FAMAR ORLEANS
Acte du 25 février 2019
Début de l'acte
RCS : ORLEANS
Code greffe : 4502
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de ORLEANS atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numéro de gestion : 2007 B 00209 Numero SIREN : 493 414 403
Nom ou dénomination : Famar Orléans
Ce depot a ete enregistré le 25/02/2019 sous le numero de dep8t 1369
FAMAR FRANCE Societé par actions simplifiéc.au capital de 1.000.000 euros Siege social : S,..avenue de Concyr 45071 Orléans 434 534 541 R.C.S..OrIéans
FAMAR ORLEANS Société:par actions simplifiée au capital de 11:072.500 euros Siege social : 5, avenue:de Concyr 45071 Oriéans cedex 2 493 414 403 R.C.S. Orléans
DECLARATION DE REGULARITE ET DE.CONFORMITE
Le soussigné Monsieur Philippe Slama, dûment habilité a l'effet de signer les présentes én vertu des pouvoirs qui lui.ont été conférés le 13 novembre 2018, aux termes des décisions la
société LABORATOIRE FAMAR-FFH, saciété par actions simplifiée au capital :de 29.200:000 euros dont le siége social est sis 71-73 Avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris, immatriculée au regisire. du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro. 448 572 651 (
), en qualité de Président (i) de FAMAR FRANCE société par.actions simplifiée au capital de 1.000.000 euros ayant son siége social sis.5 avenue de Concyr,. 45071 Orléans, immatriculée au registre. du commerce et des sociétés d'Orléans sous le numéro 434 534 541 (), et de (ii) FAMAR ORLEANS, société par actions simplifiee au capital de 11.072.500 euros ayant son siege social sis. 5 .avenue de Concyr, 45071 Orléans, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Orléans sous le numérq 493 414 403 (< FAMAR ORLEANS >),
Fait les déclarations suivantes conformement aux dispositions des articles L. 236-6.et R. 236. 4 du code de commerce, a l'appui des demandes d"inscription modificative :de FAMAR FRANCE:et de.FAMAR OREEANS, déposées au gieffe du tribunal de commerce dOrléans avec les présentes. en $uite des opérations ci-aprés relatées.
1--Le-Président-de-FAMARFRANCE-et--de-FAMAR-ORLEANSa-conformément-aux dispositions de l'article R. 236-1 du code de commerce, arreté le projet de fusion par absorption de FAMAR FRANCE par FAMAR QRLEANS (la< Fusion >) contenant les nientions visées a larticle R. 236-1 susvisé, dont notamment les motifs, buts et. conditions de la. Fusion, les dates auxquelles ont été arretés. les comptes des sociétés participantes uitilisés pour établir les conditions de la Fusion, la désignation ainsi que 1'évaluation de l'actif et du passif de FAMAR FRANCE.devant etre tr&nsimis a FAMAR ORLEANS, le rapport d'échange des droits sociaux, et la prime de fusion.
2. Conforménent aux dispositions de l'article L. 236-10 11 du.code de commerce, i'associé unique de FAMAR FRANCE par décision du.31 octobre 2018, et l'associé unique de FAMAR ORLEANS, par décisions du 31 octobre 2018, :ont.renoncé .a se prévaloir de l'intervention dun Commissaire. a la fusion, et ont procédé a la. nomination d'un commissaire aux apports.
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3. Le projet de traité de fusion par absorption de FAMAR FRANCE par FAMAR ORLEANS (le< Projet de Traité de Fusion ) a été signé par le Président de FAMAR France et de FAMAR ORLEANS le: 13 novembre 2018.
Le Projét de: Traité de Fusion, conformément a la réglementation, indiquait, notamment : la forme, la dénomination et le:siege: social des sociétés participantes ; les motifs, les buts et conditions de la Fusion
la date a laquelle ont eté arretés les comptes des.deux sociétés en vue d'établir les conditions de la Fusion : les. modalités de: remise des 303:879 actions de FAMAR QRLEANS a I associé unique de FAMAR FRANCE en rémunération de l'apport. consenti,. et la date a partir de laquelle ces actions donnent.droit aux bénéfices ainsi que toute modalité particuliere relative a ce droit, et la date a partir de laquelle les opérations de
FAMAR FRANCEserontdu pointdevue juridique,comptableetfiscal considérées comime accompiies par FAMAR ORLEANS: le rapport d'échange des droits sociaux, et la méthode rétenue. pour sa détermination : le montant de la prime de fusion : que FAMAR FRANCE détenant l'intégralité des actions composant le capital social de FAMAR ORLEANS, ces actions auto-détenues. par FAMAR ORLEANS. a ia suite de la Fusion seraient, immédiatement annulées ét que le capital de FAMAR ORLEANS serait ainsi irnmédiatement réduit dun montant de 11.072:500 .euros:
4. Conforméinent aux dispositions des articles L. 236-6 et R. 236-2 du code de commerce, le Projet.de Traité.de Fusion a été déposé, pour le compte de chaque société participante, au greffe du tribunal de commeree d'Orléans le 15 novembre 2018.
