OCINEMA
Acte du 17 mai 2023
Début de l'acte
RCS : COMPIEGNE
Code greffe : 6002
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de COMPIEGNE atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2001 B 50520 Numero SIREN : 440 256 485
Nom ou dénomination : HOCINEMA
Ce depot a ete enregistré le 17/05/2023 sous le numero de depot 2924
HOCINEMA Société par actions simplifiée
Au capital de 821 980 Euros Siége Social : 8 Avenue Etienne Audibert 60300 SENLIS
440 256 485 RCS Compiegne
Code greffe : 6002
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de COMPIEGNE atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2001 B 50520 Numero SIREN : 440 256 485
Nom ou dénomination : HOCINEMA
Ce depot a ete enregistré le 17/05/2023 sous le numero de depot 2924
HOCINEMA Société par actions simplifiée
Au capital de 821 980 Euros Siége Social : 8 Avenue Etienne Audibert 60300 SENLIS
440 256 485 RCS Compiegne
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
DU 02/05/2023
EXERCICE SOCIAL CLOS AU 31 DÉCEMBRE 2022
L'an deux mille vingt trois, le 02 mai a 16 h 15
Les associés de la Société par actions simplifiées < HOCINEMA > au Capital de 821 980 euros, dont Ie Siége Social est situé a SENLIS 60300 8 Avenue Etienne Audibert, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Compiégne sous le n° 440 256 485, se sont réunis au siége social de la société, sur convocation de la Gérance, conformément aux statuts, en assemblée générale.
L'assemblée est présidée par M. Lodoick De La Forest Divonne, en sa qualité de président.
Etaient présents ou représentés :
M. Laurent Sirot agissant pour le compte de la SASU MSAS, titulaire de 41 593 parts, M. Laurent Bataille, titulaire de 11 180 parts, M. Olivier Wallaert agissant pour son compte et celui de la SARL OW, titulaire respectivement de 8 950 parts et 3 100 parts, Mme. Véronique Holtzapffel et M. Léopold Holtzapffel agissant pour le compte de la famille Holtzapffel, titulaire d'un total de 6 055 parts, M. Lodoick de la Forest Divonne, titulaire de 7 700 parts, Mme. Monique Koudrine, titulaire de 2 020 parts,
M. Jean Francois Houette, titulaire de 1 000 parts, M. Fréderic Garnier, titulaire de 600 parts,
M. Stéphane Galmiche était également présent en qualité d'invité. M. Frédéric Garnier et M. Laurent Sirot, associés, sont appelés respectivement comme scrutateur et secrétaire.
Le Cabinet CHD représenté par M. Yohan Berland, commissaire aux comptes titulaires de la société réguliérement convoqué, est également présent.
La feuille de présence, certifiées exacte par les membres du bureau, permet de constater que les associés présents représentent plus de la moitié des parts sociales et qu'en conséquence l'assemblée est habilitée a prendre toutes décisions ordinaires, conformément aux dispositions statutaires.
Le Président met à la disposition de l'assemblée :
Le rapport de gestion 2022,
Le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels,
Le rapport spécial sur les conventions visées a l'article 227-10 du Code de Commerce,
Le rapport du comité de direction, Les comptes annuels au 31 décembre 2022,
Le texte des résolutions proposées à l'approbation de l'assemblée.
Le Président indique que, conformément a la loi, ces documents ont été adressés aux associés quinze jours avant la date de la présente assemblée.
L'assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le Président rappelle à l'assemblée qu'elle s'est réunie pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Lecture du rapport de gestion sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2022, Lecture du rapport du comité a l'assemblée générale, Approbation, s'il y a lieu, de ces comptes et du rapport de gestion, Affectation des résultats de l'exercice clos le 31 décembre 2022, Approbation du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées à l'article 227-10 du Code du Commerce, Prise d'acte du changement de la cellule de direction, Renouvellement des membres du comité de direction, Agrément d'un nouvel associé, Quitus à la direction & pouvoir par l'accomplissement des formalités, Questions diverses,
Le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes a l'ordre du jour :
EXERCICE SOCIAL CLOS AU 31 DÉCEMBRE 2022
L'an deux mille vingt trois, le 02 mai a 16 h 15
Les associés de la Société par actions simplifiées < HOCINEMA > au Capital de 821 980 euros, dont Ie Siége Social est situé a SENLIS 60300 8 Avenue Etienne Audibert, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Compiégne sous le n° 440 256 485, se sont réunis au siége social de la société, sur convocation de la Gérance, conformément aux statuts, en assemblée générale.
L'assemblée est présidée par M. Lodoick De La Forest Divonne, en sa qualité de président.
Etaient présents ou représentés :
M. Laurent Sirot agissant pour le compte de la SASU MSAS, titulaire de 41 593 parts, M. Laurent Bataille, titulaire de 11 180 parts, M. Olivier Wallaert agissant pour son compte et celui de la SARL OW, titulaire respectivement de 8 950 parts et 3 100 parts, Mme. Véronique Holtzapffel et M. Léopold Holtzapffel agissant pour le compte de la famille Holtzapffel, titulaire d'un total de 6 055 parts, M. Lodoick de la Forest Divonne, titulaire de 7 700 parts, Mme. Monique Koudrine, titulaire de 2 020 parts,
M. Jean Francois Houette, titulaire de 1 000 parts, M. Fréderic Garnier, titulaire de 600 parts,
M. Stéphane Galmiche était également présent en qualité d'invité. M. Frédéric Garnier et M. Laurent Sirot, associés, sont appelés respectivement comme scrutateur et secrétaire.
Le Cabinet CHD représenté par M. Yohan Berland, commissaire aux comptes titulaires de la société réguliérement convoqué, est également présent.
