ARTE CHARPENTIER ARCHITECTES
Acte du 26 avril 2011
Début de l'acte
1104064801
DATE DEPOT : 2011-04-26
NUMERO DE DEPOT : 2011R041043
N" GESTION : 2004B04992
N" SIREN : 453465288
DENOMINATION : ARTE CHARPENTIER ARCHITECTES
ADRESSE : 8 RUE DU SENTIER 75002 PARiS
DATE D'ACTE : 2011/03/24
TYPE D'ACTE : PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
NATURE D'ACTE : CHANGEMENT DE PRESIDENT
P M dw &ylB7l1 CZ- dw CA
ARTE CHARPENTIER ARCHITECTES Société anonyme d'Architecturc au capital de 1.180.800 Euros Siegc social : 8,rue du Senticr 75002 PARIS RCS PARIS B 453 465 288
SIR. 453 465 288 00026 ame
s Q`sU
DATE DEPOT : 2011-04-26
NUMERO DE DEPOT : 2011R041043
N" GESTION : 2004B04992
N" SIREN : 453465288
DENOMINATION : ARTE CHARPENTIER ARCHITECTES
ADRESSE : 8 RUE DU SENTIER 75002 PARiS
DATE D'ACTE : 2011/03/24
TYPE D'ACTE : PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
NATURE D'ACTE : CHANGEMENT DE PRESIDENT
P M dw &ylB7l1 CZ- dw CA
ARTE CHARPENTIER ARCHITECTES Société anonyme d'Architecturc au capital de 1.180.800 Euros Siegc social : 8,rue du Senticr 75002 PARIS RCS PARIS B 453 465 288
SIR. 453 465 288 00026 ame
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PROCES-VERBAL DE LA DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24 MARS 2011
Greffe du 1.**unal do
A1 1 L'an deux mille onze, 2 s2.6.AVX.3 2C11 Le vingt-quatre mars, a 17 h 00 heures : NDEPEPOT -Monsieur Picrc CLEMENT,- Vicc-président ct AtinMnistrateur :
-Monsieur Andrew HOBSON - Directeur général ct administrateur ;
- Monsicur Jérme LE GALL, - Directeur général délégué ct administrateur ;
Madamc Stéphanie de KERVENOAEL-SIAC - Sccrétairc générale ct administrateur ;
Monsicur Antonio FRAUSTO GUERRERO - Administrateur ;
se sont réunis cn conscil, au siege social, sur convocation du Directeur Général.
Monsieur Abbés TAHIR, - Directeur général délégué et administrateur, absent a confié un pouvoir a Monsieur Andrew HOBSON pour le représenter. Ce pouvoir est déposé sur la tablc.
Il cst établi une feuille de présence, qui est signée par les administrateurs présents ou représcntés.
Chacun des membres du conseil déclare alors qu'il satisfait a la limitation requise par la Ioi concernant le cumul du nombre dc siges de membres de conseils de surveillance et d'administration de sociétés anonymes que pcut occuper une seule et méme pcrsonne et qu'il n'est pas frappé de 1'interdiction ou de la déchéance du droit d'administrer une société par application des lois et rglements en vigueur.
Tous les administrateurs composant le conseil étant présents ou représentés, celui- ci peut valablemcnt délibérer.
A Ia suite du déc&s du Président du Conscil d'Administration, Jean-Marie Charpentier survenu le 24 Décembre 2010, les membres du conseil d'administration, se sont réunis cn conseil, au sige social, en vue de nommer un nouveau Président du Conseil d'Administration.
I - NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Apres délibération, Ic Conseil décide a 1'unanimité de nommer Monsieur Pierre CLEMENT aux fonctions de Président du Conseil d'administration pour la duréc de son mandat d'administrateur, soit jusqu'au jour de l'assemblée générale qui sera
appeléc a statuer sur les comptes clos le 31 décembre 2013.
Le Président du Conseil d'administration organise et dirige les travaux de cclui-ci. dont il rend compte a l'assembléc génerale. Il veille au bon fonctionnement des organes de la société.
Le Président nc sera pas rémunéré au titrc de son mandat. Les frais engagés dans le cadre de l'exécution de son mandat lui seront remboursés sur présentation de justificatifs.
