GROUPE QUIETUDE
Acte du 22 juillet 2009
Début de l'acte
0906271401
DATE DEPOT : 2009-07-22
NUMERO DE DEPOT : 62714
N" GESTION : 2008B17706
N° SIREN : 420846446
DENOMINATION : GROUPE QUIETUDE
ADRESSE : 64 Rue Tiquetonne 75002 PARIS
DATE D'ACTE : 2009/07/17
TYPE D'ACTE : PROCES VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
NATURE D'ACTE : CHANGEMENT DE MEMBRE(S) DU DIRECTOIRE
NOMINATION DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE
GROUPE QUIETUDE .
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Au capital social 9.401.080 @ Siége sociai : 64 rue Tiquetonne 75 002 PARIS
R.C.S. Paris 420 846 446
Greffe du Tribunai de Procés-verbal des délibérations du conseil de Surveillang Commerce de Taris Du 17 juillet 2009 . Ii i
.R 22 JUIL.2009 L'an 2009, N*DE DEPQT Le 17 juillet, & 8 heures 30,
Au sein du cabinet ACCE sis 40,cours Albert 1c -75 008 PARIS
Les membres du conseil de Surveillance de la Société Groupe Quietude se sont réunis ce jour a la demande du Président du Conseil de Surveillance Monsieur Yves-Régis Cotrel.
Messieurs Yves-Régis Cotrel, Emmanuel Cotrel et Yves-Alexandre Cotrci, sont présents et ont émargés la feuille de présence en entrant en séance.
Monsieur Yves-Régis Cotrel préside la réunion en sa qualité de Président du Conseil de Surveillance.
Monsicur Yves-Régis Cotrel rappelle l'ordre du jour de la réunion :
Désignation des membres du Directoire a la suite de la démission de Monsieur Michel Clercq de ses fonctions de membre du Directoire et de Directeur Général Unique par lettre datée du 15 juillet 2009,
Désignation du Président du Directoire et d'un membre du Directoire,
Pouvoir pour réaliser les formalités légales.
DATE DEPOT : 2009-07-22
NUMERO DE DEPOT : 62714
N" GESTION : 2008B17706
N° SIREN : 420846446
DENOMINATION : GROUPE QUIETUDE
ADRESSE : 64 Rue Tiquetonne 75002 PARIS
DATE D'ACTE : 2009/07/17
TYPE D'ACTE : PROCES VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
NATURE D'ACTE : CHANGEMENT DE MEMBRE(S) DU DIRECTOIRE
NOMINATION DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE
GROUPE QUIETUDE .
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Au capital social 9.401.080 @ Siége sociai : 64 rue Tiquetonne 75 002 PARIS
R.C.S. Paris 420 846 446
Greffe du Tribunai de Procés-verbal des délibérations du conseil de Surveillang Commerce de Taris Du 17 juillet 2009 . Ii i
.R 22 JUIL.2009 L'an 2009, N*DE DEPQT Le 17 juillet, & 8 heures 30,
Au sein du cabinet ACCE sis 40,cours Albert 1c -75 008 PARIS
Les membres du conseil de Surveillance de la Société Groupe Quietude se sont réunis ce jour a la demande du Président du Conseil de Surveillance Monsieur Yves-Régis Cotrel.
Messieurs Yves-Régis Cotrel, Emmanuel Cotrel et Yves-Alexandre Cotrci, sont présents et ont émargés la feuille de présence en entrant en séance.
Monsieur Yves-Régis Cotrel préside la réunion en sa qualité de Président du Conseil de Surveillance.
Monsicur Yves-Régis Cotrel rappelle l'ordre du jour de la réunion :
Désignation des membres du Directoire a la suite de la démission de Monsieur Michel Clercq de ses fonctions de membre du Directoire et de Directeur Général Unique par lettre datée du 15 juillet 2009,
Désignation du Président du Directoire et d'un membre du Directoire,
Pouvoir pour réaliser les formalités légales.
Premiére résolution
Le Conseil de Surveillance prend acte de la démission de Monsieur Michel Clercq &t ses fonctions de membres du Directoire et de Directeur Général Unique par lettre datée du 15 juillet 2009.
En conséqucncc, le Conseil de Surveilance constate que les fonctions de Monsieur Michcl Clercq visés ci-dessus ont pris fin ce jour.
En conséquence, il nomme en ieur lieu et place en qualitede Président du Directoire Monsieur Thierry Girard né le 15 mars 1960 a Montélimar (26) et en qualité de Membre du Directoire Monsieur Régis Quelin né le 3 septembre 1940 a Saint Point (71)
Messicurs Thierry Girard ct Régis Quelin ont fait connaitre qu'ils acceptaient lesdites fonctions et ont déclaré qu'ils n'étaient frappé d'aucune des interdictions prévues par 1'article L. 237-4 du Code de Commerce de nature a empécher l'exercice.
Cette résolution cst adoptée a l'unanimité.
En conséqucncc, le Conseil de Surveilance constate que les fonctions de Monsieur Michcl Clercq visés ci-dessus ont pris fin ce jour.
En conséquence, il nomme en ieur lieu et place en qualitede Président du Directoire Monsieur Thierry Girard né le 15 mars 1960 a Montélimar (26) et en qualité de Membre du Directoire Monsieur Régis Quelin né le 3 septembre 1940 a Saint Point (71)
Messicurs Thierry Girard ct Régis Quelin ont fait connaitre qu'ils acceptaient lesdites fonctions et ont déclaré qu'ils n'étaient frappé d'aucune des interdictions prévues par 1'article L. 237-4 du Code de Commerce de nature a empécher l'exercice.
Cette résolution cst adoptée a l'unanimité.
Deuxiéme résolution
Le Conseil de Surveillance précise que les fais cxposés pour ies besoins de ses fonctions seront remboursés aux Membres du Directoire sur justificatifs.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Troisiéme résolution
Le Conseil de Surveillance confére tous pouvoirs au porteur de l'original, d'un extrait ou d'une copie du préscnt proces-verbal a l'effet d'accomplir toutes formalités de publicité, dc dépôt, ct autres qu'il appartiendra
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Cloture
Plus rien n'étant à i'ordre du jour, la séancc est levés a 9 heures
De tout ce que dessus, il a été dressé le préseni procés-verbal qui a été signé, aprés lecture, par les membres du bureau.
Le Président du Conseil de Surveillance Monsieur Yves-Régis Cotrel
Q
Siw
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Cloture
Plus rien n'étant à i'ordre du jour, la séancc est levés a 9 heures
De tout ce que dessus, il a été dressé le préseni procés-verbal qui a été signé, aprés lecture, par les membres du bureau.
Le Président du Conseil de Surveillance Monsieur Yves-Régis Cotrel
Q
Siw