ARAN PROD
Acte du 16 septembre 2014
Début de l'acte
RCS : LA ROCHELLE
Code qreffe : 1704
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LA ROCHELLE atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2007 B 00378
Numéro SIREN : 498 260 298
Nom ou denomination : ARAN PROD
Ce depot a ete enregistre le 16/09/2014 sous le numero de dépot 3833
Duplicata RECEPISSE DE DEPOT GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
HOTEL DE LA BOURSE 14, RUE DU PALAIS BP 50365 17001 LA ROCHELLE CEDEX 1 TEL: 0_891 01 11 11 FAX:05 46 50 55 70
JURICA 13 RUE FRANCOISE GIROUD 17000 LA ROCHELLE
V/REF N/REF :2007 B 378/2014-A-3833
Le Greffier du Tribunal de Commerce DE LA ROCHELLE certifie qu'il a recu le 16/09/2014, les actes suivants :
Code qreffe : 1704
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LA ROCHELLE atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2007 B 00378
Numéro SIREN : 498 260 298
Nom ou denomination : ARAN PROD
Ce depot a ete enregistre le 16/09/2014 sous le numero de dépot 3833
Duplicata RECEPISSE DE DEPOT GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
HOTEL DE LA BOURSE 14, RUE DU PALAIS BP 50365 17001 LA ROCHELLE CEDEX 1 TEL: 0_891 01 11 11 FAX:05 46 50 55 70
JURICA 13 RUE FRANCOISE GIROUD 17000 LA ROCHELLE
V/REF N/REF :2007 B 378/2014-A-3833
Le Greffier du Tribunal de Commerce DE LA ROCHELLE certifie qu'il a recu le 16/09/2014, les actes suivants :
Procés-verbal d'assemblée en date du 27/06/2014 - Modifications relatives au conseil d'administration
Concernant la société
ARAN PROD Société anonyme a conseil d'administration 26/28 rue Jacques Henry 17000 La Rochelle
Le dépot a été enregistré sous le numéro 2014-A-3833 le 16/09/2014
R.C.S. LA ROCHELLE 498 260 298 (2007 B 378)
Fait a LA ROCHELLE le 16/09/2014,
LE GREFFIER
ARAN PROD
Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 56.160 euros Siége social : 26/28 Rue Jacques Henry - 17000 LA ROCHELLE 498 260 298 RCS LA ROCHELLE
ExTRAITK
ARAN PROD Société anonyme a conseil d'administration 26/28 rue Jacques Henry 17000 La Rochelle
Le dépot a été enregistré sous le numéro 2014-A-3833 le 16/09/2014
R.C.S. LA ROCHELLE 498 260 298 (2007 B 378)
Fait a LA ROCHELLE le 16/09/2014,
LE GREFFIER
ARAN PROD
Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 56.160 euros Siége social : 26/28 Rue Jacques Henry - 17000 LA ROCHELLE 498 260 298 RCS LA ROCHELLE
ExTRAITK
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
ANNUELLE DU 27 JUIN 2014
L'an deux mille quatorze et le vingt-sept juin à neuf heures, les actionnaires de la société < ARAN PROD > se sont réunis en assemblée générale ordinaire annuelle, au siége social, sur convocation faite par le Conseil d'administration.
Chaque actionnaire a été convoqué par lettre adressée le 10 juin 2014.
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque membre de l'assemblée en entrant en séance.
La société RENAUDEAU RENOU ET ASSOCIES, représentée par Monsieur Hervé BRETHOMEAU, Commissaire aux comptes, est également présente.
Monsieur Roberty LONG préside la séance en sa qualité de Président du Consett d'admintstrattor.
Madame Blandine BOINET et Monsieur Jean-Luc BETOULLE, les deux actionnaires, présents et acceptants, représentant tant par eux-mémes que comme mandataires le plus grand nombre de voix, sont appelés comme scrutateurs.
Monsieur Jean-Luc BETOULLE assure également le secrétariat de la séance.