Monsieur Picrrc CLEMENT déclare alors accepter le mandat qui vient de lui etre confié et satisfaire aux conditions légales conccrnant le cumul des mandats au scin dc sociétés anonymes.
La séance se poursuit alors sous la présidence de Monsieur Pierre CLEMENT.
II - MODALITES D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE
Le Président rappelle que Ies fonctions de Président du Conseil d'administration et cclles de Directeur Général sont dissociées et le Conseil d'administration confirme que la Direction Générale reste confiée a Monsicur Andrew HOBSON.
III - CONVENTIONS PARTICULIERES
Lcs prestations fournies par Monsicur Pierrc CLEMENT font partics d'une convention avec la société CLEMENT CONSULT qui sc poursuivra dans Ics menes termes.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
DE TOUT CE QUE DESSUS, il a été drcssé le présent procs-verbal qui a été signé, apres lecture, par le Président et le Directeur général.
A1 1 L'an deux mille onze, 2 s2.6.AVX.3 2C11 Le vingt-quatre mars, a 17 h 00 heures : NDEPEPOT -Monsieur Picrc CLEMENT,- Vicc-président ct AtinMnistrateur :
-Monsieur Andrew HOBSON - Directeur général ct administrateur ;
- Monsicur Jérme LE GALL, - Directeur général délégué ct administrateur ;
Madamc Stéphanie de KERVENOAEL-SIAC - Sccrétairc générale ct administrateur ;
Monsicur Antonio FRAUSTO GUERRERO - Administrateur ;
se sont réunis cn conscil, au siege social, sur convocation du Directeur Général.
Monsieur Abbés TAHIR, - Directeur général délégué et administrateur, absent a confié un pouvoir a Monsieur Andrew HOBSON pour le représenter. Ce pouvoir est déposé sur la tablc.
Il cst établi une feuille de présence, qui est signée par les administrateurs présents ou représcntés.
Chacun des membres du conseil déclare alors qu'il satisfait a la limitation requise par la Ioi concernant le cumul du nombre dc siges de membres de conseils de surveillance et d'administration de sociétés anonymes que pcut occuper une seule et méme pcrsonne et qu'il n'est pas frappé de 1'interdiction ou de la déchéance du droit d'administrer une société par application des lois et rglements en vigueur.
Tous les administrateurs composant le conseil étant présents ou représentés, celui- ci peut valablemcnt délibérer.
A Ia suite du déc&s du Président du Conscil d'Administration, Jean-Marie Charpentier survenu le 24 Décembre 2010, les membres du conseil d'administration, se sont réunis cn conseil, au sige social, en vue de nommer un nouveau Président du Conseil d'Administration.
I - NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Apres délibération, Ic Conseil décide a 1'unanimité de nommer Monsieur Pierre CLEMENT aux fonctions de Président du Conseil d'administration pour la duréc de son mandat d'administrateur, soit jusqu'au jour de l'assemblée générale qui sera
appeléc a statuer sur les comptes clos le 31 décembre 2013.
Le Président du Conseil d'administration organise et dirige les travaux de cclui-ci. dont il rend compte a l'assembléc génerale. Il veille au bon fonctionnement des organes de la société.
Le Président nc sera pas rémunéré au titrc de son mandat. Les frais engagés dans le cadre de l'exécution de son mandat lui seront remboursés sur présentation de justificatifs.
Monsieur Picrrc CLEMENT déclare alors accepter le mandat qui vient de lui etre confié et satisfaire aux conditions légales conccrnant le cumul des mandats au scin dc sociétés anonymes.
La séance se poursuit alors sous la présidence de Monsieur Pierre CLEMENT.
II - MODALITES D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE
Le Président rappelle que Ies fonctions de Président du Conseil d'administration et cclles de Directeur Général sont dissociées et le Conseil d'administration confirme que la Direction Générale reste confiée a Monsicur Andrew HOBSON.
III - CONVENTIONS PARTICULIERES
Lcs prestations fournies par Monsicur Pierrc CLEMENT font partics d'une convention avec la société CLEMENT CONSULT qui sc poursuivra dans Ics menes termes.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
DE TOUT CE QUE DESSUS, il a été drcssé le présent procs-verbal qui a été signé, apres lecture, par le Président et le Directeur général.