CFAO
Acte du 8 juin 2023
Début de l'acte
RCS: NANTERRE
Code greffe : 9201
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de NANTERRE atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1996 B 03299 Numero SIREN : 552 056 152
Nom ou denomination : CFAO
Ce depot a ete enregistré le 08/06/2023 sous le numero de depot 22556
CFAO
Société par actions simplifiée au capital social de 12.198.838,11 € Siége social : 57-59, rue Yves Kermen - 92100 Boulogne-Billancourt RCS Nanterre n° 552 056 152 (la < Société >)
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11 MAI 2023 EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
Les membres suivants ont participéa la réunion:
M. Richard Bielle, président du conseil d'administration M. Dennis Awori, administrateur M. Tatsuya Hirata, administrateur
M. Toshimitsu Imai, administrateur M. Hideyuki Iwamoto, administrateur - Mme Frannie Léautier, administrateur m M. Momar Nguer, administrateur, M. Alain Pécheur, administrateur
Etaient également présents.:
M. Gérald Trempont, Représentant du Comité social et économique de l'UES CFAO / AMS France / SODIAPA (par visioconférence)
- M. Stéphane Rimbeuf, Deloitte & Associés, commissaire aux comptes M. Marc Biasibetti, Mazars, commissaire aux comptes
Mme Ayako Koizumi, General Manager, Africa Division Africa Planning Department, Toyota Tsusho Corporation
M. Akira Nomura, Vice-Président, CFAO Alliance Office, Département Alliance Stratégique
Mme Annie Dateu, CFAO, Vice-présidente, Secrétaire générale, M. David Noclercq, CFAO, Directeur juridique droit des sociétés et fusions-acquisitions
Le 11 mai 2023, à 10 h 30 (heure de Paris), le Conseil d'administration (le < Conseit_>) de la Société s'est réuni au siége social de CFAO à Boulogne-Billancourt, conformément à la convocation émise par le Président du Conseil, M. Richard Bielle, afin de discuter de l'ordre du jour suivant :
1. [...] 2. [..] 3. [..] 4. [..] 5. [...] 6. [...] 7. Nomination de Monsieur Didier Leroy en qualité de membre du conseil d'administration de la Société et de président du comité des nominations et des rémunérations de la Société 8. [...] 9. [...]
Le quorum exigé étant réuni, le Conseil peut valablement délibérer.
M. Richard Bielle préside ia réunion. M. David Noclercq agira en qualité de secrétaire du Conseil.
Tous les documents discutés pendant la séance ont été envoyés aux membres du Conseil avant la réunion via un site web dédié et seront annexés au présent procés-verbal.
[...]
Les membres du Conseil procédent a l'examen de l'ordre du jour.
[.]
7. Nomination de Monsieur Didier Leroy en qualité de membre du conseil d'administration de la Société et de président du comité des nominations et des rémunérations de la Société
Monsieur Richard Bielle rappelle au Conseil que Monsieur Pierre Guénant, membre du conseil d'administration de la Société et président du comité des nominations et des rémunérations, est décédé le 19 septembre 2022 et qu'il n'a pas été remplacé dans les mandats et fonctions de membre du conseil d'administration de la Société et de membre et président du comité des nominations et des rémunérations.
Monsieur Richard Bielle expose au Conseil qu'il convient donc de nommer un nouveau membre du conseil d'administration de la Société ainsi qu'un nouveau membre et président du comité des nominations et des rémunérations. II informe le Conseil, qu'en coordination avec les membres du comité des nominations et des rémunérations, il a été proposé a Monsieur Didier Leroy d'étre nommé membre du conseil d'administration de la Société et membre et président du comité des nominations et des rémunérations.
Monsieur Richard Bielle donne ia parole à Monsieur Momar Nguer, agissant en qualité de président du comité des nominations et des rémunérations, pour présenter Monsieur Didier Leroy au Conseil et partager avec le Conseil les recommandations du comité des nominations et des rémunérations relatives a ces propositions de nomination.