La..feuille_.de._présence,..certifiée_sincére..et_véritable par les membres du bureau, permet de constater que les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance possedent 56.088 actions sur les 56.160 actions composant le capital, soit plus du quart des actions ayant droit de vote.
En conséquence, l'assemblée est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
Le Président dépose sur le bureau et met à la disposition de l'assemblée :
la feuille de présence a l'assemblée ;
les pouvoirs des actionnaires représentés par des mandataires ainsi que les formulaires de vote par correspondance ;
les copies des lettres de convocation adressées aux actionnaires :
la copie et le récépissé postal d'avis de réception de la lettre de convocation adressée au Commissaire aux comptes :
le rapport de gestion du Conseil d'administration ;
l'inventaire de l'actif et du passif de la société au 31 décembre 2013 ;
les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2013 :
le rapport sur les comptes du Commissaire aux comptes :
le rapport du Commissaire aux comptes sur les conventions réglementées ;
le texte des résolutions proposées à l'assemblée,
les statuts à jour.
Puis ie Président déclare que tous les documents et renseignements prévus par la loi et les réglements, devant @tre communiqués aux actionnaires, ont été tenus à leur disposition, au siége social ou sur le site Internent de la société dont l'adresse figure sur l'avis de convocation, & compter de la convocation de l'assemblée et que la société a fait droit, dans les conditions légales, aux demandes de communication dont elle a été saisie.
L'assemblée lui donne acte de ces déclarations.
Le Président rappelle ensuite que l'assemblée est appelée a statuer sur l'ordre du jour suivant :
Rapport de gestion du Conseil d'administration :
Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2013 ;
Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ; approbation des conventions qui y sont mentionnées ;
Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2013 et quitus aux administrateurs ;
Affectation du résultat :
Renouvellement de mandats de deux administrateurs ;
Changement d'administrateur ;
Pouvoirs.
Cette lecture terminée, le Président ouvre la discussion.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes inscrites à l'ordre du jour :
(...)
L'an deux mille quatorze et le vingt-sept juin à neuf heures, les actionnaires de la société < ARAN PROD > se sont réunis en assemblée générale ordinaire annuelle, au siége social, sur convocation faite par le Conseil d'administration.
Chaque actionnaire a été convoqué par lettre adressée le 10 juin 2014.
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque membre de l'assemblée en entrant en séance.
La société RENAUDEAU RENOU ET ASSOCIES, représentée par Monsieur Hervé BRETHOMEAU, Commissaire aux comptes, est également présente.
Monsieur Roberty LONG préside la séance en sa qualité de Président du Consett d'admintstrattor.
Madame Blandine BOINET et Monsieur Jean-Luc BETOULLE, les deux actionnaires, présents et acceptants, représentant tant par eux-mémes que comme mandataires le plus grand nombre de voix, sont appelés comme scrutateurs.
Monsieur Jean-Luc BETOULLE assure également le secrétariat de la séance.
La..feuille_.de._présence,..certifiée_sincére..et_véritable par les membres du bureau, permet de constater que les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance possedent 56.088 actions sur les 56.160 actions composant le capital, soit plus du quart des actions ayant droit de vote.
En conséquence, l'assemblée est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
Le Président dépose sur le bureau et met à la disposition de l'assemblée :
la feuille de présence a l'assemblée ;
les pouvoirs des actionnaires représentés par des mandataires ainsi que les formulaires de vote par correspondance ;
les copies des lettres de convocation adressées aux actionnaires :
la copie et le récépissé postal d'avis de réception de la lettre de convocation adressée au Commissaire aux comptes :
le rapport de gestion du Conseil d'administration ;
l'inventaire de l'actif et du passif de la société au 31 décembre 2013 ;
les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2013 :
le rapport sur les comptes du Commissaire aux comptes :
le rapport du Commissaire aux comptes sur les conventions réglementées ;
le texte des résolutions proposées à l'assemblée,
les statuts à jour.
