune procédure collective en cours d’après les informations extraites du BODACC

NAVTEL SYSTEMS est une SAS, société par actions simplifiée créée en 1994, immatriculée sous le SIREN 393 482 104 (immatriculé sous le SIRET 393 482 104 00014). L’entreprise est spécialisée dans le secteur d’activité ingénierie, études techniques. En 2024, NAVTEL SYSTEMS compte aucuns salariés.

Selon les documents dont dispose Doctrine à date, NAVTEL SYSTEMS ne fait pas l’objet d’une procédure collective de type redressement judiciaire, procédure de sauvegarde ou liquidation judiciaire.

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