Acte du 22 juin 2022

La societe est de forme a responsabilite limitee. Elk est regie par toutes dispositions legislatives et reglementaires en vigueur concemant les SARL ainsi que par les presents statuts.

Unipersonnelle lors de sa constitution, cette societe peut comporter ensuite plusieurs associes puis redevenir unipersonnelle sans que sa forme de SARL en soit modifiee.

Elle fonctionne indifferemment sous la meme forme avec un ou plusieurs associes.

La Societe a pour objet en France ou a L'etranger :

- une activite de grossiste en produits dentaires aupres des dentistes, pharmacies, cliniques, hopitaux et universites, en ce compris la recherche, le developpement, la fabrication, le commerce, la production, la representation, le conditionnement de tous produits, articles et materiels relevant de pres ou de loin du domaine des soins dentaires et des traitements d'orthodontie en generale,

- La participation de la Societe, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes operations pouvant se rattacher a son objet par voie de creation de societes nouvelies, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de creation, d'acquisition, de location, de prise en location-gerance de tous fonds de commerce ou etablissements ; la prise, ]'acquisition, ]'exploitation ou la cession de tous procedes et brevets concemant ces activites.

- Et generalement, toutes operations industrielles, commerciales, financieres, civiles, mobilieres ou immobilieres, pouvant se rattacher directement ou indirectement a ]'objet social ou a tout objet similaire ou connexe.

La denomination de la Societe est :

DENTAL PROMOTION & INNOVATION.

Dans tous ses actes et documents emanant de la Societe, la denomination sociale doit etre precedee ou suivie immediatement des mots "societe a responsabilite limitee" ou des initialer "S.A.R.L." et de l'enonciation du montant du capital social.

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Le siege social est fixé au : 10 rue des Peupliers 59810 LESQUIN

1I poun'a etre transfers dans le meme departement ou dans un departement limitrophe par simple àecision de la gerance, sous reserve de ratification par la prochaine decision de l'associee unique ou par decision collective extraordinaire des associes, et en tout lieu par decision de l'asscciee unique ou par decision collective extraordinaire des associes.

La duree de la Societe est fixee a Quatre vingt dix neuf (99) ans a compter de la date de son immatriculation au Registre du commerce et des societes, sauf dissolution anticipee ou prorogation.

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Le capital social est fixe a deux cent mille euros (200 000 euros), divise en 500 parts de 400 euros cnacune, liberties integralement, numerotees de 1 a 500 et attribuees en totalito a la societe DENTAL PROMOTION ET INNOVATION SA, associee unique.

Le capital socia peut etre augmente ou reduit dans les conditions prevues par la loi, en vertu d'une decision de l'associee unique ou d'une decision collective extraordinaire des associes.

Toutefos, aucune augmentation de capital en numeraire ne peut etre realisee tant que le capital r'est pas entierement libere.

Outre leurs apports, Passocide unique ou les associes pourront verser ou laisser a disposition de ia Societe toutes sommes dont elle pourrait avoir besoin. Ces sommes sont inscrites au credit d'un compte ouvert au nom de l'associe.

Les comptes courants ne doivent jamais etre debiteurs et la Societe a la faculte d'en rembourser tout ou partie, apres avis donne par ecrit un mois a l'avance, sauf stipulation contraire.

Les parts sociales ne peuvent etre representees par des titres negociables.

I) Leur prapriete resulte seulement des statuts de la societe, des actes qui les modifient, des cessions et mutations ulterieures, le tout regulierement consenti, constate et public.

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2) Chaque part sociale est indivisibie regard de Ia societe : les co-proprietaires indivis de parts sont tenus de se faire representer aupres de la societe par un seul d'entre eux ou par un tnandataire pris parmi ]es associes ; le nu-proprietaire est valablement represents par l'usufruitier sauf convention contraire signifiee a Ia societe.

1) Toute cession de parts doit etre constatee par un acte notarie ou sous seings prives.

Pour etre opposable a Ia Societe, elle doit lui etre signifiee par exploit d'huissier ou etre acceptee par elle dans un acte notarie. La signification peut etre remplacee par le depot d'un original àe l'acte de cession au siege social contre remise par le gerant d'une attestation de ce depot.

Pour etre opposable aux tiers, elle doit en outre avoir ete deposee au greffe, en annexe au Registre au commerce et des societes.

2) Les cessions ou transmissions, sous quelque forme que ce soit, des parts detenues par l'associee unique sont libres.

