AREBA
Acte du 31 mai 2017
Début de l'acte
RCS : LYON Code qreffe : 6901
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYON atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1991 B 00384
NumeroSIREN:380772632
Nom ou denomination : AREBA
Ce depot a ete enregistre le 31/05/2017 sous le numero de dépot A2017/015638
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE ASO3X LYON
Dénomination : AREBA Adresse : 44 ancienne route D'irigny 69530 Brignais -FRANCE
n° de gestion : 1991B00384 n" d'identification : 380 772 632
n° de dépot : A2017/015638 Date du dépot : 31/05/2017
Piece : Procés-verbal d'assemblée générale ordinaire du 31/03/2017
4868731
4868731
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon - 44 rue de Bonnel 69433 LYON Cedex 03 Tél : 08 91 02 69 69 - Fax : 04 72 60 69 81
AREBA
Société a responsabilité limitée au capital de 7 622,45 £uros Siége social : 44, Ancienne Route d'Irigny 69530 BRIGNAIS
380 772 632 RCS LYON
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYON atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1991 B 00384
NumeroSIREN:380772632
Nom ou denomination : AREBA
Ce depot a ete enregistre le 31/05/2017 sous le numero de dépot A2017/015638
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE ASO3X LYON
Dénomination : AREBA Adresse : 44 ancienne route D'irigny 69530 Brignais -FRANCE
n° de gestion : 1991B00384 n" d'identification : 380 772 632
n° de dépot : A2017/015638 Date du dépot : 31/05/2017
Piece : Procés-verbal d'assemblée générale ordinaire du 31/03/2017
4868731
4868731
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon - 44 rue de Bonnel 69433 LYON Cedex 03 Tél : 08 91 02 69 69 - Fax : 04 72 60 69 81
AREBA
Société a responsabilité limitée au capital de 7 622,45 £uros Siége social : 44, Ancienne Route d'Irigny 69530 BRIGNAIS
380 772 632 RCS LYON
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE
L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
DU 31 MARS 2017
L'an deux mille dix-sept,
Le 31 Mars,
A 14 Heures,
Les associés de la société AREBA, société à responsabilité limitée au capital de 7 622,45 furos, divisé en 500 parts de 15,24 £uros chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, au siége social, sur convocation de la gérance.
Les noms et prénoms des associés présents ou représentés avec indication du nombre de parts détenues sont mentionnés sur la feuille de présence émargée par chacun d'eux lors de leur entrée en séance, qui permet de constater que les associés présents ou représentés possédent ..00... parts sur les 500 parts composant le capital social.
L'Assemblée est déclarée régulierement constituée et peut valablement délibérer.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Jean-Claude AUBRIOT, gérant associé.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport de la gérance, - Nomination d'une cogérante, - Questions diverses, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des membres de l'Assemblée :
- la feuille de présence,
- le rapport de la gérance,
- le texte du projet des résolutions qui sont soumises a l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions 1égislatives et réglementaires ont été adressés aux associés ou tenus a leur disposition au siége social pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Il est ensuite donné lecture du rapport de la gérance.
Puis, le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
DU 31 MARS 2017
L'an deux mille dix-sept,
Le 31 Mars,
A 14 Heures,
Les associés de la société AREBA, société à responsabilité limitée au capital de 7 622,45 furos, divisé en 500 parts de 15,24 £uros chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, au siége social, sur convocation de la gérance.
Les noms et prénoms des associés présents ou représentés avec indication du nombre de parts détenues sont mentionnés sur la feuille de présence émargée par chacun d'eux lors de leur entrée en séance, qui permet de constater que les associés présents ou représentés possédent ..00... parts sur les 500 parts composant le capital social.
L'Assemblée est déclarée régulierement constituée et peut valablement délibérer.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Jean-Claude AUBRIOT, gérant associé.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport de la gérance, - Nomination d'une cogérante, - Questions diverses, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des membres de l'Assemblée :
- la feuille de présence,
- le rapport de la gérance,
- le texte du projet des résolutions qui sont soumises a l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions 1égislatives et réglementaires ont été adressés aux associés ou tenus a leur disposition au siége social pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Il est ensuite donné lecture du rapport de la gérance.
Puis, le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RESOLUTION
L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de cogérante pour une durée illimitée a compter de ce jour :
Madame Marie-Claude AUBRIOT,
demeurant 5, Clos de la Pinette 69530 BRIGNAIS
Les cogérants exerceront leurs fonctions dans les conditions prévues par la loi et les statuts
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Madame Marie-Claude AUBRIOT déclare qu'elle accepte les fonctions de gérante et qu'elle n'est frappée par aucune mesure ou disposition susceptibles de lui interdire d'exercer lesdites fonctions au sein de la Société.
Madame Marie-Claude AUBRIOT,
demeurant 5, Clos de la Pinette 69530 BRIGNAIS
Les cogérants exerceront leurs fonctions dans les conditions prévues par la loi et les statuts
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Madame Marie-Claude AUBRIOT déclare qu'elle accepte les fonctions de gérante et qu'elle n'est frappée par aucune mesure ou disposition susceptibles de lui interdire d'exercer lesdites fonctions au sein de la Société.
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale prend acte de ce que Madame Marie-Claude AUBRIOT exerce dans la Société une fonction salariée de secrétaire comptable depuis le 16 Septembre 1998 et que les conditions du cumul de ce contrat avec un mandat social sont respectées. Elle décide que ce contrat de travail se poursuivra aux mémes conditions de fonctions et de rémunération.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
TROISIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent
procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé aprés lecture par le Président de séance.
COPIE CERTIFIEE CONFORME Le Gérant
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé aprés lecture par le Président de séance.
COPIE CERTIFIEE CONFORME Le Gérant