POLE SANTE LEONARD DE VINCI
Acte du 18 novembre 2015
Début de l'acte
RCS : TOURS Code qreffe : 3701
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de TOURS atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2004 B 01155
Numéro SIREN : 480 064 906
Nom ou denomination : POLE SANTE LEONARD DE VINCI
Ce depot a ete enregistre le 18/11/2015 sous le numero de dépot 6395
POLE SANTE LEONARD DE VINCI Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de CRIBUNAL DECOMMERCE Siége social : 1 Avenue du Professeur Alexandre Minkowsk DE TOURS 37170 CHAMBRAY LES TOURS
480 064 906 RCS TOURS 1 8 NOV.2G15
Me 8.LAISNE Greffier Associ
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de TOURS atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2004 B 01155
Numéro SIREN : 480 064 906
Nom ou denomination : POLE SANTE LEONARD DE VINCI
Ce depot a ete enregistre le 18/11/2015 sous le numero de dépot 6395
POLE SANTE LEONARD DE VINCI Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de CRIBUNAL DECOMMERCE Siége social : 1 Avenue du Professeur Alexandre Minkowsk DE TOURS 37170 CHAMBRAY LES TOURS
480 064 906 RCS TOURS 1 8 NOV.2G15
Me 8.LAISNE Greffier Associ
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS GREFFE - RCS DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 20 0CTOBRE 2015
w2 io 15 6 3 9 5 L'An Deux Mille Quinze, le 20 Octobre, à 18 Heures 30, les Membres du Conseil de Surveillance de la Société POLE SANTE LEONARD DE VINCI se sont réunis, au Siége sociat, sur convocation du Président, faite conformément aux statuts.
Il résulte du registre de présence qu'a cette réunion :
Sont présents :
Monsieur Benoit GALLIER, Président du Conseil de Surveillance, Monsieur Christian CHILLOU, Vice-Président du Conseil de Surveillance, Madame Sandra REGINA, Membre du Conseil de Surveillance, Monsieur Michel ROUIF, Membre du Conseil de Surveillance, Monsieur Laurent PHILIPPE, Membre du Conseil de Surveillance,
Assistent également au Conseil :
Monsieur Thierry CHAGNAUD, Membre du Directoire, Monsieur Dominique LE PORTZ, Membre du Directoire, et
Monsieur Aurélien FROT, Contrleur de Gestion.
Monsieur Benoit GALLIER préside la réunion en sa qualité de Président du Conseil de Surveillance.
Monsieur Christian CHILLOU assume les fonctions de Secrétaire.
Le Secrétaire donne lecture du procés-verbal des délibérations de la précédente réunion et ie Conseil adopte ce procés-verbal.
Le Président rappelle.que le Conseil est appelé à délibérer sur l'ordre du iour suivant :
Examen du rapport d'activité et des résultats du 1er Semestre de l'exercice 2015, Nomination d'un nouveau membre du Directoire en remplacement de Monsieur LE PORTZ, démissionnaire.
1/2
Examen du rapport d'activité et des résultats du 1er Semestre de l'exercice 2015
Monsieur Aurélien FROT prend la parole au nom du Directoire et présente aux Membres du
Conseil, le rapport portant sur l'activité et les résultats au 30 Juin 2015.
Aprés en avoir délibéré, les Membres du Conseil de Surveillance, a i'unanimité, déclarent n'avoir aucune observation particuliére a formuler.
Nomination d'un nouveau membre du Directoire en remplacement de Monsieur Le
PORTZ, démissionnaire.
Monsieur Dominique LE PORTZ prend ia parole et informe les Membres du Conseil de Surveillance de sa démission de Membre du Directoire du PSLV en date du 1er Octobre 2015, pour des raisons personnelles.
Aprés discussion et échange de vues, le Conseil de Surveiliance décide de nommer :
Monsieur Aurélien FROT Né ie 09 Septembre 1978 a MELUN (77), Demeurant 36 Avenue Francois Mitterrand a 37500 CHINON
en qualité de Membre du Directoire en remplacement de Monsieur Dominique LE PORTZ, démissionnaire, et ce, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, qui prendra fin à l'issue de l'Assemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de t'exercice clos le 31 Décembre 2015.