3) En cas de dissolution de la communaute de biens existant entre l'associde unique et son conjoint, ia Societe continue de plein droit, soit avec un associe unique si la totalite des parts est attribuee h l'ur: des epoux, soit avec ies deux associes si les parts sont partagees entre les epoux.

4) En cas de deces de Passociee unique, la Societe continue de plein droit entre ses ayants droit ou heritiers, ct eventuellement son conjoint survivant.

5) En cas ie pluralite d'associes, seules les cessions de parts a des tiers strangers a la Societe autres que le conjoint, les ascendants ct descendants d'un associe sont soumises a la procedure d'agrement prevue par la loi et le decret sur les societes commerciales.

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1) La Societe est administee par un ou plusieurs &ants, personnes physiques, associes ou non, avec ou sans limitation de la duree de leur mandat.

Le ou les gerants sont designes par Passociee unique ou, en cas de pluralite d'associes, par les associes representant plus de la moitie des parts sociales.

Le ou les gerants peuvent recevoir une remuneration, qui est fixee et peut etre modifiee par une decision de Passociee unique ou par une decision ordinaire des associes.

Dans les rapports avec les tiers, les pouvoirs du ou des gerants sont les plus etendus pour agir en toute circonstance an nom de la Societe, sous reserve des pouvoirs quc la loi attribue expressement a Passociee unique ou aux associes.

Le ou les gerants sont revocables par decision de Passociee unique ou, en cas de pluralite d'associes, par decision des associes representant plus de la moitie des parts sociales.

Monsieur David VANCUTSEM, demeurant a Beersel (B-1650 Beersel), Schoolstraat 126 (BELGIQUE), de nationalite Beige,ne a ANDERLECHT (BELGIQUE) le 16 juillet i974, est nomme gerant pour une duree indeterminee.

Monsieur avid VANCUTSEM declare accepter ies fonctions qui lui sont conferees.

Sa remuneration sera fixee ulterieurement. Il sera rembourse, sur justificatifs, de ses frais de deplacement et de representation.

n ou plusieurs Ccmmissaires aux Comptes titulaires et suppleants peuvent ou doivent etre designes dans les conditions prevues par Particle L. 223-35 du Code de commerce.

Ils sont nommes pour une duree de six exercices et exercent leurs fonctions dans les conditions et avec les effets prevus par les dispositions legislatives et rog,lementaires en vi gueur.

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Les conventions qui interviennent directement ou par personne interposee entre la societe et Pun de ses gerants ou associes sont soumises aux procedures d'approbation et de contrOle prevues par la loi.

Ces dispositions s'appliquent aux conventions passees avec une societe dont un associe indefinimnent responsable, un gerant, un administrateur, un directeur general, un membre du Directoire ou un membre du Conseil de surveillance est simultanernent gerant ou associc de la societe a responsabilite limitee. Elles ne s'appliquent pas aux conventions portant sur des operations courantes conclues a des conditions normales.

S'il n'existe pas de Commissaire aux Comptes, ies conventions conclues par le gerant non associe sont soumises a ]'approbation prealable de rassociee unique ou de Passemblee des associes.

La procesure d'approbation et de contrale prevue par la ioi ne s'applique pas aux conventions conclues par l'associee unique, gerant ou non ; toutefois, le Commissaire aux Comptes ou defaut le gerant non associe doivent etablir un rapport special.

Les conventions conclues par l'associee unique ou par le gerant non associe doivent etre mentionnses dans le registre des decisions de l'associee unique.

A peine de nullite du contrat, it est interdit aux gerants ou associes autres que les personnes morales de contracter sous quelque forme que ce soit, des emprunts aupres de la Societe, de se faire consentir par elle un decouvert, en compte courant ou autrement, ainsi que de faire cautionner ou avaliser par elle leurs engagements envers les tiers. Cette interdiction s'applique aux conjaint, ascendants et descendants des gerants ou associes ainsi qu'a toute personne interposes et aux representants legaux des personnes morales associees.

1) L'associee unique exerce les pouvoirs devolus a l'assemblee des associes. 11 ne pent deleguer ses pouvoirs. Ses decisions sont constatees par des proces-verbaux signes par lui et repertories dans un registre cote et paraphe comme les registres d'assemblees.

2) En cas àe pluralite d'associes, les decisions collectives sont prises, au choix de la gerance, en assemblee ou par consultation &rite des associes. Elles peuvent aussi resulter du consentement de tous les associes exprime dans un acte.