La feuille de présence, certifiées exacte par les membres du bureau, permet de constater que les associés présents représentent plus de la moitié des parts sociales et qu'en conséquence l'assemblée est habilitée a prendre toutes décisions ordinaires, conformément aux dispositions statutaires.
Le Président met à la disposition de l'assemblée :
Le rapport de gestion 2022,
Le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels,
Le rapport spécial sur les conventions visées a l'article 227-10 du Code de Commerce,
Le rapport du comité de direction, Les comptes annuels au 31 décembre 2022,
Le texte des résolutions proposées à l'approbation de l'assemblée.
Le Président indique que, conformément a la loi, ces documents ont été adressés aux associés quinze jours avant la date de la présente assemblée.
L'assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le Président rappelle à l'assemblée qu'elle s'est réunie pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Lecture du rapport de gestion sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2022, Lecture du rapport du comité a l'assemblée générale, Approbation, s'il y a lieu, de ces comptes et du rapport de gestion, Affectation des résultats de l'exercice clos le 31 décembre 2022, Approbation du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées à l'article 227-10 du Code du Commerce, Prise d'acte du changement de la cellule de direction, Renouvellement des membres du comité de direction, Agrément d'un nouvel associé, Quitus à la direction & pouvoir par l'accomplissement des formalités, Questions diverses,
Le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes a l'ordre du jour :
PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport de gestion, du rapport du comité de direction ainsi que le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels, approuve lesdits rapports ainsi que les comptes annuels de l'exercice clos au 31 décembre 2022 tels qu'ils lui ont été présentés par le président, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ce rapport qui dégage un résultat net bénéficiaire de 23 820 £.
En conséquence, elle donne à la direction quitus entier de l'exécution de son mandat pour l'exercice clos le 31 décembre 2022
Cette résolution est adoptée à l'unanimité
En conséquence, elle donne à la direction quitus entier de l'exécution de son mandat pour l'exercice clos le 31 décembre 2022
Cette résolution est adoptée à l'unanimité
DEUXIEME RESOLUTION
Aprés avoir constaté que les comptes annuels font apparaitre un bénéfice de 23 820 € l'Assemblée
Générale approuve la proposition du comité de direction et décide d'affecter ce résultat de la
maniere suivante :
23 820 £ au poste de report à nouveau débiteur, le portant à - 713 311 €
Cette résolution est adoptée à l'unanimité
Générale approuve la proposition du comité de direction et décide d'affecter ce résultat de la
maniere suivante :
23 820 £ au poste de report à nouveau débiteur, le portant à - 713 311 €
Cette résolution est adoptée à l'unanimité
TROISIEME RESOLUTION
L'assemblée générale prend acte, aprés avoir entendu la lecture du rapport du comité de direction mentionnant l'arrét de plein droit des deux conventions visées par l'article 227-10 du code de
commerce.
L'assemblée générale aprés avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes mentionnant l'absence de nouvelle convention de la nature de celle visée à l'article 227-
10 du code de commerce approuve ledit rapport.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
commerce.
L'assemblée générale aprés avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes mentionnant l'absence de nouvelle convention de la nature de celle visée à l'article 227-
10 du code de commerce approuve ledit rapport.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
QUATRIEME RESOLUTION
L'assemblée générale prend acte
de la démission de M. Stéphane Galmiche de son poste de président directeur général de la société et de membre du comité de direction. L'assemblée remercie M. Stéphane Galmiche pour ces années d'engagement envers la société et pour l'ensemble des actions qui ont permis de pérenniser la structure.
de la nomination de M. Lodoick De la Forest Divonne au poste de Président directeur général, et du renouvellement de M. Frédéric Garnier au poste de directeur général adjoint.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
de la démission de M. Stéphane Galmiche de son poste de président directeur général de la société et de membre du comité de direction. L'assemblée remercie M. Stéphane Galmiche pour ces années d'engagement envers la société et pour l'ensemble des actions qui ont permis de pérenniser la structure.
de la nomination de M. Lodoick De la Forest Divonne au poste de Président directeur général, et du renouvellement de M. Frédéric Garnier au poste de directeur général adjoint.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
CINQUIEME RESOLUTION
L'assemblée générale nomme M. Lodoick DE LA FOREST DIVONNE et M. Fréderic GARNIER, en qualité de membres du comité de direction pour une période de trois ans qui prendra fin a l'issue de la réunion de l'assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l'année 2026 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos au 31 décembre 2025.
Messieurs, DE LA FOREST DIVONNE et GARNIER présents à l'assemblée, déclarent, chacun en ce qui le concerne, accepter leurs nominations.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité
Messieurs, DE LA FOREST DIVONNE et GARNIER présents à l'assemblée, déclarent, chacun en ce qui le concerne, accepter leurs nominations.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité
SIXIEME RESOLUTION
. La coilectivité des associés, aprés avoir pris connaissance du souhait de certains associés de céder Ieurs parts a M. Lodoick De la Forest Divonne donne son agrément a la société < DLFD Invest >
comme nouvel associé
Les attestations concernant les droits liés aux actions seront annexées au présent procés-verbal.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité
comme nouvel associé
Les attestations concernant les droits liés aux actions seront annexées au présent procés-verbal.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité
SEPTIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale donne quitus à la direction et tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
Aucune autre question pour l'ensemble des deux assemblées n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à ... heures ... mins. De tout ce qui précéde, il a été dressé le présent procés-verbal, signé par le président et le scrutateur.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
Aucune autre question pour l'ensemble des deux assemblées n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à ... heures ... mins. De tout ce qui précéde, il a été dressé le présent procés-verbal, signé par le président et le scrutateur.