GROUPE QUIETUDE
Acte du 22 juillet 2009
Début de l'acte
GROUPE OUIETUDE
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Au capital social 9.401.080 € Si@ge social : 64 rue Tiquetonne 75 002 PARIS R.C.S. Paris 420 846 446 O%3 Jo6
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Au capital social 9.401.080 € Si@ge social : 64 rue Tiquetonne 75 002 PARIS R.C.S. Paris 420 846 446 O%3 Jo6
Procés-verbal des délibérations du conseil de Surveiilance Du 17 juillet 2009 Greffe du Tribunai de Commerce de Paris M R 1
22 JUIL.2009 L'an 2009, G2 uu Le 17 juillct, à 8 hcurcs 30,
Les membres du conseil de Surveitlance de la Société Groupe Quietude se sont réunis ce jour à la demande du Président du Conseil de Surveillance Monsieur Yves-Régis Cotrel.
Messieurs Yves-Régis Cotrcl, Emmanucl Cotrel et Yves-Alexandre Cotrel, sont présents et ont émargés la feuille de présencc en entrant en séance.
Monsieur Yves-Régis Cotrel préside la réunion en sa qualité dc Président du Conseil de Surveillance.
Monsieur Yves-Régis Cotrel rappelle l'ordre du jour de la réunion :
Désignation des membres du Directoire a la suitc de la démission de Monsieur Michel Clercq de ses fonctions dc mcmbrc du Directoire et de Directeur Général Unique par lcttre datéc du 15 juillet 2009,
Désignation du Président du Directoirc ct d'un membre du Directoire,
Pouvoir pour réaliser les formalités légales.
Les membres du conseil de Surveitlance de la Société Groupe Quietude se sont réunis ce jour à la demande du Président du Conseil de Surveillance Monsieur Yves-Régis Cotrel.
Messieurs Yves-Régis Cotrcl, Emmanucl Cotrel et Yves-Alexandre Cotrel, sont présents et ont émargés la feuille de présencc en entrant en séance.
Monsieur Yves-Régis Cotrel préside la réunion en sa qualité dc Président du Conseil de Surveillance.
Monsieur Yves-Régis Cotrel rappelle l'ordre du jour de la réunion :
Désignation des membres du Directoire a la suitc de la démission de Monsieur Michel Clercq de ses fonctions dc mcmbrc du Directoire et de Directeur Général Unique par lcttre datéc du 15 juillet 2009,
Désignation du Président du Directoirc ct d'un membre du Directoire,
Pouvoir pour réaliser les formalités légales.
Premiére résolution
Le Conseil de Surveillance prend acte de la démission dc Monsicur Michei Clercq de ses fonctions de membres du Directoire et de Dirccteur Général nique par lettre datée du 15 juillet 2009.
En conséquence, le Conseil de Surveillance constate que les fonctions dc Monsieur Michcl Clercq visés ci-dessus ont pris fin ce jour. hea4t cfdc En conséquence, il nomme en leur lieu et place en qualité' ddPrésident du Directoire Monsicur Thierry Girard né le 15 mars 1960 a Montélimar (26) et en qualité de Mcmbre du Dircctoire Monsieur Régis Quelin né le 3 septembre 1940 a Saint Point (71)
Messieurs Thierry Girard et Régis Quclin ont fait connaitre qu'ils acceptaient lesdites fonctions et ont déclaré qu'ils n'étaicnt frappé d'aucune des interdictions prévues par l'article L. 237-4 du Code de Commerce de nature a empécher l'exercice.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Deuxiérne résolution
Le Conseil dc Surveillance précise que les frais exposés pour Ies bcsoins de ses fonct ions seront remboursés aux Mcmbres du Directoire sur justificatifs.
Cette résolution cst adoptée a l'unanimité.
En conséquence, le Conseil de Surveillance constate que les fonctions dc Monsieur Michcl Clercq visés ci-dessus ont pris fin ce jour. hea4t cfdc En conséquence, il nomme en leur lieu et place en qualité' ddPrésident du Directoire Monsicur Thierry Girard né le 15 mars 1960 a Montélimar (26) et en qualité de Mcmbre du Dircctoire Monsieur Régis Quelin né le 3 septembre 1940 a Saint Point (71)
Messieurs Thierry Girard et Régis Quclin ont fait connaitre qu'ils acceptaient lesdites fonctions et ont déclaré qu'ils n'étaicnt frappé d'aucune des interdictions prévues par l'article L. 237-4 du Code de Commerce de nature a empécher l'exercice.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Deuxiérne résolution
Le Conseil dc Surveillance précise que les frais exposés pour Ies bcsoins de ses fonct ions seront remboursés aux Mcmbres du Directoire sur justificatifs.
Cette résolution cst adoptée a l'unanimité.
Troisiéme résolution
Le Conseil de Surveillancc confére tous pouvoirs au porteur de l'originai, d'un extrait ou d'une copie du présent procés-verbal a l'effet d'accomplir toutes formalités de publicité, de dépt, et autres qu'il appartiendra
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Clóture
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levés a 9 heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé, apres Iecture, par les membres du bureau.
Le Présideni du Conscil dc Surveillance Monsieur Yves-Régis Cotrel
o= oceeh h
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Clóture
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levés a 9 heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé, apres Iecture, par les membres du bureau.
Le Présideni du Conscil dc Surveillance Monsieur Yves-Régis Cotrel
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