TEAM
Acte du 22 septembre 2014
Début de l'acte
RCS : VALENCIENNES
Code qreffe : 5906
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de VALENCIENNES atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1980 B 00072
Numéro SIREN:318 920 089
Nom ou denomination : TEAM
Ce depot a ete enregistre le 22/09/2014 sous le numero de dépot 2842
CERTIHE CONFORME TEAM A LORIGINAL Société par Actions Simplifiée au capital de 5.204.590 Euros Siege social : 54, rue Ernest Macarez - 59300 VALENCIENNES R.C.S VALENCIENNES 318 920 089
Code qreffe : 5906
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de VALENCIENNES atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1980 B 00072
Numéro SIREN:318 920 089
Nom ou denomination : TEAM
Ce depot a ete enregistre le 22/09/2014 sous le numero de dépot 2842
CERTIHE CONFORME TEAM A LORIGINAL Société par Actions Simplifiée au capital de 5.204.590 Euros Siege social : 54, rue Ernest Macarez - 59300 VALENCIENNES R.C.S VALENCIENNES 318 920 089
PROCES-VERBAL
DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014
L'An Deux Mil Quatorze, Le Quinze Septembre à Quatorze heures,
Les associés de la société TEAM >, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire au siege social sur convocation de la Présidence.
Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée par chaque associé présent au moment de
son entrée en séance, tant a titre personnel que, le cas échéant, comme mandataire.
Madame Véronique HIOLLE préside la séance en sa qualité de Représentante de la SA HIOLLE INDUSTRIES Présidente de la société.
La Présidente déclare que la société ORCOM et Associés Tourraine représentée par Monsieur
Bruno ROUILLE Commissaire aux comptes, a été réguliérement convoquée.
La Présidente constate que la feuille de présence certifiée exacte par les membres du bureau fait ressortir que les actionnaires présents ou représentés possédent ensemble au moins la moitié des actions ayant droit de vote pour prendre toutes décisions ordinaires. En conséquence, l'Assemblée est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
La Présidente dépose sur le bureau et met a la disposition des actionnaires :
- la feuille de présence a l'assemblée, - les pouvoirs des associés représentés par des mandataires, - la copie des lettres de convocation adressées aux associés et au Commissaire aux comptes, - le rapport établi par la Présidence, - le texte des résolutions proposées a l'Assemblée,
La Présidente déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions 1égislatives et réglementaires ont été tenus a la disposition des actionnaires au siêge social, à compter de la convocation de l'assemblée.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
La Présidente rappelle ensuite que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Acter la démission de Monsieur Christophe ANDRIEU avec effet au 22 Aout 2014 de son mandat de Directeur Général,
- Pouvoirs pour les formalités, - Questions diverses.
Puis, la Présidente donne lecture de son rapport et déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, l'Assemblée délibére comme suit :
L'An Deux Mil Quatorze, Le Quinze Septembre à Quatorze heures,
Les associés de la société TEAM >, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire au siege social sur convocation de la Présidence.
Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée par chaque associé présent au moment de
son entrée en séance, tant a titre personnel que, le cas échéant, comme mandataire.
Madame Véronique HIOLLE préside la séance en sa qualité de Représentante de la SA HIOLLE INDUSTRIES Présidente de la société.
La Présidente déclare que la société ORCOM et Associés Tourraine représentée par Monsieur
Bruno ROUILLE Commissaire aux comptes, a été réguliérement convoquée.
La Présidente constate que la feuille de présence certifiée exacte par les membres du bureau fait ressortir que les actionnaires présents ou représentés possédent ensemble au moins la moitié des actions ayant droit de vote pour prendre toutes décisions ordinaires. En conséquence, l'Assemblée est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
La Présidente dépose sur le bureau et met a la disposition des actionnaires :
- la feuille de présence a l'assemblée, - les pouvoirs des associés représentés par des mandataires, - la copie des lettres de convocation adressées aux associés et au Commissaire aux comptes, - le rapport établi par la Présidence, - le texte des résolutions proposées a l'Assemblée,
La Présidente déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions 1égislatives et réglementaires ont été tenus a la disposition des actionnaires au siêge social, à compter de la convocation de l'assemblée.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
La Présidente rappelle ensuite que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Acter la démission de Monsieur Christophe ANDRIEU avec effet au 22 Aout 2014 de son mandat de Directeur Général,
- Pouvoirs pour les formalités, - Questions diverses.
Puis, la Présidente donne lecture de son rapport et déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, l'Assemblée délibére comme suit :
PREMIERE RESOLUTION
L'Assemblée Générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport de la Présidence, prend acte de la démission de Monsieur Christophe ANDRIEU de son mandat de Directeur Général avec effet au 22 aout 2014. En conséquence, elle lui donne quitus entier et sans réserve de l'exécution de son mandat.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
DEUXIEME RESOLUTION
Tous pouvoirs sont donnés au porteur de l'original, d'une copie ou d'un extrait du présent procés-verbal a l'effet d'accomplir toutes formalités de dépôt, de publicité et autres qu'il appartiendra. Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la Présidente déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par la Présidente,
Pour la SA HIOLLE INDUSTRIES Véronique HIOLLE
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la Présidente déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par la Présidente,
Pour la SA HIOLLE INDUSTRIES Véronique HIOLLE