Puis ie Président déclare que tous les documents et renseignements prévus par la loi et les réglements, devant @tre communiqués aux actionnaires, ont été tenus à leur disposition, au siége social ou sur le site Internent de la société dont l'adresse figure sur l'avis de convocation, & compter de la convocation de l'assemblée et que la société a fait droit, dans les conditions légales, aux demandes de communication dont elle a été saisie.
L'assemblée lui donne acte de ces déclarations.
Le Président rappelle ensuite que l'assemblée est appelée a statuer sur l'ordre du jour suivant :
Rapport de gestion du Conseil d'administration :
Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2013 ;
Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ; approbation des conventions qui y sont mentionnées ;
Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2013 et quitus aux administrateurs ;
Affectation du résultat :
Renouvellement de mandats de deux administrateurs ;
Changement d'administrateur ;
Pouvoirs.
Cette lecture terminée, le Président ouvre la discussion.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes inscrites à l'ordre du jour :
(...)
QUATRIEME RESOLUTION
L'assemblée générale prenant acte que les mandats d'administrateur de Monsieur Roberty LONG et de Monsieur Marc MICHEL arrivent & échéance avec Ia présente assemblée, décide de les renouveler dans leurs fonctions, pour une nouvelle durée de trois ans, soit jusqu'a l'issue de l'assemblée ordinaire annuette tenue en 2017 qui statuera sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2016.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
Monsieur Marc MICHEL a fait savoir par avance qu'il acceptait ces fonctions, sous réserve du vote de l'assemblée.
Monsieur Roberty LONG, présent a la réunion, indique qu'il accepte ce mandat et que rien ne s'oppose a cette décision.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
Monsieur Marc MICHEL a fait savoir par avance qu'il acceptait ces fonctions, sous réserve du vote de l'assemblée.
Monsieur Roberty LONG, présent a la réunion, indique qu'il accepte ce mandat et que rien ne s'oppose a cette décision.
CINQUIEME RESOLUTION
L'assemblée générale prend acte de la fin de mandat de la société < SA SEVENTURE PARTNERS > représentée par Monsieur Jonathan COHEN SABBAN et de sa volonté de ne pas @tre renouvelé dans ses fonctions d'administrateur à l'issue de la présente réunion.
A2no (A AiGNE
Elle décide de nommer Monsieur Jean-Luc BETOULLE demeurant 2 rue Paut Gaugutn, 17700 SURGERES, pour une durée de trois ans, soit jusqu'a l'issue de l'assembiée ordinaire annuelle tenue en 2017 qui statuera sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2016.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
Monsieur Jean-Luc BETOULLE présent à la réunion, indique qu'il accepte ce mandat et que rien ne s'oppose a cette décision.
A2no (A AiGNE
Elle décide de nommer Monsieur Jean-Luc BETOULLE demeurant 2 rue Paut Gaugutn, 17700 SURGERES, pour une durée de trois ans, soit jusqu'a l'issue de l'assembiée ordinaire annuelle tenue en 2017 qui statuera sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2016.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
Monsieur Jean-Luc BETOULLE présent à la réunion, indique qu'il accepte ce mandat et que rien ne s'oppose a cette décision.
SIXIEME RESOLUTION
L'assemblée générale extraordinaire donne tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait du présent procés-verbal a l'effet d'accomplir toutes les formalités nécessaires.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la paroie, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les membres du bureau.
Le Secrétaire Le Président Jean-Luc BETOULLE Roberty LONG
Les Scrutateurs
Jean-Luc BETOULLE Roberty LONG
Jean-Luc BETOULLE < Bon pour acceptation,du mandat d'administrateur >
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la paroie, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les membres du bureau.
Le Secrétaire Le Président Jean-Luc BETOULLE Roberty LONG
Les Scrutateurs
Jean-Luc BETOULLE Roberty LONG
Jean-Luc BETOULLE < Bon pour acceptation,du mandat d'administrateur >