II est expressément prévu, dans le cadre de cette nomination, que Monsieur FROT cumulera son contrat de travail actuel de Contrleur de Gestion conclu antérieurement, avec son mandat social de Membre du Directoire. Monsieur FROT continuera par conséquent à occuper ses fonctions salariales de Contrleur de Gestion.
Le Conseil de Surveillance, décide que Monsieur Aurélien FROT percevra en sus de la rémunération qu'il percoit actuellement pour ses fonctions salariales, une rémunération brute mensueile de 2.000 €uros au titre de son mandat social de Membre du Directoire.
Monsieur FROT bénéficiera en outre du contrat Article 83 mis en place pour ies Cadres de ta Société et applicabie aux Membres du Directoire et au Membres du Conseil de Surveillance dans ie cadre de leur mandat social.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président et un membre du Conseil de surveillance au moins.
Benoit GALLIER Christian CHILLOU Président du nseil de Surveillance Vice-Président du Conseil de Surveillance
2/2
Il résulte du registre de présence qu'a cette réunion :
Sont présents :
Monsieur Benoit GALLIER, Président du Conseil de Surveillance, Monsieur Christian CHILLOU, Vice-Président du Conseil de Surveillance, Madame Sandra REGINA, Membre du Conseil de Surveillance, Monsieur Michel ROUIF, Membre du Conseil de Surveillance, Monsieur Laurent PHILIPPE, Membre du Conseil de Surveillance,
Assistent également au Conseil :
Monsieur Thierry CHAGNAUD, Membre du Directoire, Monsieur Dominique LE PORTZ, Membre du Directoire, et
Monsieur Aurélien FROT, Contrleur de Gestion.
Monsieur Benoit GALLIER préside la réunion en sa qualité de Président du Conseil de Surveillance.
Monsieur Christian CHILLOU assume les fonctions de Secrétaire.
Le Secrétaire donne lecture du procés-verbal des délibérations de la précédente réunion et ie Conseil adopte ce procés-verbal.
Le Président rappelle.que le Conseil est appelé à délibérer sur l'ordre du iour suivant :
Examen du rapport d'activité et des résultats du 1er Semestre de l'exercice 2015, Nomination d'un nouveau membre du Directoire en remplacement de Monsieur LE PORTZ, démissionnaire.
1/2
Examen du rapport d'activité et des résultats du 1er Semestre de l'exercice 2015
Monsieur Aurélien FROT prend la parole au nom du Directoire et présente aux Membres du
Conseil, le rapport portant sur l'activité et les résultats au 30 Juin 2015.
Aprés en avoir délibéré, les Membres du Conseil de Surveillance, a i'unanimité, déclarent n'avoir aucune observation particuliére a formuler.
Nomination d'un nouveau membre du Directoire en remplacement de Monsieur Le
PORTZ, démissionnaire.
Monsieur Dominique LE PORTZ prend ia parole et informe les Membres du Conseil de Surveillance de sa démission de Membre du Directoire du PSLV en date du 1er Octobre 2015, pour des raisons personnelles.
Aprés discussion et échange de vues, le Conseil de Surveiliance décide de nommer :
Monsieur Aurélien FROT Né ie 09 Septembre 1978 a MELUN (77), Demeurant 36 Avenue Francois Mitterrand a 37500 CHINON
en qualité de Membre du Directoire en remplacement de Monsieur Dominique LE PORTZ, démissionnaire, et ce, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, qui prendra fin à l'issue de l'Assemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de t'exercice clos le 31 Décembre 2015.
II est expressément prévu, dans le cadre de cette nomination, que Monsieur FROT cumulera son contrat de travail actuel de Contrleur de Gestion conclu antérieurement, avec son mandat social de Membre du Directoire. Monsieur FROT continuera par conséquent à occuper ses fonctions salariales de Contrleur de Gestion.
Le Conseil de Surveillance, décide que Monsieur Aurélien FROT percevra en sus de la rémunération qu'il percoit actuellement pour ses fonctions salariales, une rémunération brute mensueile de 2.000 €uros au titre de son mandat social de Membre du Directoire.
Monsieur FROT bénéficiera en outre du contrat Article 83 mis en place pour ies Cadres de ta Société et applicabie aux Membres du Directoire et au Membres du Conseil de Surveillance dans ie cadre de leur mandat social.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président et un membre du Conseil de surveillance au moins.
Benoit GALLIER Christian CHILLOU Président du nseil de Surveillance Vice-Président du Conseil de Surveillance
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