ARDEN'METAL
Acte du 24 février 2012
Début de l'acte
Dép6t n Y4S
du 2 4 FEV...2012
SARL "ARDEN : METAL"
Société a responsabilité limitée au capital de 15 244,89 £ Siege social : ZI de Pargny-Resson - Rue de Bastogne - 08300 RETHEL RCS SEDAN 352 868 103
du 2 4 FEV...2012
SARL "ARDEN : METAL"
Société a responsabilité limitée au capital de 15 244,89 £ Siege social : ZI de Pargny-Resson - Rue de Bastogne - 08300 RETHEL RCS SEDAN 352 868 103
Procés-verbal de l'assemblée générale ordinaire annuelle du 20/12/201l
L'an deux mille onze et le vingt déceinbre a dix sept heures, les associés se sont réunis au sige social, en asseinblée générale ordinaire sur convocation du gérant.
Est présent : M. Thierry PRIEUR propriétaire de neuf cent cinquante parts, ci .. 950 parts
Est absente non représentée : . SA "4A" propriétaire de cinquante parts, ci... .. 50 parts Total des parts présentes ou représentées.... . 950 parts sur les 1 000 parts coinposant le capital social
M. Thierry PRIEUR préside la séance en qualité de gérant associé.
Le Président dépose sur le bureau et inet a la disposition de l'asseinblée : a le rapport de gestion sur les opérations de l'exercice, : le rapport spécial sur les conventions visées aux articles L 223-19 & suivants du Code de Commerce,
- l'inventaire, le coinpte de résultat, le bilan et l'annexe de l'exercice écoulé, - le texte des résolutions proposées.
Il déclare que ces inéines pieces ont été communiquées a l'associée non-gérante plus de quinze jours avant la date de la présente réunion, et qu'elle a eu la possibilité de poser, pendant ce inéine délai, toutes questions au gérant, ce dont l'asseinblée lui donne acte.
Puis le Président rappelle que l'ordre du jour de la présente asseinblée est le suivant : * examen des co1nptes annuels de l'exercice clos le 30/06/2011 * quitus au gérant - affectation des résultats et régularisation des capitaux propres conventions visées aux articles L 223-19 & suivants du Code de Commerce : réinunération attribuée au gérant - prise en charge par la société des cotisations sociales du gérant - prise en charge par la société des frais de déplaceinent du gérant - questions diverses. i{Y
Le Président donne ensuite lecture du rapport du gérant et ouvre la discussion.
Personne ne demandant la parole, le Président inet successiveinent aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
SARL "ARDEN " METAL"
Est présent : M. Thierry PRIEUR propriétaire de neuf cent cinquante parts, ci .. 950 parts
Est absente non représentée : . SA "4A" propriétaire de cinquante parts, ci... .. 50 parts Total des parts présentes ou représentées.... . 950 parts sur les 1 000 parts coinposant le capital social
M. Thierry PRIEUR préside la séance en qualité de gérant associé.
Le Président dépose sur le bureau et inet a la disposition de l'asseinblée : a le rapport de gestion sur les opérations de l'exercice, : le rapport spécial sur les conventions visées aux articles L 223-19 & suivants du Code de Commerce,
- l'inventaire, le coinpte de résultat, le bilan et l'annexe de l'exercice écoulé, - le texte des résolutions proposées.
Il déclare que ces inéines pieces ont été communiquées a l'associée non-gérante plus de quinze jours avant la date de la présente réunion, et qu'elle a eu la possibilité de poser, pendant ce inéine délai, toutes questions au gérant, ce dont l'asseinblée lui donne acte.
Puis le Président rappelle que l'ordre du jour de la présente asseinblée est le suivant : * examen des co1nptes annuels de l'exercice clos le 30/06/2011 * quitus au gérant - affectation des résultats et régularisation des capitaux propres conventions visées aux articles L 223-19 & suivants du Code de Commerce : réinunération attribuée au gérant - prise en charge par la société des cotisations sociales du gérant - prise en charge par la société des frais de déplaceinent du gérant - questions diverses. i{Y
Le Président donne ensuite lecture du rapport du gérant et ouvre la discussion.
Personne ne demandant la parole, le Président inet successiveinent aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
SARL "ARDEN " METAL"
Premiére résolution
L'assemblée générale, aprs avoir entendu la lecture du rapport du gérant sur l'activité de la société, et pris connaissance des comptes annuels afférents a l'exercice clos le 30/06/2011, les approuve tels qu'ils lui ont été présentés. En conséquence, elle donne au gérant quitus de sa gestion pour ledit exercice.
