BLATT
Acte du 31 mars 2011
Début de l'acte
REGISTRE DU COMMERCE ET DE$ SOCIETES
DATE D'ENREGISTREMENT AU GREFFE : : 3113W D'ins 13 Le gkefeiFR 818. BLATT Société anonyme a Directoire et HOUSE Conseil de surveillance au capital de 7.500.000.- euros Siege social : 51 rue de la Paix 68120 RICHWILLER
RCS MULHOUSE TI 413 962.044
DATE D'ENREGISTREMENT AU GREFFE : : 3113W D'ins 13 Le gkefeiFR 818. BLATT Société anonyme a Directoire et HOUSE Conseil de surveillance au capital de 7.500.000.- euros Siege social : 51 rue de la Paix 68120 RICHWILLER
RCS MULHOUSE TI 413 962.044
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
DU 21 JANVIER 2011
L'an deux mil onze,
Le vingt et un janvier,
A 16 heures 30,
Les membres du Conseil de surveillance de la société BLATT se sont réunis en Conseil, 51 rue de la Paix 68120 RICHWILLER, sur convocation de Madame Laurence BLUM, Vice Présidente du Conseil, faite conformément aux statuts.
Il résulte du registre de présence qu'a cette réunion :
Sont présents :
Madame Laurence BLUM, Monsieur Francois WELSCH,
Sont représentés :
Mademoiselle Olivia BLUM est représentée par Madame Laurence BLUM, Monsieur Edouard BLUM est représenté par Monsieur Francois WELSCH.
Assistent également a la réunion :
Monsieur Eric BLUM, membre du Directoire, Madame Martine NICOLAS, membre du comité d'entreprise, Monsieur Michel LEVY, Expert comptable,
Madame Laurence BLUM préside la séance en qualité de Vice Présidente du Conseil de surveillance
En conséquence, Madame Laurence BLUM, présidant la séance, constate que les membres du Conseil de surveillance présents réunissent la noitié au moins des membres en fonction et que le Conseil peut valablement délibérer.
M. Michel LEVY assume les fonctions de secrétaire.
La Présidente rappelle que le Conseil est appelé a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
D'INs
84
-Nomination du Président du Conseil de surveiilance, -Révocation du mandat du Président du Directoire, HOU3E -Nomination du Président du Directoire, -Nomination d'un membre du Directoire, - Questions diverses, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Aprés avoir rappei aux membres du Conseil les circonstances de la démission de Monsieur Robert ELVINGER, Président du Conseil de surveillance, la Présidente invite le Conseil de surveillance a procéder a la nomination du Président.
A l'unanimité, le Conseil de surveillance nomme Madame Laurence BLUM en qualité de Présidente du Conseil de surveillance pour la durée de son mandat de membre du Conseil de surveillance, soit jusqu'a l'issue de l'assemblée générale ordinaire annuelle a tenir dans 1'année 2013 et appelée a statuer sur les comptes de l'exercice clos en 2012
Elle disposera de tous les pouvoirs que la loi et les statuts attachent a ces fonctions
Madame Laurence BLUM remercie les membres du Conseil de surveillance de leur confiance, déclare démissionner de son mandat de Vice Présidente et accepter les fonctions qui viennent de lui etre confiées
Du fait de la démission de Madame Laurence BLUM de son mandat de Vice Présidente, le Conseil de surveillance, a l'unanimité, nomme, en rempl acement, M. Francois WELSCH en qualité de Vice Président du Conseil de surveillance pour la durée de son mandat de membre du Conseil de surveillance, soit jusqu'a 1'assemblée appelée a statuer sur les comptes de l'exercice clos en 2016.
I1 disposera de tous les pouvoirs que la loi et les statuts attachent a ces fonctions.
M. Francois WELsCH remercie les membres du Conseil de surveillance de leur confiance et déclare accepter les fonctions qui viennent de lui etre confiées.
REVOCATION DU MANDAT DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE
Apres avoir évoqué les raisons qui conduisent a envisager dans l'intérét de la societé la révocation de Monsieur Jacques DUVAL de son nandat de Président du Directoire, la Présidente invite le Conseil de surveillance a en décider, étant précisé que Monsieur Jacques DUVAL se verrait retirer uniquement sa qualité de Président du Directoire et en resterait membre.
A 1'unanimité, Le Conseil de surveillance révoque de son mandat de Président du Directoire avec effet immédiat Monsieur Jacques DUVAL, ce dernier conservant la qualité de membre du Directoire.
NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE
La Présidente expose au Conseil que, par suite de la révocation de Monsieur Jacques DUVAL de son mandat de Président du Directoire, il convient de nommer un nouveau Président du Directoire.
Elle propose la candidature de Monsieur Eric BLUM aux fonctions de Président du Directoire, puis elle offre la parole aux membres du Conseil.
85
Aprés en avoir délibéré, le Conseil confere, & l'unanimité, la qualité de Président du Direst&ng Monsieur Eric BLUM en remplacement de Monsieur Jacques DUVAL, pour la durée de son man
de membre du Directoire.
Monsieur Eric BLUM, présent, remercie les membres du Conseil de surveillance de leur confiance et déclare accepter les fonctions qui viennent de lui etre confiées.
Le Président du Directoire représente la Société dans ses rapports avec les tiers.
Monsieur Eric BLUM ne percevra aucune rémunération complémentaire au titre de cette nouvelle fonction et conservera sa rémunération antérieure. Il aura droit au remboursement, sur justificatifs, de ses frais de déplacement et de représentation.
NOMINATION D'UN MEMBRE DU DIRECTOIRE
La Présidente propose la candidature de Madame Evelyne DUVAL aux fonctions de membre du Directoire, puis elle offre la parole aux membres du Conseil.
Apres en avoir délibéré, le Conseil de surveillance nomme, a l'unanimité, en qualité de membre du Directoire pour une durée de quatre années a compter de ce jour :
Madame Evelyne DUVAL demeurant 71 rue des carrieres a 68100 MULHOUSE
Madame Evelyne DUVAL a déclaré par avance qu'elle acceptait les fonctions qui viendraient a lui &tre confiées, qu'elle n'exercait aucune fonction et n'était frappée d'aucune incompatibilité ou interdiction
susceptible de lui interdire d'exercer lesdites fonctions.
CONVOCATION DU DIRECTOIRE
Monsieur Eric BLUM, en sa qualité de Président du Directoire, décide de convoquer les membres du Directoire ie 25 janvier 2011 a 9 heures, au sige social, 51 rue de la Paix, 68120 RICHWILLER, a l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Projet de changement du mode de gestion de la Société : adoption de la gestion par un Conseil d'administration.
Le Conseil délégue tous pouvoirs au porteur de l'original, d'un extrait ou d'une copie des présentes en vue d'accomplir toutes formalités de publicité ou autres prescrites par la loi.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée a 1 6 heures 50.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, apres lecture, a été signé par la Présidente et un membre du Conseil de surveillance
Ciwhw cHiUnie
La Presidente un membre du Conseil de surveillance
DU 21 JANVIER 2011
L'an deux mil onze,
Le vingt et un janvier,
A 16 heures 30,
Les membres du Conseil de surveillance de la société BLATT se sont réunis en Conseil, 51 rue de la Paix 68120 RICHWILLER, sur convocation de Madame Laurence BLUM, Vice Présidente du Conseil, faite conformément aux statuts.
Il résulte du registre de présence qu'a cette réunion :
Sont présents :
Madame Laurence BLUM, Monsieur Francois WELSCH,
Sont représentés :
Mademoiselle Olivia BLUM est représentée par Madame Laurence BLUM, Monsieur Edouard BLUM est représenté par Monsieur Francois WELSCH.
Assistent également a la réunion :
Monsieur Eric BLUM, membre du Directoire, Madame Martine NICOLAS, membre du comité d'entreprise, Monsieur Michel LEVY, Expert comptable,
Madame Laurence BLUM préside la séance en qualité de Vice Présidente du Conseil de surveillance
En conséquence, Madame Laurence BLUM, présidant la séance, constate que les membres du Conseil de surveillance présents réunissent la noitié au moins des membres en fonction et que le Conseil peut valablement délibérer.
M. Michel LEVY assume les fonctions de secrétaire.
La Présidente rappelle que le Conseil est appelé a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
D'INs
84
-Nomination du Président du Conseil de surveiilance, -Révocation du mandat du Président du Directoire, HOU3E -Nomination du Président du Directoire, -Nomination d'un membre du Directoire, - Questions diverses, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Aprés avoir rappei aux membres du Conseil les circonstances de la démission de Monsieur Robert ELVINGER, Président du Conseil de surveillance, la Présidente invite le Conseil de surveillance a procéder a la nomination du Président.
