ACTIMEAT
Acte du 16 janvier 2012
Début de l'acte
DEPOT ACTES DE SOCIETES
(A)
GEL ALPES
RCS MANOSQUE 322 667 585 81 B 37
DEPOT AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE SOUS LE N'A-2012-98
MANOSQUE, LE 16/01/2012 LE GREFFIER,
GEL ALPES
Société par actions simplifiée au capital de 310 500 euros Siége social : ZI Saint Maurice,04100 MANOSQUE (AIpes de Haute Provence) 322 667 585 RCS Manosque
(A)
GEL ALPES
RCS MANOSQUE 322 667 585 81 B 37
DEPOT AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE SOUS LE N'A-2012-98
MANOSQUE, LE 16/01/2012 LE GREFFIER,
GEL ALPES
Société par actions simplifiée au capital de 310 500 euros Siége social : ZI Saint Maurice,04100 MANOSQUE (AIpes de Haute Provence) 322 667 585 RCS Manosque
PROCES-VERBAL DES DECISIONS DU PRESIDENT
DU 12 Décembre 2011
L'an deux mil onze. Le douze décembre, A onze heures,
La société GPSM, Présidente non associée de la Société, représentée par Monsieur Philippe SAINT MARTIN,
A pris la décision suivante relative a la nomination d'un Directeur Général.
L'an deux mil onze. Le douze décembre, A onze heures,
La société GPSM, Présidente non associée de la Société, représentée par Monsieur Philippe SAINT MARTIN,
A pris la décision suivante relative a la nomination d'un Directeur Général.
PREMIERE DECISION
La présidente, nomme en qualité de Directeur Général, sans limitation de durée, sans qu'elle puisse toutefois excéder celle du mandat de la Présidente :
- Monsieur Stéphane MALOISEL Né le 11 janvier 19. 61 a ENGHIEN LES BAINS (95 De nationalité francaise, Demeurant : 9 rue de Civry - 75016 PARtS
Conformément aux dispositions des statuts, Monsieur Stéphane MALOISEL disposera des mémes pouvoirs de direction que la Présidente.
Conformément aux statuts, Monsieur Stéphane MALOISEL aura comme la Présidente le droit de représenter la Société a l'égard des tiers.
Monsieur Stéphane MALOISEL ainsi nommé accepte les fonctions de Directeur Général et déclare, en ce qui le concerne, n'étre atteint d'aucune incompatibilité ni d'aucune interdiction susceptibles d'empécher sa nomination ct l'exercice de ses fonctions.
- Monsieur Stéphane MALOISEL Né le 11 janvier 19. 61 a ENGHIEN LES BAINS (95 De nationalité francaise, Demeurant : 9 rue de Civry - 75016 PARtS
Conformément aux dispositions des statuts, Monsieur Stéphane MALOISEL disposera des mémes pouvoirs de direction que la Présidente.
Conformément aux statuts, Monsieur Stéphane MALOISEL aura comme la Présidente le droit de représenter la Société a l'égard des tiers.
Monsieur Stéphane MALOISEL ainsi nommé accepte les fonctions de Directeur Général et déclare, en ce qui le concerne, n'étre atteint d'aucune incompatibilité ni d'aucune interdiction susceptibles d'empécher sa nomination ct l'exercice de ses fonctions.
DEUXIEME DECISION
La Présidente décidc que la rémunération de Monsieur Stéphane MALOISEL sera fixée ultérieurement.
Il pourra cependant prétendre au remboursement, sur justification, de ses frais de représentation et de déplacement, a compter du jour de sa nomination.
Il pourra cependant prétendre au remboursement, sur justification, de ses frais de représentation et de déplacement, a compter du jour de sa nomination.
TROISIEME DECISION
La Présidente donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
De tout ce que dessus, la Présidente a dressé et signé le présent procés-verbal.
Pour GPSM, Présidente Monsieur Philippe SAINT MARTIN
3a bu u&ftha dr
mkdeL A diukrjir
De tout ce que dessus, la Présidente a dressé et signé le présent procés-verbal.
Pour GPSM, Présidente Monsieur Philippe SAINT MARTIN
3a bu u&ftha dr
mkdeL A diukrjir