Toutefois, ia reunion d'une assemblee est obligatoire pour statuer sur ]'approbation annuelle des comptes ou sur demande d'un ou plusieurs associes &tenant la moitio des parts sociales ou &tenant, s'ils representent au moins le quart des associes, le quart des parts sociaies.

Les Assemblees Generales sont convoquees et deliberent dans les conditions et avec ies effets fixes par les lois et reglements en vigueur.

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En cas de consultation ecrite, la &ranee adresse a chaque associe, par lettre recommandee, le texte des resolutions proposees ainsi que les documents necessaires a l'information des associes.

Les associes disposent d'un delai de quinze jours a compter de la date de reception du projet de resolutions pour transmettre leur vote a la gerance par lettre recommandee. Tout associe n'ayant pas repondu dans le Mai ci-dessus est considers comme s'etant abstenu.

Chaque associe a le droit de participer aux decisions collectives et dispose d'un nombre de voix egal a celui des parts qu'il possede. Un associe peut se faire representer par son conjoint a moins que la Societe ne comprenne que les deux epoux. Sauf si les associes sont au nombre de deux, un associe peut se faire representer par un autre associc.

Si une ou plusieurs parts sont grevees d'usufruit, le droit de vote appartient au nu-proprietaire, sauf pour les dec'sions concemant l'affectation des resultats, ou it est reserve a l'usufruitier.

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TITRE Y

AFFECTATION DES RESULTATS - REPARTITION DES BENEFICES

ARTICLE_.15 EXERCICE SOCIAL

Chaque exercice social a une duree dune armee, qui commence le 1er juillet et finit le 30 juin.

Par exception, le premier exercice commencera le 1 avril 2005 et se terminera le 30 juin 2006.

Les comptes annuels (bilan, compte de resultat et annexe), l'inventaire, le rapport de gestion et les rapports speciaux de la gerance ainsi que, te cas echeant, les rapports du Commissaire aux Comptes sont etatlis conforrnement aux lois et reglements en vigueur.

L'associee unique approuve les comptes annuels et decide l'affectation du resultat dans les six mois de la cloture de l'exercice social. S'il n'est pas gerant, le rapport de gestion, les comptes annuels, le texte des decisions a prendre et, le cas echeant, les rapports du Commissaire aux Comptes iui sont adresses par la gerance avant la fin du cinqui me mois suivant la cioture de l'exercice.

En cas de luralite d'associes, l'assemblee des associes approuve les comptes annuels dans ies six mois ds la cloture de l'exercice social.

Le benefice distribuable est constitue par le benefice de l'exercice, diminue des pertes anterieures et des sommes portees en reserve en application de la loi et des statuts, et augmente du report beneficiaire.

Il est attribue a l'associee unique. En cas de pluralite d'associes, l'assemblee des associes determine Ia part attribuee a chacun des associes. L'associee unique ou l'assemblee des associes derermine les modalites de mise en paiement des dividendes, qui doit intervenir dans un Mai de neuf mois apres la cloture de l'exercice, sauf prolongation par decision de justice.

De meme, Jassocide unique ou l'Assemblee Generale peut decider la distribution de sommes prelevees sur ies reserves disponibles en indiquant expressement les postes de reserves sur iesquels les prelevements ont eta effectues. Toutefois, les dividendes sont preleves par priorite sur le benefice distribuable de l'exercice.

L'associee unique ou l'Assemblee Generale peut egalement decider d'affecter les sommes distribuables aux reserves et au report a nouveau, en totalite ou en partie.

Aucune distribution ne peut etre faite lorsque les capitaux propres sont ou deviendraient a la suite de celle-ci inferieurs au montant du capital augrnente des reserves que la loi ne permet pas de distribuer.

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Si, du fait de pertes constatees dans les documents comptables, les capitaux propres de la Societe deviennent inferieurs a la moitie du capital social, l'associee unique ou, en cas de pluralite d'associes, l'assemblee statuant a la majorite requise pour la modification des statuts doit, dans les quatre mois qui suivent l'approbation des comptes ayant fait apparaitre cette perte, decider, s'il y a lieu a dissolution anticipee de la Societe.

Si la dissolution n'est pas prononcee, le capital dolt etre dans le Mai fixe par la loi, reduit dtun montant egal a celui des pertes qui n'ont pu etre imputees sur les reserves si dans ce delai les capitaux propres ne sont pas redevenus au moins egaux a la moitie du capital social.

En cas d'inobservation de ces prescriptions, tout interesse peut demander en justice la dissolution de la Societe. 11 en est de mane si l'Assemblee n'a pu deliberer valablement.