Aprés avoir écouté Monsieur Momar Nguer et les recommandations faites par le comité des nominations et des rémunérations, Monsieur Richard Bielle propose au Conseil de nommer, par voie de cooptation, en application des stipulations de l'article 13.1 des statuts de la Société, Monsieur Didier Leroy, de nationalité francaise, né le 26 décembre 1957 à Dechy (Nord) et demeurant 44 C, rue Jean-Baptiste Lebas - 59910 Bondues, en qualité de membre du conseil d'administration, en remplacement de Monsieur Pierre Guénant, décédé, pour la durée du mandat de son prédécesseur restant a courir, soit jusqu'au 31 juillet 2024.
Monsieur Richard Bielle précise au Conseil que, conformément aux stipulations de l'article 13.2 des statuts de la Société, Monsieur Didier Leroy appartiendra au collége des administrateurs non exécutifs de la Société et pourra, sur décision prise par le Conseil, percevoir une rémunération d'activité (jetons de présence) au titre de son mandat de membre du conseil d'administration de la Société.
Aprés en avoir délibéré, les membres du Conseil (i) constatent la vacance du siége de membre du conseil d'administration de la Société occupé par Monsieur Pierre Guénant, décédé le 19 septembre 2022, (ii) décident à l'unanimité de nommer par cooptation Monsieur Didier Leroy, de nationalité francaise, né le 26 décembre 1957 à Dechy (Nord) et demeurant 44 C, rue Jean-Baptiste Lebas - 59910 Bondues, en qualité de membre du conseil d'administration de la Société, en remplacement de Monsieur Pierre Guénant, pour la durée du mandat de son prédécesseur restant a courir, soit jusqu'au 31 juillet 2024, et (ili) décident à l'unanimité que Monsieur Didier Leroy pourra, sur décision prise par le Conseil, percevoir une rémunération d'activité (ietons de présence) au titre de son mandat de membre du conseil d'administration de la Société.
[..]
Pour extrait certifié conforme.
1e PreSideht du Conseil MlRichard Bielle
2
Code greffe : 9201
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de NANTERRE atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1996 B 03299 Numero SIREN : 552 056 152
Nom ou denomination : CFAO
Ce depot a ete enregistré le 08/06/2023 sous le numero de depot 22556
CFAO
Société par actions simplifiée au capital social de 12.198.838,11 € Siége social : 57-59, rue Yves Kermen - 92100 Boulogne-Billancourt RCS Nanterre n° 552 056 152 (la < Société >)
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11 MAI 2023 EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
Les membres suivants ont participéa la réunion:
M. Richard Bielle, président du conseil d'administration M. Dennis Awori, administrateur M. Tatsuya Hirata, administrateur
M. Toshimitsu Imai, administrateur M. Hideyuki Iwamoto, administrateur - Mme Frannie Léautier, administrateur m M. Momar Nguer, administrateur, M. Alain Pécheur, administrateur
Etaient également présents.:
M. Gérald Trempont, Représentant du Comité social et économique de l'UES CFAO / AMS France / SODIAPA (par visioconférence)
- M. Stéphane Rimbeuf, Deloitte & Associés, commissaire aux comptes M. Marc Biasibetti, Mazars, commissaire aux comptes
Mme Ayako Koizumi, General Manager, Africa Division Africa Planning Department, Toyota Tsusho Corporation
M. Akira Nomura, Vice-Président, CFAO Alliance Office, Département Alliance Stratégique
Mme Annie Dateu, CFAO, Vice-présidente, Secrétaire générale, M. David Noclercq, CFAO, Directeur juridique droit des sociétés et fusions-acquisitions
Le 11 mai 2023, à 10 h 30 (heure de Paris), le Conseil d'administration (le < Conseit_>) de la Société s'est réuni au siége social de CFAO à Boulogne-Billancourt, conformément à la convocation émise par le Président du Conseil, M. Richard Bielle, afin de discuter de l'ordre du jour suivant :
1. [...] 2. [..] 3. [..] 4. [..] 5. [...] 6. [...] 7. Nomination de Monsieur Didier Leroy en qualité de membre du conseil d'administration de la Société et de président du comité des nominations et des rémunérations de la Société 8. [...] 9. [...]
