CLINIQUE CLEMENTVILLE
Acte du 29 août 2008
Début de l'acte
A 3564
2 9AOUT 2008
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE CLEMENTVILLE
Société Anonyme au capital de 275 100 t Siege Social : 25 Rue de CLEMENTVILLE 34000 M0NTPELLIER
RCS MONTPELLIER 8 470 801 358
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Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des actionnaires :
Une copie de la lettre de convocation adressée à chaque actionnaire, La copie de la lettre de convocation du Commissaire aux Comptes avec Iavis de réception,
La feuille de présence de l'Assemblée Générale Ordinaire ayant approuvé les comptes de l'exercice précédent, La feuille de présence a I Assemblée et les procurations données par les actionnaires
représentés, ainsi que les formulaires de vote par correspondance. Un exemplaire des statuts de la Société.
Il dépose également les documents suivants, qui vont &tre soumis & l'Assemblée :
L'inventaire de l'actif et du passif de la Société arreté au 31 décembre 2007,
Les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe.) Le rapport de gestion du Conseil d'Administration auquel est annexé le tableau des résultats financiers des cing derniers exercices,
Le rapport du Président sur le fonctionnement du Conseil. Le rapport du Commissaire aux Comptes sur les Comptes de l'exercice, Le rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l'article L 225 - 38 et suivants du Code de Commerce. Le texte des projets de résolutions.
Le Président fait observer que la présente Assemblée a été convoquée conformément aux
prescriptions des articles 123 et suivants du Décret du 23 Mars 1967 sur les Sociétés Commerciales et déclare que les documents et renseignements visés aux articles 133 et 135 dudit Décret ont été adressés aux actionnaires ou tenus a leur disposition au siêge social, depuis la convocation de l' Assemblée, ainsi que la liste des actionnaires.
L'Assemblée lui donne acte à l'unanimité de ces déclarations.
Le Président rappelle ensuite que la Présente Assemblée est appelée a délibérer sur l'Ordre
du Jour suivant :
Lecture du rapport de gestion sur l'exercice clos le 31 décembre 2007
Lecture du rapport général du Commissaire aux Comptes, Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2007. et quitus aux administrateurs et au commissaire aux comptes de l'exécution de leur mandat, Affectation du résultat de l'exercice
Lecture du rapport spécial sur les conventions visées a l'article L 225-38 du code de commerce et approbation desdites conventions, Renouvellement des mandats des Commissaires aux comptes titulaire et suppléant.
Questions diverses,
Monsieur Jean-Francois IZARD, commente le bilan actif et passif et Ie compte d'exploitation.
Monsieur Max PONSEILLE remercie le Docteur Jean-Louis BONNETON de ses efforts
pour la maitrise des charges.
Puis, il indiaue que les activités d'orthopédie et de chirurgie de la main continuent de
progresser, que l'obstétrique se maintien et que le projet du ple de cancérologie n'est pas encore finalisé.
Par ailleurs il fait également part d'un projet pour de nouveaux locaux destinés aux consultations, par la création d'un nouveau batiment, ainsi que l'agrandissement des services liés à la chirurgie ambulatoire.
Puis, il donne lecture du rapport de Gestion du Conseil d'Administration, ainsi que du rapport du Président sur le fonctionnement du Conseil.
Lecture est ensuite donnée des rapports du Commissaire aux Comptes.
Enfin, la discussion est ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, le Président met aux voix les résolutions suivantes
figurant à l'Ordre du Jour :
2 9AOUT 2008
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE CLEMENTVILLE
Société Anonyme au capital de 275 100 t Siege Social : 25 Rue de CLEMENTVILLE 34000 M0NTPELLIER
RCS MONTPELLIER 8 470 801 358
Une copie de la lettre de convocation adressée à chaque actionnaire, La copie de la lettre de convocation du Commissaire aux Comptes avec Iavis de réception,
La feuille de présence de l'Assemblée Générale Ordinaire ayant approuvé les comptes de l'exercice précédent, La feuille de présence a I Assemblée et les procurations données par les actionnaires
représentés, ainsi que les formulaires de vote par correspondance. Un exemplaire des statuts de la Société.
Il dépose également les documents suivants, qui vont &tre soumis & l'Assemblée :
L'inventaire de l'actif et du passif de la Société arreté au 31 décembre 2007,
Les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe.) Le rapport de gestion du Conseil d'Administration auquel est annexé le tableau des résultats financiers des cing derniers exercices,
Le rapport du Président sur le fonctionnement du Conseil. Le rapport du Commissaire aux Comptes sur les Comptes de l'exercice, Le rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l'article L 225 - 38 et suivants du Code de Commerce. Le texte des projets de résolutions.
Le Président fait observer que la présente Assemblée a été convoquée conformément aux
prescriptions des articles 123 et suivants du Décret du 23 Mars 1967 sur les Sociétés Commerciales et déclare que les documents et renseignements visés aux articles 133 et 135 dudit Décret ont été adressés aux actionnaires ou tenus a leur disposition au siêge social, depuis la convocation de l' Assemblée, ainsi que la liste des actionnaires.
L'Assemblée lui donne acte à l'unanimité de ces déclarations.
Le Président rappelle ensuite que la Présente Assemblée est appelée a délibérer sur l'Ordre
du Jour suivant :
Lecture du rapport de gestion sur l'exercice clos le 31 décembre 2007
Lecture du rapport général du Commissaire aux Comptes, Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2007. et quitus aux administrateurs et au commissaire aux comptes de l'exécution de leur mandat, Affectation du résultat de l'exercice
Lecture du rapport spécial sur les conventions visées a l'article L 225-38 du code de commerce et approbation desdites conventions, Renouvellement des mandats des Commissaires aux comptes titulaire et suppléant.