Toutefois, le Tribunal ne peut prononcer la dissolution si, au jour ou it statue sur le fond, la regularisation a eu lieu.

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La Societe est dissoute a Parrivee du terme statutaire de sa duree, sauf prorogation reguliere, ou s'il survient une cause de dissolution prevue par la loi.

1) Si la Societe ne comprend qu'un seul associe personne morale, la dissolution pour quelque cause que ce soit entraine la transmission universelle du patrimoine a ll'associee unique, sans qu'il y ait lieu a liquidation.

Les creanciers de la Societe peuvent faire opposition a la dissolution dans le Mai de trente jours compter de la publication de celle-ci. Le Tribunal de commerce saisi de ]'apposition peut soit la rejeter, soit ordonner le paiement des creances, soit ordonner la constitution de garanties si Ia Societe en offre et si elles sont jugees suffisantes. La transmission a Passociee unique du patrimoine de la Societe et la disparition de la personnalite morale de celle-ci n'interviennent qu'a l'issue du alai d'opposition ou, le cas echeant, lorsque ]'opposition a ete rejetee en premiere instance ou que le remboursement des creances a ete effectue ou les garanties constituees.

2) Si la Societe comprend un associe personne physique ou plusieurs associes, la dissolution, pour quelque cause que ce soit, entraine sa liquidation. Cate liquidation est effectuee dans ies conditions et selon les modalites prevues par les dispositions legales et reglementaires en vigueur au moment de son ouverture.

La liquidation est faite par le ou les gerants alors en fonction a moins qu'une decision collective ne designe un autre liquidateur.

Le ou les liquidateurs ont les pouvoirs les plus etendus pour realiser Pactif merne l'amiable et accuitter le passif II peut etre autorise par les associes a continuer les affaires en cours ou a en engager de nouvelles pour les besoins de la liquidation.

La transformation de la Societe en une societe conimerciale d'une autre forme ou en societe civile peut etre decidee par les associes statuant aux conditions de majorite et selon les modalites requises par la loi.

Toutes les contestations qui pourraient surgir pendant In duree de la Societe ou lors de sa liquidation entre la Societe et l'associee unique ou entre la Societe et les associes ou entre les associes eux-memes, relativement aux affaires sociales ou a l'execution des presents statuts, seront sourmises aux tribunaux competents.

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La Societe ne jouira de la personnalite morale qu'a compter du jour de son immatriculation au Registre àu commerce et des societes.

Cependant, it a ete accompli avant la signature des presents statuts, pour le compte de la Societe en formation, ies actes enonces dans un &at annexe aux presents statuts, indiquant pour chacun d'eux l'engagement qui en resulterait pour la Societe.

Monsieur David VANCUTSEM, gerant non associa, est expressement habilite a accomplir les actes et a prendre les engagements suivants :

obtenir tous credits necessaires a la realisation de l'objet social et aux operations y afferentes moyennant des conditions et modalites les plus favorables pour la societe y compris consentir toutes garanties sollicitees,

- conclusion de toute convention commerciale et Paccomplissement de toutes forrnalites visant a perrnettre a la societe , l'exercice de son activite sociale moyennant des conditions et modalites ies plus favorables pour la societe.

- un bail commercial en date du 11 mars 2005 entre la societe UICL , societe civile immobiliere, au capital social de 1.067.143,12 euros , ayant son siege social a LA MADELEINE ( 59110)- 31 rue du General de Gaulle, immatriculee au Registre du Commerce et des Societes de LILLE sous le numero 377.960. 000 et la societe DENTAL PROMOTION & INNOVATION SARL, en cours de constitution, pour une duree de neuf annees a compter du 1e//04/2005 pour se terminer ie 31/03/2014.

L'immatriculation de la Societe au Registre du commerce et des societes emportera, de plein droit, reprise par elle desdits engagements.

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Tous pouvoirs sont donnes a Monsieur David VANCUTSEM et au porteur d'un original ou d'une copie des presentes pour effectuer les formalites de publicite relatives a la constitution de la Societe et notamment :

- pour signer et faire publier l'avis de constitution dans un journal d'annonces legales dans le departement du siege social ;

- pour faire proceder a toutes formalites en vue de l'immatriculation de la Societe au Registre du commerce et des societes ;

- et general ement, pour accomplir les formalites prescrites par la loi.

Statuts d'origine en date du 1er avril 2005, modifiés par le texte des présentes à l'issue des décisions extraordinaires de l'associée unique en date du 19mai2022,

certifiés conformes par la gérance

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