Le quorum exigé étant réuni, le Conseil peut valablement délibérer.
M. Richard Bielle préside ia réunion. M. David Noclercq agira en qualité de secrétaire du Conseil.
Tous les documents discutés pendant la séance ont été envoyés aux membres du Conseil avant la réunion via un site web dédié et seront annexés au présent procés-verbal.
[...]
Les membres du Conseil procédent a l'examen de l'ordre du jour.
[.]
7. Nomination de Monsieur Didier Leroy en qualité de membre du conseil d'administration de la Société et de président du comité des nominations et des rémunérations de la Société
Monsieur Richard Bielle rappelle au Conseil que Monsieur Pierre Guénant, membre du conseil d'administration de la Société et président du comité des nominations et des rémunérations, est décédé le 19 septembre 2022 et qu'il n'a pas été remplacé dans les mandats et fonctions de membre du conseil d'administration de la Société et de membre et président du comité des nominations et des rémunérations.
Monsieur Richard Bielle expose au Conseil qu'il convient donc de nommer un nouveau membre du conseil d'administration de la Société ainsi qu'un nouveau membre et président du comité des nominations et des rémunérations. II informe le Conseil, qu'en coordination avec les membres du comité des nominations et des rémunérations, il a été proposé a Monsieur Didier Leroy d'étre nommé membre du conseil d'administration de la Société et membre et président du comité des nominations et des rémunérations.
Monsieur Richard Bielle donne ia parole à Monsieur Momar Nguer, agissant en qualité de président du comité des nominations et des rémunérations, pour présenter Monsieur Didier Leroy au Conseil et partager avec le Conseil les recommandations du comité des nominations et des rémunérations relatives a ces propositions de nomination.
Aprés avoir écouté Monsieur Momar Nguer et les recommandations faites par le comité des nominations et des rémunérations, Monsieur Richard Bielle propose au Conseil de nommer, par voie de cooptation, en application des stipulations de l'article 13.1 des statuts de la Société, Monsieur Didier Leroy, de nationalité francaise, né le 26 décembre 1957 à Dechy (Nord) et demeurant 44 C, rue Jean-Baptiste Lebas - 59910 Bondues, en qualité de membre du conseil d'administration, en remplacement de Monsieur Pierre Guénant, décédé, pour la durée du mandat de son prédécesseur restant a courir, soit jusqu'au 31 juillet 2024.
Monsieur Richard Bielle précise au Conseil que, conformément aux stipulations de l'article 13.2 des statuts de la Société, Monsieur Didier Leroy appartiendra au collége des administrateurs non exécutifs de la Société et pourra, sur décision prise par le Conseil, percevoir une rémunération d'activité (jetons de présence) au titre de son mandat de membre du conseil d'administration de la Société.
Aprés en avoir délibéré, les membres du Conseil (i) constatent la vacance du siége de membre du conseil d'administration de la Société occupé par Monsieur Pierre Guénant, décédé le 19 septembre 2022, (ii) décident à l'unanimité de nommer par cooptation Monsieur Didier Leroy, de nationalité francaise, né le 26 décembre 1957 à Dechy (Nord) et demeurant 44 C, rue Jean-Baptiste Lebas - 59910 Bondues, en qualité de membre du conseil d'administration de la Société, en remplacement de Monsieur Pierre Guénant, pour la durée du mandat de son prédécesseur restant a courir, soit jusqu'au 31 juillet 2024, et (ili) décident à l'unanimité que Monsieur Didier Leroy pourra, sur décision prise par le Conseil, percevoir une rémunération d'activité (ietons de présence) au titre de son mandat de membre du conseil d'administration de la Société.
[..]
Pour extrait certifié conforme.
1e PreSideht du Conseil MlRichard Bielle
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