H C L - : MAITRE PIERRE
Acte du 9 février 2011
Début de l'acte
Société par actions simplifiée au capital de 40.000 euros Siége social : SARREBOURG - Zone Artisanale de la Bievre Rue de l'Artisanat
R.C.S. METZ B 332 335 165 (n° de gestion 85 B 159)
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 27 SEPTEMBRE 2010
L'an deux mil dix,
Le vingt sept septembre,
A onze heures quinze minutes,
les associés de la société par actions simplifiée "H.C.L. / MAITRE PIERRE" se sont réunis en assemblée générale ordinaire, au siége social, sur convocation faite par le Président, quinze jours au moins à l'avance.
Le commissaire aux comptes de la société, la société LORALEX AUDIT, a été réguliérement convogué a la présente assemblée.
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par tous ies membres de l'assemblée lors de leur entrée en séance.
Monsieur Daniel PIERRE préside la séance en sa qualité de Président
Monsieur Frédéric TOUSSAlNT remplit les fonctions de secrétaire.
La feuille de présence, certifiée exacte par le Président et le secrétaire, permet de constater gue les associés présents représentent l'intégralité des 2.500 actions composant le capital social.
En conséquence, l'assemblée est déclarée réguliérement constituée.
Monsieur le Président dépose ensuite devant l'assembiée et met a la disposition des associés :
. les comptes annuels de l'exercice clos le 31 mars 2010 . les rapports du Président et du commissaire aux comptes, . le texte des résolutions qui vont étre soumises au vote de l'assemblée générale.
Il déclare que ces documents ont été tenus à la disposition des associés pendant les délais légaux et qu'ainsi ils ont pu exercer leur droit de communication et d'information dans les conditions prévues par la loi.
L'assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Monsieur le Président rappelle que l'assemblée doit délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1% - Rapport de gestion du Président.
% - Rapports du commissaire aux comptes : . sur les comptes de l'exercice clos le 31 mars 2010, . sur les conventions visées à l'article L. 227-10 du Code de Commerce, 3% -_ Examen et approbation desdits comptes et quitus au Président, 4%/ - Affectation des résultats, 5%.. Ratification, s'il y a lieu, des conventions visées à i'article L. 227-10 du Code de Commerce,
6%/ - Approbation des dépenses visées à l'article 39-4 du Code Général des Impts 7%/ - Renouvellement de la mission des commissaires aux comptes.
Puis lecture est donnée du rapport du Président et des rapports du commissaire aux comptes.
Monsieur ie Président déclare ensuite la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, il met successivement aux voix les résolutions suivantes découlant de l'ordre du jour.
Le vingt sept septembre,
A onze heures quinze minutes,
les associés de la société par actions simplifiée "H.C.L. / MAITRE PIERRE" se sont réunis en assemblée générale ordinaire, au siége social, sur convocation faite par le Président, quinze jours au moins à l'avance.
Le commissaire aux comptes de la société, la société LORALEX AUDIT, a été réguliérement convogué a la présente assemblée.
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par tous ies membres de l'assemblée lors de leur entrée en séance.
Monsieur Daniel PIERRE préside la séance en sa qualité de Président
Monsieur Frédéric TOUSSAlNT remplit les fonctions de secrétaire.
La feuille de présence, certifiée exacte par le Président et le secrétaire, permet de constater gue les associés présents représentent l'intégralité des 2.500 actions composant le capital social.
En conséquence, l'assemblée est déclarée réguliérement constituée.
Monsieur le Président dépose ensuite devant l'assembiée et met a la disposition des associés :
. les comptes annuels de l'exercice clos le 31 mars 2010 . les rapports du Président et du commissaire aux comptes, . le texte des résolutions qui vont étre soumises au vote de l'assemblée générale.
Il déclare que ces documents ont été tenus à la disposition des associés pendant les délais légaux et qu'ainsi ils ont pu exercer leur droit de communication et d'information dans les conditions prévues par la loi.
L'assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Monsieur le Président rappelle que l'assemblée doit délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1% - Rapport de gestion du Président.
% - Rapports du commissaire aux comptes : . sur les comptes de l'exercice clos le 31 mars 2010, . sur les conventions visées à l'article L. 227-10 du Code de Commerce, 3% -_ Examen et approbation desdits comptes et quitus au Président, 4%/ - Affectation des résultats, 5%.. Ratification, s'il y a lieu, des conventions visées à i'article L. 227-10 du Code de Commerce,
6%/ - Approbation des dépenses visées à l'article 39-4 du Code Général des Impts 7%/ - Renouvellement de la mission des commissaires aux comptes.
Puis lecture est donnée du rapport du Président et des rapports du commissaire aux comptes.
Monsieur ie Président déclare ensuite la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, il met successivement aux voix les résolutions suivantes découlant de l'ordre du jour.
CINQUIEME RESOLUTION
L'assemblée générale constate que la mission de la société LORALEX AUDIT, commissaire aux comptes titulaire de la société, et la mission de la société SFA - STIRNWEISS, FINCK & ASSOCIES, commissaire aux comptes suppléant de la société, prennent fin a l'issue de cette assemblée.
Elle prend acte de ces fins de mission et décide de nommer en aualité de nouveau commissaire aux comptes titulaire la société SFA STIRNWEISS FINCK ET AssoclEs, susvisée, et en qualité de nouveau commissaire aux comptes suppléant Monsieur Philippe STEINER, Commissaire de Sociétés Inscrit & STRASBOURG - 7, rue des Corroyeurs, pour une période de six exercices qui prendra fin a l'issue de la réunion de l'assemblée appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 mars 2016.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
La société SFA STIRNWElSS FINCK ET ASSOCIES et Monsieur Philippe STEINER, commissaires aux comptes, ont déclaré dés avant cette assemblée accepter les missions venant de leur etre confiées.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant la parole, Monsieur le Président déclare la séance levée a douze heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé, aprés lecture, par le Président et le secrétaire.
LE PRESIDENT : LE SECRETAIRE : Signé : Daniel PIERRE Signé : Frédéric TOUSSAINT
Pour extrait certifié conforme, le Président
Daniel PlERRE
Le sous n*
Le Greffier
-i2
.2 t1
Elle prend acte de ces fins de mission et décide de nommer en aualité de nouveau commissaire aux comptes titulaire la société SFA STIRNWEISS FINCK ET AssoclEs, susvisée, et en qualité de nouveau commissaire aux comptes suppléant Monsieur Philippe STEINER, Commissaire de Sociétés Inscrit & STRASBOURG - 7, rue des Corroyeurs, pour une période de six exercices qui prendra fin a l'issue de la réunion de l'assemblée appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 mars 2016.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
La société SFA STIRNWElSS FINCK ET ASSOCIES et Monsieur Philippe STEINER, commissaires aux comptes, ont déclaré dés avant cette assemblée accepter les missions venant de leur etre confiées.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant la parole, Monsieur le Président déclare la séance levée a douze heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé, aprés lecture, par le Président et le secrétaire.
LE PRESIDENT : LE SECRETAIRE : Signé : Daniel PIERRE Signé : Frédéric TOUSSAINT
Pour extrait certifié conforme, le Président
Daniel PlERRE
Le sous n*
Le Greffier
-i2
.2 t1