CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE
Acte
Début de l'acte
CERTIFIE CONFORME Chantiers de l'Atlantique
A L'ORIGINAL Société anonyme au capital de 142.901.920 euros EXTRAIT Avenue Bourdelle 44600 SAINT-NAZAIRE 439 067 612 RCS SAINT-NAZAIRE
A L'ORIGINAL Société anonyme au capital de 142.901.920 euros EXTRAIT Avenue Bourdelle 44600 SAINT-NAZAIRE 439 067 612 RCS SAINT-NAZAIRE
Procés-verbal des délibérations de la séance du conseil d'administration du 8 février 2024
Le conseil d'administration de la Société s'est réuni le 8 février 2024 a 10h30 (heure francaise) au siége social de la société, avenue Antoine Bourdelle à Saint-Nazaire et par visioconférence.
Sont présents et ont été mentionnés dans le registre de présence par le secrétaire du conseil d'administration :
Clare CHATFIELD, Présidente du conseil d'administration Suzanne KUCHAREKOVA MILKO, administratrice
Victor CAUCHOIS, administrateur
Pierre-Eric POMMELLET, administrateur
Béatrice BUFFON, administratrice, Georges RUDAS, administrateur Christophe MOREL, administrateur salarié
Clovis THEARD, administrateur salarié
Gilles BRIAND, administrateur salarié est absent et excusé.
Laurent CASTAING, Directeur générai, est présent en tant qu'invité permanent.
Assistent également à la réunion, Philippe KEARNEY, contrleur général et responsable de la mission Espace, Armement et organismes divers relevant des ministéres économiques et financiers au sein du Contrle Général Economique et Financier (CGEFI), Nicolas CHAPON, contrôleur des armées, groupe de contrle de l'armement, du maintien en conditions opérationnelles des exportations (AME), et Corinne COLLOC'H, Censeur Naval Group.
Est ‘également présent :
Stéphane BOURHIS, Directeur financier
Madame Gwenaélle BERTHO, secrétaire du comité social et économique est absente et excusée.
Plus de la moitié des membres du conseil d'administration étant présents ou représentés, le quorum est atteint. Le conseil d'administration peut valablement délibérer.
La séance est ouverte a 10h30 (heure francaise).
La documentation du conseil d'administration (ci-aprés le < Dossier du Conseil >) a été remise à chacun des participants en amont de la présente séance afin que chacun puisse suivre les débats dans les meilleures conditions.
Une copie du Dossier du Conseil est conservée dans les archives du secrétariat du conseil.
Clare CHATFIELD préside la séance en sa qualité de Présidente du conseil d'administration.
CERTIFIÉ CONFORME
A L'ORIGINAL EXTRAIT La Présidente rappelle ensuite l'ordre du jour de la séance :
[.]1
La Présidente déroule ensuite les différents points de l'ordre du jour.
Information relative au changement d'un administrateur salarié et a son remplacement au sein du conseil d'administration
Stéphane BOURHIS informe le conseil de la démission le 5 février de Gilles BRIAND, administrateur salarié, et de son remplacement le 6 février pour la durée résiduelle de son mandat par David RIVRON, son deuxiéme suppléant, conformément aux dispositions du réglement des élections des représentants du personnel au conseil d'administration de Chantiers de l'Atlantique.
Compte tenu de ces délais, David RIVRON n'a pu étre convoqué au conseil de ce jour.
[...]
Constatant que plus rien n'est à l'ordre du jour, Clare CHATFIELD remercie les participants et léve ta séance à 10h45.
Le présent procés-verbat est établi en francais.
La Présidente du conseil administration Un administrateur
Clare CHATFIELD Victor CAUCHOIS
Sont présents et ont été mentionnés dans le registre de présence par le secrétaire du conseil d'administration :
Clare CHATFIELD, Présidente du conseil d'administration Suzanne KUCHAREKOVA MILKO, administratrice
Victor CAUCHOIS, administrateur
Pierre-Eric POMMELLET, administrateur
Béatrice BUFFON, administratrice, Georges RUDAS, administrateur Christophe MOREL, administrateur salarié
Clovis THEARD, administrateur salarié
Gilles BRIAND, administrateur salarié est absent et excusé.
Laurent CASTAING, Directeur générai, est présent en tant qu'invité permanent.
Assistent également à la réunion, Philippe KEARNEY, contrleur général et responsable de la mission Espace, Armement et organismes divers relevant des ministéres économiques et financiers au sein du Contrle Général Economique et Financier (CGEFI), Nicolas CHAPON, contrôleur des armées, groupe de contrle de l'armement, du maintien en conditions opérationnelles des exportations (AME), et Corinne COLLOC'H, Censeur Naval Group.
Est ‘également présent :
Stéphane BOURHIS, Directeur financier
Madame Gwenaélle BERTHO, secrétaire du comité social et économique est absente et excusée.
Plus de la moitié des membres du conseil d'administration étant présents ou représentés, le quorum est atteint. Le conseil d'administration peut valablement délibérer.
La séance est ouverte a 10h30 (heure francaise).
La documentation du conseil d'administration (ci-aprés le < Dossier du Conseil >) a été remise à chacun des participants en amont de la présente séance afin que chacun puisse suivre les débats dans les meilleures conditions.
Une copie du Dossier du Conseil est conservée dans les archives du secrétariat du conseil.
Clare CHATFIELD préside la séance en sa qualité de Présidente du conseil d'administration.
CERTIFIÉ CONFORME
A L'ORIGINAL EXTRAIT La Présidente rappelle ensuite l'ordre du jour de la séance :
[.]1
La Présidente déroule ensuite les différents points de l'ordre du jour.
Information relative au changement d'un administrateur salarié et a son remplacement au sein du conseil d'administration
Stéphane BOURHIS informe le conseil de la démission le 5 février de Gilles BRIAND, administrateur salarié, et de son remplacement le 6 février pour la durée résiduelle de son mandat par David RIVRON, son deuxiéme suppléant, conformément aux dispositions du réglement des élections des représentants du personnel au conseil d'administration de Chantiers de l'Atlantique.
Compte tenu de ces délais, David RIVRON n'a pu étre convoqué au conseil de ce jour.
[...]
Constatant que plus rien n'est à l'ordre du jour, Clare CHATFIELD remercie les participants et léve ta séance à 10h45.
Le présent procés-verbat est établi en francais.
La Présidente du conseil administration Un administrateur
Clare CHATFIELD Victor CAUCHOIS