ABC BORNE
Acte du 13 juin 2022
Début de l'acte
RCS : ST ETIENNE
Code greffe : 4202
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de ST ETIENNE atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2007 B 00695 Numero SIREN : 499 507 374
Nom ou dénomination: ABC BORNE
Ce depot a ete enregistre le 13/06/2022 sous le numero de depot A2022/005166
ABC BORNE
Société à responsabilité limitée au capital de 20 000 euros Siége social : Rue Louis Jacquemin 42660 SAINT-GENEST-MALIFAUX 499 507 374 RCS ST ETIENNE
Code greffe : 4202
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de ST ETIENNE atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2007 B 00695 Numero SIREN : 499 507 374
Nom ou dénomination: ABC BORNE
Ce depot a ete enregistre le 13/06/2022 sous le numero de depot A2022/005166
ABC BORNE
Société à responsabilité limitée au capital de 20 000 euros Siége social : Rue Louis Jacquemin 42660 SAINT-GENEST-MALIFAUX 499 507 374 RCS ST ETIENNE
PROCES-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ASSEMBLéE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 12 AVRIL 2022
L'an deux mille vingt deux, Le douze avril, A 9 heures.
Les associés de la société ABC BORNE, société a responsabilité limitée au capital de 20 000 euros, divisé en 2000 parts de 10 euros chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, Rue Louis Jacquemin 42660 SAINT-GENEST-MALIFAUX, sur convocation faite par la gérance.
Sont présentes :
- La Société ABH, titulaire de 1.600 parts - La Société RLH, titulaire de 400 parts
seuls associés de la Société et représentant en tant que tels la totalité des parts sociales composant le capital de la Société.
L'Assemblée est déclarée réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Alexis BORNE, gérant.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport de la gérance,
- Nomination d'un cogérant,
- Rémunération du cogérant,
- Questions diverses,
- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des membres de l'Assemblée :
- le rapport de la gérance,
- le texte du projet des résolutions qui sont soumises à l'Assembiée.
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux associés ou tenus à leur disposition au siége social pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Il est ensuite donné lecture du rapport de la gérance.
Puis, le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
Les associés de la société ABC BORNE, société a responsabilité limitée au capital de 20 000 euros, divisé en 2000 parts de 10 euros chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, Rue Louis Jacquemin 42660 SAINT-GENEST-MALIFAUX, sur convocation faite par la gérance.
Sont présentes :
- La Société ABH, titulaire de 1.600 parts - La Société RLH, titulaire de 400 parts
seuls associés de la Société et représentant en tant que tels la totalité des parts sociales composant le capital de la Société.
L'Assemblée est déclarée réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Alexis BORNE, gérant.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport de la gérance,
- Nomination d'un cogérant,
- Rémunération du cogérant,
- Questions diverses,
- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des membres de l'Assemblée :
- le rapport de la gérance,
- le texte du projet des résolutions qui sont soumises à l'Assembiée.
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux associés ou tenus à leur disposition au siége social pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Il est ensuite donné lecture du rapport de la gérance.
Puis, le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RéSOLUTION
L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de cogérant pour une durée indéterminée :
- Monsieur Hervé sTANIS, Né le 27 Septembre 1983 à OULLINS, De nationalité frangaise, Demeurant au 915 Route de la Croix Blanche - 69510 RONTALON.
Les cogérants exerceront leurs fonctions dans les conditions prévues par la loi et les statuts.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Hervé STANIS déclare qu'il accepte les fonctions de gérant et gu'il n'est frappé
par aucune mesure ou disposition susceptibles de lui interdire d'exercer lesdites fonctions au sein de la Société.
- Monsieur Hervé sTANIS, Né le 27 Septembre 1983 à OULLINS, De nationalité frangaise, Demeurant au 915 Route de la Croix Blanche - 69510 RONTALON.
Les cogérants exerceront leurs fonctions dans les conditions prévues par la loi et les statuts.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Hervé STANIS déclare qu'il accepte les fonctions de gérant et gu'il n'est frappé
par aucune mesure ou disposition susceptibles de lui interdire d'exercer lesdites fonctions au sein de la Société.
DEUXIEME RéSOLUTION
L'Assemblée Générale décide que Monsieur Hervé sTANIS percevra une rémunération nette mensuelle s'élevant à CINQ MILLE CINQ CENTS EUROS (5.500 C) outre Ie remboursement de ses frais de déplacement, représentation et mission dûment justifiés et la prise en charge par la société de ses cotisations sociales tant obligatoires que facultatives.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
TROISIEME RéSOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la paroie, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent proces-verbal qui a été signé apres lecture par les gérants et les associés ou leurs mandataires.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la paroie, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent proces-verbal qui a été signé apres lecture par les gérants et les associés ou leurs mandataires.