Questions diverses,
Monsieur Jean-Francois IZARD, commente le bilan actif et passif et Ie compte d'exploitation.
Monsieur Max PONSEILLE remercie le Docteur Jean-Louis BONNETON de ses efforts
pour la maitrise des charges.
Puis, il indiaue que les activités d'orthopédie et de chirurgie de la main continuent de
progresser, que l'obstétrique se maintien et que le projet du ple de cancérologie n'est pas encore finalisé.
Par ailleurs il fait également part d'un projet pour de nouveaux locaux destinés aux consultations, par la création d'un nouveau batiment, ainsi que l'agrandissement des services liés à la chirurgie ambulatoire.
Puis, il donne lecture du rapport de Gestion du Conseil d'Administration, ainsi que du rapport du Président sur le fonctionnement du Conseil.
Lecture est ensuite donnée des rapports du Commissaire aux Comptes.
Enfin, la discussion est ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, le Président met aux voix les résolutions suivantes
figurant à l'Ordre du Jour :
PREMIERE RESOLUTION
L'Assemblée Générale, apr&s avoir entendu la lecture du rapport de Gestion du Conseil
d'Administration, et du rapport du Commissaire aux Comptes sur l'exercice clos le 31 Décembre 2007, approuve tels qu'ils ont été présentés, les comptes de cet exercice se soldant par UN BENEFICE DE 548 726,42 £uros.
Elle approuve également les opérations traduites par ces comptes ou résumées dans ces
rapports.
L'Assemblée donne en conséguence aux Administrateurs et au Commissaire aux Comptes,
quitus de l'exécution de leurs mandats pour l'exercice écoulé.
Cette résolution mise aux voix est adoptée a l'unanimité des actionnaires présents ou
représentés.
d'Administration, et du rapport du Commissaire aux Comptes sur l'exercice clos le 31 Décembre 2007, approuve tels qu'ils ont été présentés, les comptes de cet exercice se soldant par UN BENEFICE DE 548 726,42 £uros.
Elle approuve également les opérations traduites par ces comptes ou résumées dans ces
rapports.
L'Assemblée donne en conséguence aux Administrateurs et au Commissaire aux Comptes,
quitus de l'exécution de leurs mandats pour l'exercice écoulé.
Cette résolution mise aux voix est adoptée a l'unanimité des actionnaires présents ou
représentés.
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée décide sur la proposition du Conseil d'Administration, d'affecter le bénéfice de l'exercice s'élevant a 548 726,42 € au compte < RePoRT A NoUVEAU > pour l'intégralité
de son montant.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à 1'unanimité des actionnaires présents ou représentés.
L'Assemblée Générale pour répondre aux prescriptions de l'article 243 bis du Code Général des Impts, prend acte de ce qu'il n'a été procédé à aucune distribution de dividendes au titre des trois exercices précédents.
de son montant.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à 1'unanimité des actionnaires présents ou représentés.
L'Assemblée Générale pour répondre aux prescriptions de l'article 243 bis du Code Général des Impts, prend acte de ce qu'il n'a été procédé à aucune distribution de dividendes au titre des trois exercices précédents.
TROISIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale approuve les opérations intervenues au cours de l'exercice écoulé.
telles qu'elles résultent du Rapport Spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées a l'article L 225-38 du Code de Commerce.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité des actionnaires présents ou
représentés.
telles qu'elles résultent du Rapport Spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées a l'article L 225-38 du Code de Commerce.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité des actionnaires présents ou
représentés.
QUATRIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale décide de renouveler le mandat de commissaire aux comptes titulaire
de la SA IFEC sise Le Synergie - 770 rue Alfred Nobel a MONTPELLIER (34000), pour une durée de 6 exercices, soit jusqu'à l'exercice clos le 31 décembre 2013, elle sera désormais représentée par Monsieur Jean-Michel TRIAL.
Cette résolution mise aux voix est adoptée a l'unanimité des actionnaires présents ou représentés.
de la SA IFEC sise Le Synergie - 770 rue Alfred Nobel a MONTPELLIER (34000), pour une durée de 6 exercices, soit jusqu'à l'exercice clos le 31 décembre 2013, elle sera désormais représentée par Monsieur Jean-Michel TRIAL.
Cette résolution mise aux voix est adoptée a l'unanimité des actionnaires présents ou représentés.
CINQUIEME: RESOLUTION
L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de commissaire aux comptes suppléant
Monsieur Michel GALAINE sis Le Synergie - 77O rue Alfred Nobel a MONTPELLIER (34000) pour une durée de 6 exercices, soit jusqu'a l'exercice clos le 31 décembre 2013
Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité des actionnaires présents ou
représentés.
L'Ordre du Jour étant épuisé, et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée a 15 heures 15.
LE PRESIDENTfDIRECTEUR GENERAL LE SECRETAIRE Maitre Michel AUZEPY Monsieur YAX PONSEILLE
LES SCRUTATEURS
Monsieur Paul BENAZECH Monsieur Bruno PERNICE
Monsieur Michel GALAINE sis Le Synergie - 77O rue Alfred Nobel a MONTPELLIER (34000) pour une durée de 6 exercices, soit jusqu'a l'exercice clos le 31 décembre 2013
Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité des actionnaires présents ou
représentés.
L'Ordre du Jour étant épuisé, et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée a 15 heures 15.
LE PRESIDENTfDIRECTEUR GENERAL LE SECRETAIRE Maitre Michel AUZEPY Monsieur YAX PONSEILLE
LES SCRUTATEURS
Monsieur Paul BENAZECH Monsieur Bruno PERNICE