5:. Conformément aux dispositions: de 1'article R. 236-2 du code de commerce, les sociétés participantes ont publié le Projet de Traité de Fusion a au Bulletin officiei des arinonces civiles et commerciales les 17 et 18 novenbre. 2018.
6. La publication du Projet de.Traité de Fusion n a été suivie d'aucune opposition émanant des créanciers.sociaux n'a été. fonmée dans le délai de trente (30) jours, vise a l'article R. 236-8 du code:de commerce.
7. FAMAR FRANCE et.FAMAR ORLEANS ont mis a ia disposition de leurs associés uniques, au.siegé social, un mois au moins avant la réunion de l'associé unique desdites sociétés appelé a statuer sur l'opération, les docunents visés a l'article. R. 236-3 du code de commerce.
8. Le rapport du commissairé aux apports a été déposé au greffe du tribunal de:commerce d'Orléans.le 23 novembre.2018.
9. Aux termes des décisions en date du 19 décembre 2018, l'associé unique de FAMAR ORLEANS, ayant délibéré dans les conditions prévues par la loi.et ses statuts, a notaminent: :
Renoncé a établir le rapport du Président sur la fusion-absorption de la société FAMAR FRANCE par la société FAMAR ORLEANS eu égard aux dispositions de l'article L. 236-9 alinéa 4 du code de commerce :
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10. Aux. térmes des. décisions en date du 19 décembre 2018, l'associé unigue de la société
FAMAR FRANCE, régulierement convoqué et ayant. délibéré. dans les conditions
prévues par la loi et ses.statuts, a. : Renoncé a établir le rapport du Président sur là fusion-absorption de la Société par la société FAMAR ORLEANS eu égard aux dispositions de l'article L. 236-9
alinéa 4 du code de commerce :
Approuvé le traité.de fusion et les apports résultant de la Fusion et constaté, cn
conséquence de.l'approbation de la Fusion, la. réalisation de la Fusion.; Constaté que du fait de la Fusion, FAMAR FRANCE est.dissoute de plein droit sans liquidation : Pauvoir en vue des: formalités.
11. Eu égard a.l'article R. 210-9.du code: de commerce, l'avis concernant : la réalisation de.la Fusion, l'augmentation du capital puis la réduction de capital de FAMAR ORLEANS :: ia dissolution de FAMAR FRANCE : ont été respectivenent publiés dans les journaux d'annonces légales ci-apres :
pour la societé FAMAR FRANCE dans AvRsHvF=u IpAncc du 12.02.209
En conséquence de la déclaration qui précéde, le soussigné affirne sous sa responsabilité et les peines edictées par la lor que : la fusion par absorption de FAMAR FRANCE par FAMAR ORLEANS a été réguliérement réalisée, conformément a la législation et a la.réglementation en vigueur, le 19 déceimbre 2018; FAMAR FRANCE est dissoute a conpter du 19 décembre 2018 ; FAMAR ORLEANS a réguliéreirient augmenté puis réduit son capital dana les conditions prévues dans le traité de fusion en date du 19 décembre 2018 :. la modification corrélative des $tatuts de FAMAR ORLEANS a été réalisée en conformite avec la législation et la réglementation en vigueur.
Seront déposés au greffe du tribunal de commérce d'Orléans.pour ia société FAMAR ORLEAN :
Deux exemplaires originaux du traité de fusion : Deux exemplaires originaux. de la presente déclaration: ::
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Deux exemplaires originaux original et certifiés conformes de l'extrait du procés verbal des décisions de l'associé unique de FAMAR ORLEANS en date du 19décembre2018 Deux exemplaires des statuts à jour de FAMAR ORLEANS
Seront également déposés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans pour la société FAMAR France, deux exemplaires originaux de la présente déclaration.
