HORIS
Acte du 18 août 2023
Début de l'acte
RCS : MEAUX
Code greffe : 7701
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de MEAUX atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1992 B 01106 Numero SIREN : 378 186 787
Nom ou dénomination : HORIS
Ce depot a eté enregistré le 18/08/2023 sous le numero de depot 8805
HORIS
Société par actions simplifiéc au capital de 25.100.000 curos Siége social : rue des Fréres Lumiére Zone Industrielle Mitry Compans 77290 Mitry Mory 378 186 787 RCS Meaux
Code greffe : 7701
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de MEAUX atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1992 B 01106 Numero SIREN : 378 186 787
Nom ou dénomination : HORIS
Ce depot a eté enregistré le 18/08/2023 sous le numero de depot 8805
HORIS
Société par actions simplifiéc au capital de 25.100.000 curos Siége social : rue des Fréres Lumiére Zone Industrielle Mitry Compans 77290 Mitry Mory 378 186 787 RCS Meaux
PROCES-VERBAL DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 29 JUIN 2023
Décision proposée et adoptée
(Renouvellement du mandat du Président, renouvellement du mandat d'un Directeur Général. non-renouvellement du mandat d un Directeur Général. nomination d un nouveau Directeur Général)
(Renouvellement du mandat du Président, renouvellement du mandat d'un Directeur Général. non-renouvellement du mandat d un Directeur Général. nomination d un nouveau Directeur Général)
QUATRIEME DECISION
L'Associé Unique, constatant que le mandat de Monsieur Markus Glûck, Président, expire à l'issue de ia présente réunion, renouvelle ce mandat pour une nouvelle période d'un an qui prendra fin à l'issue de ia réunion de l'associé unique a tenir en 2024 et qui statuera sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2023.
L'Associé Unique décide que les pouvoirs de Monsieur Markus Glûck, au titre de ses fonctions de Président, seront ceux fixés par l'article 15 des statuts.
L'Associé Unique décide que Monsieur Markus Glûck ne percevra aucune rémunération au titre de ses fonctions de Président, mais qu'il aura droit au remboursement de ses frais sur justificatifs
L'Associé Unique décide que les pouvoirs de Monsieur Markus Glûck, au titre de ses fonctions de Président, seront ceux fixés par l'article 15 des statuts.
L'Associé Unique décide que Monsieur Markus Glûck ne percevra aucune rémunération au titre de ses fonctions de Président, mais qu'il aura droit au remboursement de ses frais sur justificatifs
CINQUIEME DECISION
L'Associé Unique, constatant que le mandat de Monsieur Xavier Romero, Directeur Général, expire a !'issue de la présente réunion, renouvelle ce mandat pour une nouvelle période d'un an qui prendra fin a l'issue de la réunion de l'associé unique a tenir en 2024 et qui statuera sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2023.
L'Associé Unique décide, conformément aux articles 15 et 16 des statuts, que Monsieur Xavier Romero, au titre de ses fonctions de Directeur Général, aura les mémes pouvoirs et les mémes limitations de pouvoirs que le Président, et en particulier qu'il pourra représenter la Société vis-a-vis des tiers.
L'Associé Unique décide que Monsieur Xavier Roinero ne percevra aucune rénunération au titre de ses fonctions de Directeur Général mais continuera a bénéficier de son contrat de travail de < Financia/ Controller Europe >, conclu avec la Société, qui continuera a s'appliquer dans toutes ses dispositions et notamment en ce qui concerne sa rémunération.
L'Associé Unique décide qu'il aura en outre droit au remboursement de ses frais sur justificatifs conformément aux usages au sein de la Société.
L'Associé Unique décide, conformément aux articles 15 et 16 des statuts, que Monsieur Xavier Romero, au titre de ses fonctions de Directeur Général, aura les mémes pouvoirs et les mémes limitations de pouvoirs que le Président, et en particulier qu'il pourra représenter la Société vis-a-vis des tiers.
L'Associé Unique décide que Monsieur Xavier Roinero ne percevra aucune rénunération au titre de ses fonctions de Directeur Général mais continuera a bénéficier de son contrat de travail de < Financia/ Controller Europe >, conclu avec la Société, qui continuera a s'appliquer dans toutes ses dispositions et notamment en ce qui concerne sa rémunération.
L'Associé Unique décide qu'il aura en outre droit au remboursement de ses frais sur justificatifs conformément aux usages au sein de la Société.
SIXIEME DECISION
L'Associé Unique, prenant acte de l'expiration du mandat de Directeur Général de Madame Delphine Bru- Lesieux, décide de ne pas renouveler ledit mandat.
SEPTIEME DECISION
L'Associé Unique décide de nommer
Monsieur Fabrice Mezzomo demeurant 62 rue de la République, 95330 DOMONT,
en qualité de Directeur Général pour une durée d'une année venant a expiration à l'issue des décisions de l'Associé Unique appelé à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2023.
L'Associé Unique décide, conformément aux articles 15 et 16 des statuts, que Monsieur Fabrice Mezzomo, au titre de ses fonctions de Directeur Général, aura les mémes pouvoirs et les mémes limitations de pouvoirs que le Président, et en particulier qu'il pourra représenter la Société vis-a-vis des tiers.
L'Associé Unique décide que Monsieur Fabrice Mezzomo ne percevra aucune rémunération au titre de ses fonctions de Directeur Général mais continuera a bénéficier de son contrat de travail de < Business Unit Manager BTGC >, conclu avec la Société, qui continuera à s'appliquer dans toutes ses dispositions et notamment en ce qui concerne sa rémunération.
L'Associé Unique décide qu'il aura en outre droit au remboursement de ses frais sur justificatifs conformément aux usages au sein de la Société.
Certifié conforme
Glûck
Monsieur Fabrice Mezzomo demeurant 62 rue de la République, 95330 DOMONT,
en qualité de Directeur Général pour une durée d'une année venant a expiration à l'issue des décisions de l'Associé Unique appelé à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2023.
L'Associé Unique décide, conformément aux articles 15 et 16 des statuts, que Monsieur Fabrice Mezzomo, au titre de ses fonctions de Directeur Général, aura les mémes pouvoirs et les mémes limitations de pouvoirs que le Président, et en particulier qu'il pourra représenter la Société vis-a-vis des tiers.
L'Associé Unique décide que Monsieur Fabrice Mezzomo ne percevra aucune rémunération au titre de ses fonctions de Directeur Général mais continuera a bénéficier de son contrat de travail de < Business Unit Manager BTGC >, conclu avec la Société, qui continuera à s'appliquer dans toutes ses dispositions et notamment en ce qui concerne sa rémunération.
L'Associé Unique décide qu'il aura en outre droit au remboursement de ses frais sur justificatifs conformément aux usages au sein de la Société.
Certifié conforme
Glûck