BIOS ANALYTIQUE
Acte du 30 octobre 2007
Début de l'acte
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE Folio: 31/76
TOULOUSE Date : 30/10/2007
BORDEREAU INPI - DEPOT D' ACTES DE SOCIETES
Vos références :
Nos références : n de dépôt : A2007/013894 n°de gestion : 1995B02135 n"SIREN : 403 103 989 RCS Toulouse
Le greffier du Tribunal de Commerce de Toulouse certifie avoir procédé le 30/10/2007 a un dépôt annexé au dossier du registre du commerce et des sociétés de :
BIOS ANALYTIQUE société par actions simplifiée
l rue du Mont Perdu 3l24O L'union -FRANCE
Ce dépôt comprend les pices suivantes : Décision du président en date du 29/06/2007 (2 exemplaires)
Concernant les évenements RCS suivants : Modification relative aux dirigeants d'une société
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse - place de la Bourse BP 7016 31068 TQULOUSE Cedex 7
O5B 2&3s DA s3894
T
BIOS ANALYTIQUE SAS au capital de 1.000.000 Euros 1 rue du Mont Perdu
31240 L'UNION 301007 RCS Toulouse 403.103.989
TOULOUSE Date : 30/10/2007
BORDEREAU INPI - DEPOT D' ACTES DE SOCIETES
Vos références :
Nos références : n de dépôt : A2007/013894 n°de gestion : 1995B02135 n"SIREN : 403 103 989 RCS Toulouse
Le greffier du Tribunal de Commerce de Toulouse certifie avoir procédé le 30/10/2007 a un dépôt annexé au dossier du registre du commerce et des sociétés de :
BIOS ANALYTIQUE société par actions simplifiée
l rue du Mont Perdu 3l24O L'union -FRANCE
Ce dépôt comprend les pices suivantes : Décision du président en date du 29/06/2007 (2 exemplaires)
Concernant les évenements RCS suivants : Modification relative aux dirigeants d'une société
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse - place de la Bourse BP 7016 31068 TQULOUSE Cedex 7
O5B 2&3s DA s3894
T
BIOS ANALYTIQUE SAS au capital de 1.000.000 Euros 1 rue du Mont Perdu
31240 L'UNION 301007 RCS Toulouse 403.103.989
DECISIONS DU PRESIDENT
L'AN DEUX MILLE SEPT ET LE VINGT NEUF JUIN A DIX SEPT HEURES
*
Conformément aux dispositions de l'article 15 des statuts de la Société, le Président de la Société a seul pouvoir pour nommer un Directeur Général.
En conséquence de quoi, conformément a cet article le Président a pris les décisions suivantes :
Nomination d'un Directeur Général ; . Pouvoirs a donner pour accomplir les formalités.
:
*
Conformément aux dispositions de l'article 15 des statuts de la Société, le Président de la Société a seul pouvoir pour nommer un Directeur Général.
En conséquence de quoi, conformément a cet article le Président a pris les décisions suivantes :
Nomination d'un Directeur Général ; . Pouvoirs a donner pour accomplir les formalités.
:
PREMIERE DECISION
Monsieur Thierry SCHNEIDER agissant en qualité de Président de la Société décide de nommet a compter du 1c juillet 2007,Monsieur Stéphane TURREL né le 10 février 1965 dans le département de la Seine et Marne de nationalité francaise demeurant 7 bis avenue de La Valade a Montastruc La Conseillere (31380) en qualité de Directeur Général de la Société.
A linstar du Président, il représentera la Société vis-a-vis des tiers et disposera des mémes pouvoirs que ceux du Président tels que définis a l'article 14 des statuts.
Monsieur Stéphane TURREL est nommé pour la durée restant a courir du mandat du Président. En conséquence, l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes clos le 31 décembre 2011 sera amenée a statuer sur le renouvellement de son mandat.
En outre, il aura droit au remboursement de ses frais professionnels engagés pour les besoins de ses fonctions de mandataire social, et ce, sur présentation de justificatifs afférents.
Monsieur Stéphane TURREL intervenant aux présentes déclare accepter cette nomination, et précise qu'il n'est frappé d'aucune incapacité ou interdiction susceptible de lui interdire d'exercer ce mandat
A linstar du Président, il représentera la Société vis-a-vis des tiers et disposera des mémes pouvoirs que ceux du Président tels que définis a l'article 14 des statuts.
Monsieur Stéphane TURREL est nommé pour la durée restant a courir du mandat du Président. En conséquence, l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes clos le 31 décembre 2011 sera amenée a statuer sur le renouvellement de son mandat.
En outre, il aura droit au remboursement de ses frais professionnels engagés pour les besoins de ses fonctions de mandataire social, et ce, sur présentation de justificatifs afférents.
Monsieur Stéphane TURREL intervenant aux présentes déclare accepter cette nomination, et précise qu'il n'est frappé d'aucune incapacité ou interdiction susceptible de lui interdire d'exercer ce mandat
DEUXIEME DECISION
Le Président nomme tout porteur d'un original, d'une copie ou d'un extrait du procés verbal de la présente Assemblée pour accomplir toutes les formalités qui seront nécessaires.
Le Président Le Directeur Général
fonctions
f l
tt n c/*
Le Président Le Directeur Général
fonctions
f l
tt n c/*