Fait a o cE AwS Le 19.-2O18 En deux exemplaires,
FAMARFRANCE FAMARORLEANS Monsieur Philippe Slama Monsieur Philippe Slama
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Code greffe : 4502
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de ORLEANS atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numéro de gestion : 2007 B 00209 Numero SIREN : 493 414 403
Nom ou dénomination : Famar Orléans
Ce depot a ete enregistré le 25/02/2019 sous le numero de dep8t 1369
FAMAR FRANCE Societé par actions simplifiéc.au capital de 1.000.000 euros Siege social : S,..avenue de Concyr 45071 Orléans 434 534 541 R.C.S..OrIéans
FAMAR ORLEANS Société:par actions simplifiée au capital de 11:072.500 euros Siege social : 5, avenue:de Concyr 45071 Oriéans cedex 2 493 414 403 R.C.S. Orléans
DECLARATION DE REGULARITE ET DE.CONFORMITE
Le soussigné Monsieur Philippe Slama, dûment habilité a l'effet de signer les présentes én vertu des pouvoirs qui lui.ont été conférés le 13 novembre 2018, aux termes des décisions la
société LABORATOIRE FAMAR-FFH, saciété par actions simplifiée au capital :de 29.200:000 euros dont le siége social est sis 71-73 Avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris, immatriculée au regisire. du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro. 448 572 651 (
), en qualité de Président (i) de FAMAR FRANCE société par.actions simplifiée au capital de 1.000.000 euros ayant son siége social sis.5 avenue de Concyr,. 45071 Orléans, immatriculée au registre. du commerce et des sociétés d'Orléans sous le numéro 434 534 541 (
Fait les déclarations suivantes conformement aux dispositions des articles L. 236-6.et R. 236. 4 du code de commerce, a l'appui des demandes d"inscription modificative :de FAMAR FRANCE:et de.FAMAR OREEANS, déposées au gieffe du tribunal de commerce dOrléans avec les présentes. en $uite des opérations ci-aprés relatées.
1--Le-Président-de-FAMARFRANCE-et--de-FAMAR-ORLEANSa-conformément-aux dispositions de l'article R. 236-1 du code de commerce, arreté le projet de fusion par absorption de FAMAR FRANCE par FAMAR QRLEANS (la< Fusion >) contenant les nientions visées a larticle R. 236-1 susvisé, dont notamment les motifs, buts et. conditions de la. Fusion, les dates auxquelles ont été arretés. les comptes des sociétés participantes uitilisés pour établir les conditions de la Fusion, la désignation ainsi que 1'évaluation de l'actif et du passif de FAMAR FRANCE.devant etre tr&nsimis a FAMAR ORLEANS, le rapport d'échange des droits sociaux, et la prime de fusion.
2. Conforménent aux dispositions de l'article L. 236-10 11 du.code de commerce, i'associé unique de FAMAR FRANCE par décision du.31 octobre 2018, et l'associé unique de FAMAR ORLEANS, par décisions du 31 octobre 2018, :ont.renoncé .a se prévaloir de l'intervention dun Commissaire. a la fusion, et ont procédé a la. nomination d'un commissaire aux apports.
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3. Le projet de traité de fusion par absorption de FAMAR FRANCE par FAMAR ORLEANS (le< Projet de Traité de Fusion ) a été signé par le Président de FAMAR France et de FAMAR ORLEANS le: 13 novembre 2018.
Le Projét de: Traité de Fusion, conformément a la réglementation, indiquait, notamment : la forme, la dénomination et le:siege: social des sociétés participantes ; les motifs, les buts et conditions de la Fusion
la date a laquelle ont eté arretés les comptes des.deux sociétés en vue d'établir les conditions de la Fusion : les. modalités de: remise des 303:879 actions de FAMAR QRLEANS a I associé unique de FAMAR FRANCE en rémunération de l'apport. consenti,. et la date a partir de laquelle ces actions donnent.droit aux bénéfices ainsi que toute modalité particuliere relative a ce droit, et la date a partir de laquelle les opérations de
FAMAR FRANCEserontdu pointdevue juridique,comptableetfiscal considérées comime accompiies par FAMAR ORLEANS: le rapport d'échange des droits sociaux, et la méthode rétenue. pour sa détermination : le montant de la prime de fusion : que FAMAR FRANCE détenant l'intégralité des actions composant le capital social de FAMAR ORLEANS, ces actions auto-détenues. par FAMAR ORLEANS. a ia suite de la Fusion seraient, immédiatement annulées ét que le capital de FAMAR ORLEANS serait ainsi irnmédiatement réduit dun montant de 11.072:500 .euros:
4. Conforméinent aux dispositions des articles L. 236-6 et R. 236-2 du code de commerce, le Projet.de Traité.de Fusion a été déposé, pour le compte de chaque société participante, au greffe du tribunal de commeree d'Orléans le 15 novembre 2018.