Cette résolution mise aux voix est adoptée
Deuxime résolution L'assemblée générale décide d'affecter le résultat de l'exercice clos le 30/06/2011 se montant a + 338 915,25 £ de la maniere suivante : . imputation sur le compte "report a nouveau débiteur" : 208 900,04 £, ce qui a pour effet de porter le poste "report a nouveau" de - 208 900,04 £ a 0 £ . résultat distribuable, aprs imputation du report a nouveau débiteur" : 130 015,21 £ en totalité au poste "autres réserves".
L'assemblée générale prend acte qu'il n'a pas été procédé a une distribution de dividendes, au titre des trois précédents exercices.
L'assemblée générale constate que les capitaux propres de la société, a la suite du résultat dégagé au titre du dernier exercice clos, sont redevenus supérieurs a la moitié du capital social. L'assemblée décide donc de procéder a la modification de l'extrait Kbis de la société.
Cette résolution mise aux voix est adoptée
Cette résolution mise aux voix est adoptée
Deuxime résolution L'assemblée générale décide d'affecter le résultat de l'exercice clos le 30/06/2011 se montant a + 338 915,25 £ de la maniere suivante : . imputation sur le compte "report a nouveau débiteur" : 208 900,04 £, ce qui a pour effet de porter le poste "report a nouveau" de - 208 900,04 £ a 0 £ . résultat distribuable, aprs imputation du report a nouveau débiteur" : 130 015,21 £ en totalité au poste "autres réserves".
L'assemblée générale prend acte qu'il n'a pas été procédé a une distribution de dividendes, au titre des trois précédents exercices.
L'assemblée générale constate que les capitaux propres de la société, a la suite du résultat dégagé au titre du dernier exercice clos, sont redevenus supérieurs a la moitié du capital social. L'assemblée décide donc de procéder a la modification de l'extrait Kbis de la société.
Cette résolution mise aux voix est adoptée
Troisiéme résolution L'assemblée générale approuve les opérations intervenues entre M. Thierry PRIEUR et la société au cours de l'exercice écoulé, telles qu'elles résultent du rapport spécial sur les conventions visées aux articles L. 223-19 & suivants du Code de Commerce.
Cette résolution mise aux voix est adoptée
Quatriéme résolution
L'assemblée générale décide de fixer le montant de la rémunération attribuée a M. Thierry PRIEUR, gérant, a 4 815 £ par mois pour l'exercice en cours et les suivants et ce, jusqu'a décision contraire des associés.
Cette résolution mise aux voix est adoptée
Cinguimie résolution L'assemblée générale décide que les cotisations sociales afférentes a la rémunération de M. Thierry PRIEUR seront prises en charge par la société pour l'exercice en cours et les suivants et ce, jusqu'a décision contraire des associés.
Cette résolution mise aux voix est adoptée
SARL "ARDEN METAL"
Cette résolution mise aux voix est adoptée
Cinguimie résolution L'assemblée générale décide que les cotisations sociales afférentes a la rémunération de M. Thierry PRIEUR seront prises en charge par la société pour l'exercice en cours et les suivants et ce, jusqu'a décision contraire des associés.
Cette résolution mise aux voix est adoptée
SARL "ARDEN METAL"
Sixiéme résolution L'assemblée générale décide la prise en charge par la société des frais de déplacement de M. Thierry PRIEUR et ce, pour l'exercice en cours.
Cette résolution mise aux voix est adoptée
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée.
De tout ce que dessus il a été dressé le présent procs-verbal qui, aprs lecture, a été signé par le gérant et les associés.
Fait a RETHEL,le 20/12/2011
M. Thierry PRIEUR SA "4A" absente non représentée
Acte rédigé sous la responsabilité de Ciarisse FOY (CJ), Juriste-Fiscaliste CDER - 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
SARL "ARDEN METAL"
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée.
De tout ce que dessus il a été dressé le présent procs-verbal qui, aprs lecture, a été signé par le gérant et les associés.
Fait a RETHEL,le 20/12/2011
M. Thierry PRIEUR SA "4A" absente non représentée
Acte rédigé sous la responsabilité de Ciarisse FOY (CJ), Juriste-Fiscaliste CDER - 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
SARL "ARDEN METAL"