A l'unanimité, le Conseil de surveillance nomme Madame Laurence BLUM en qualité de Présidente du Conseil de surveillance pour la durée de son mandat de membre du Conseil de surveillance, soit jusqu'a l'issue de l'assemblée générale ordinaire annuelle a tenir dans 1'année 2013 et appelée a statuer sur les comptes de l'exercice clos en 2012
Elle disposera de tous les pouvoirs que la loi et les statuts attachent a ces fonctions
Madame Laurence BLUM remercie les membres du Conseil de surveillance de leur confiance, déclare démissionner de son mandat de Vice Présidente et accepter les fonctions qui viennent de lui etre confiées
Du fait de la démission de Madame Laurence BLUM de son mandat de Vice Présidente, le Conseil de surveillance, a l'unanimité, nomme, en rempl acement, M. Francois WELSCH en qualité de Vice Président du Conseil de surveillance pour la durée de son mandat de membre du Conseil de surveillance, soit jusqu'a 1'assemblée appelée a statuer sur les comptes de l'exercice clos en 2016.
I1 disposera de tous les pouvoirs que la loi et les statuts attachent a ces fonctions.
M. Francois WELsCH remercie les membres du Conseil de surveillance de leur confiance et déclare accepter les fonctions qui viennent de lui etre confiées.
REVOCATION DU MANDAT DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE
Apres avoir évoqué les raisons qui conduisent a envisager dans l'intérét de la societé la révocation de Monsieur Jacques DUVAL de son nandat de Président du Directoire, la Présidente invite le Conseil de surveillance a en décider, étant précisé que Monsieur Jacques DUVAL se verrait retirer uniquement sa qualité de Président du Directoire et en resterait membre.
A 1'unanimité, Le Conseil de surveillance révoque de son mandat de Président du Directoire avec effet immédiat Monsieur Jacques DUVAL, ce dernier conservant la qualité de membre du Directoire.
NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE
La Présidente expose au Conseil que, par suite de la révocation de Monsieur Jacques DUVAL de son mandat de Président du Directoire, il convient de nommer un nouveau Président du Directoire.
Elle propose la candidature de Monsieur Eric BLUM aux fonctions de Président du Directoire, puis elle offre la parole aux membres du Conseil.
85
Aprés en avoir délibéré, le Conseil confere, & l'unanimité, la qualité de Président du Direst&ng Monsieur Eric BLUM en remplacement de Monsieur Jacques DUVAL, pour la durée de son man
de membre du Directoire.
Monsieur Eric BLUM, présent, remercie les membres du Conseil de surveillance de leur confiance et déclare accepter les fonctions qui viennent de lui etre confiées.
Le Président du Directoire représente la Société dans ses rapports avec les tiers.
Monsieur Eric BLUM ne percevra aucune rémunération complémentaire au titre de cette nouvelle fonction et conservera sa rémunération antérieure. Il aura droit au remboursement, sur justificatifs, de ses frais de déplacement et de représentation.
NOMINATION D'UN MEMBRE DU DIRECTOIRE
La Présidente propose la candidature de Madame Evelyne DUVAL aux fonctions de membre du Directoire, puis elle offre la parole aux membres du Conseil.
Apres en avoir délibéré, le Conseil de surveillance nomme, a l'unanimité, en qualité de membre du Directoire pour une durée de quatre années a compter de ce jour :
Madame Evelyne DUVAL demeurant 71 rue des carrieres a 68100 MULHOUSE
Madame Evelyne DUVAL a déclaré par avance qu'elle acceptait les fonctions qui viendraient a lui &tre confiées, qu'elle n'exercait aucune fonction et n'était frappée d'aucune incompatibilité ou interdiction
susceptible de lui interdire d'exercer lesdites fonctions.
CONVOCATION DU DIRECTOIRE
Monsieur Eric BLUM, en sa qualité de Président du Directoire, décide de convoquer les membres du Directoire ie 25 janvier 2011 a 9 heures, au sige social, 51 rue de la Paix, 68120 RICHWILLER, a l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Projet de changement du mode de gestion de la Société : adoption de la gestion par un Conseil d'administration.
Le Conseil délégue tous pouvoirs au porteur de l'original, d'un extrait ou d'une copie des présentes en vue d'accomplir toutes formalités de publicité ou autres prescrites par la loi.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée a 1 6 heures 50.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, apres lecture, a été signé par la Présidente et un membre du Conseil de surveillance
Ciwhw cHiUnie
La Presidente un membre du Conseil de surveillance