5:. Conformément aux dispositions: de 1'article R. 236-2 du code de commerce, les sociétés participantes ont publié le Projet de Traité de Fusion a au Bulletin officiei des arinonces civiles et commerciales les 17 et 18 novenbre. 2018.
6. La publication du Projet de.Traité de Fusion n a été suivie d'aucune opposition émanant des créanciers.sociaux n'a été. fonmée dans le délai de trente (30) jours, vise a l'article R. 236-8 du code:de commerce.
7. FAMAR FRANCE et.FAMAR ORLEANS ont mis a ia disposition de leurs associés uniques, au.siegé social, un mois au moins avant la réunion de l'associé unique desdites sociétés appelé a statuer sur l'opération, les docunents visés a l'article. R. 236-3 du code de commerce.
8. Le rapport du commissairé aux apports a été déposé au greffe du tribunal de:commerce d'Orléans.le 23 novembre.2018.
9. Aux termes des décisions en date du 19 décembre 2018, l'associé unique de FAMAR ORLEANS, ayant délibéré dans les conditions prévues par la loi.et ses statuts, a notaminent: :
Renoncé a établir le rapport du Président sur la fusion-absorption de la société FAMAR FRANCE par la société FAMAR ORLEANS eu égard aux dispositions de l'article L. 236-9 alinéa 4 du code de commerce :
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10. Aux. térmes des. décisions en date du 19 décembre 2018, l'associé unigue de la société
FAMAR FRANCE, régulierement convoqué et ayant. délibéré. dans les conditions
prévues par la loi et ses.statuts, a. : Renoncé a établir le rapport du Président sur là fusion-absorption de la Société par la société FAMAR ORLEANS eu égard aux dispositions de l'article L. 236-9
alinéa 4 du code de commerce :
Approuvé le traité.de fusion et les apports résultant de la Fusion et constaté, cn
conséquence de.l'approbation de la Fusion, la. réalisation de la Fusion.; Constaté que du fait de la Fusion, FAMAR FRANCE est.dissoute de plein droit sans liquidation : Pauvoir en vue des: formalités.
11. Eu égard a.l'article R. 210-9.du code: de commerce, l'avis concernant : la réalisation de.la Fusion, l'augmentation du capital puis la réduction de capital de FAMAR ORLEANS :: ia dissolution de FAMAR FRANCE : ont été respectivenent publiés dans les journaux d'annonces légales ci-apres :
pour la societé FAMAR FRANCE dans AvRsHvF=u IpAncc du 12.02.209
En conséquence de la déclaration qui précéde, le soussigné affirne sous sa responsabilité et les peines edictées par la lor que : la fusion par absorption de FAMAR FRANCE par FAMAR ORLEANS a été réguliérement réalisée, conformément a la législation et a la.réglementation en vigueur, le 19 déceimbre 2018; FAMAR FRANCE est dissoute a conpter du 19 décembre 2018 ; FAMAR ORLEANS a réguliéreirient augmenté puis réduit son capital dana les conditions prévues dans le traité de fusion en date du 19 décembre 2018 :. la modification corrélative des $tatuts de FAMAR ORLEANS a été réalisée en conformite avec la législation et la réglementation en vigueur.
Seront déposés au greffe du tribunal de commérce d'Orléans.pour ia société FAMAR ORLEAN :
Deux exemplaires originaux du traité de fusion : Deux exemplaires originaux. de la presente déclaration: ::
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Deux exemplaires originaux original et certifiés conformes de l'extrait du procés verbal des décisions de l'associé unique de FAMAR ORLEANS en date du 19décembre2018 Deux exemplaires des statuts à jour de FAMAR ORLEANS
Seront également déposés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans pour la société FAMAR France, deux exemplaires originaux de la présente déclaration.
Fait a o cE AwS Le 19.-2O18 En deux exemplaires,
FAMARFRANCE FAMARORLEANS Monsieur Philippe Slama Monsieur Philippe Slama
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