MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH
Acte du 19 mai 2016
Début de l'acte
Duplicata RECEPISSE DE DEPOT GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
REGISTRE DU COMMERCE & DES SOCIETES 10, RUE DES AUGUSTINS CS 50466 68020 COLMAR CEDEX TEL: 03.89.24.77.45
SEC LE FILLIATRE HIRSCHY
6 rue des Trois Epis 68040 Ingersheim
V/REF : N/REF : 69 B 69 / 2016-A-1951
Le Greffier du Tribunal d'Instance DE COLMAR certifie qu'il a recu le 13/04/2016, les actes suivants :
REGISTRE DU COMMERCE & DES SOCIETES 10, RUE DES AUGUSTINS CS 50466 68020 COLMAR CEDEX TEL: 03.89.24.77.45
SEC LE FILLIATRE HIRSCHY
6 rue des Trois Epis 68040 Ingersheim
V/REF : N/REF : 69 B 69 / 2016-A-1951
Le Greffier du Tribunal d'Instance DE COLMAR certifie qu'il a recu le 13/04/2016, les actes suivants :
Procés-verbal d'assemblée générale ordinaire en date du 31/12/2015 - Départ d'un Directeur Général
Concernant la société
MAHLE Behr France Rouffach Société par actions simplifiée 5 avenue de la Gare 68250 Rouffach
Le dépôt a été enregistré sous le numéro 2016-A-1951 le 19/05/2016
R.C.S. COLMAR TI 916 920 697 (69 B 69)
Fait & COLMAR le 19/05/2016,
LE GREFFIER
MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH S B69 S.A.S. au capital de 30 000 000,00 Euros Siege social: 5 AVENUE DE LA GARE TRIBUNAL D'INSTANGE 68250 ROUFFACH
1 g MAl 2O?S R.C.S : COLMAR TI 916 920 697
COLMAR
MAHLE Behr France Rouffach Société par actions simplifiée 5 avenue de la Gare 68250 Rouffach
Le dépôt a été enregistré sous le numéro 2016-A-1951 le 19/05/2016
R.C.S. COLMAR TI 916 920 697 (69 B 69)
Fait & COLMAR le 19/05/2016,
LE GREFFIER
MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH S B69 S.A.S. au capital de 30 000 000,00 Euros Siege social: 5 AVENUE DE LA GARE TRIBUNAL D'INSTANGE 68250 ROUFFACH
1 g MAl 2O?S R.C.S : COLMAR TI 916 920 697
COLMAR
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 31 DECEMBRE 2015
L'an deux mil quinze, le trente et un Décembre à neuf heures, les associés de la Société < MAHLE BEHR France ROUFFACH > se sont réunis en assemblée générale ordinaire, au siége social, sur convocation faite par le Président.
Sont présents ou représentés :
1° La société
, 2° La société < MAHLE Behr Verwaltung GmbH >,
ces deux associés représentés respectivement aux présentes par Monsieur Michael Frick et/ou Dr Heymann, et Dr Jôrg Stratmann et/ou Monsieur Carter.
Le représentant de la société ERNST & YOUNG AUDIT, Commissaire aux Comptes, réguliérement convoqué, n'assiste pas a la réunion.
Monsieur Fernand GOUTH préside la séance en qualité de Président.
Le Président constate que tous les associés sont présents ou représentés et qu'en conséquence, l'Assemblée réguliérement constituée peut valablement délibérer.
L'Assemblée reconnait la validité de la convocation.
Puis le Président rappelle que l'Assemblée est réunie à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Départ d'un Directeur Général, - Pouvoirs en vue des formalités.
Puis, le Président ouvre la discussion.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
Sont présents ou représentés :
1° La société
, 2° La société < MAHLE Behr Verwaltung GmbH >,
ces deux associés représentés respectivement aux présentes par Monsieur Michael Frick et/ou Dr Heymann, et Dr Jôrg Stratmann et/ou Monsieur Carter.
Le représentant de la société ERNST & YOUNG AUDIT, Commissaire aux Comptes, réguliérement convoqué, n'assiste pas a la réunion.
Monsieur Fernand GOUTH préside la séance en qualité de Président.
Le Président constate que tous les associés sont présents ou représentés et qu'en conséquence, l'Assemblée réguliérement constituée peut valablement délibérer.
L'Assemblée reconnait la validité de la convocation.
Puis le Président rappelle que l'Assemblée est réunie à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Départ d'un Directeur Général, - Pouvoirs en vue des formalités.
Puis, le Président ouvre la discussion.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée générale, aprés délibération, prend acte de la décision de Monsieur Jûrgen BAYER de faire valoir ses droits a la retraite a compter du 1er janvier 2016. A compter de cette date, Monsieur Jûrgen BAYER n'exercera plus les fonctions de Directeur Général de la société.
Les associés le remercient pour les services rendus a la société.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
Les associés le remercient pour les services rendus a la société.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
DEUXIEME RESOLUTION
L'assemblée générale délégue tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait des présentes a l'effet d'accomplir toutes les formalités légales.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président, les Directeurs Généraux et les associés présents.
Pour la société, M.FRICK qt/ou Dr.HEYMANN
Pour la société, Dr Jôrg STRATMANN et/ou Monsieur CARTER
Le Président, Monsieur Fernand GOUTH
Les Directeurs Généraux, Monsieur Jurgen BAYER
Monsieur Nicolas VERDEILLE
Monsieur Alexander FREYMULLER
Cette résolution mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président, les Directeurs Généraux et les associés présents.
Pour la société
Pour la société
Le Président, Monsieur Fernand GOUTH
Les Directeurs Généraux, Monsieur Jurgen BAYER
Monsieur Nicolas VERDEILLE
Monsieur Alexander FREYMULLER