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Acte du 13 octobre 2010
Début de l'acte
ITTS Sosiété par Actions Simplifiée au capital de 37.000 @ aiege social: 72 rue Henri Farman - 93290 Tremblay-en-France RCS Bobigny B 698 201 894
PROCES-VERBAL DE
OCT. LEEGENERALE ORDINAIRE EN DATE DU 29 JANVIER 2010
Cilledix (2010) et le vingt neuf (29) janvier, a quatorze (14) heures
Monsiur Jean-Marc BESNIER et la société JMB Conseil, associés de la Société ITTS, Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 37.000 e, dont le siege est situé a Tremblay-en-France (93290) sis 72 rue Henri Farman, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro B 698 201 894, aprés avoir pris connaissance du rapport de gestion de la Présidence, ont pris les décisions relatives a l'ordre du jour suivant :
Lecture et approbation du rapport de gestion sur l'activité de la Société et sur les comptes annuels de l'exercice clos le 31 mai 2009. Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 mai 2009 et affectation des résultats. Quitus a la Présidence. Lecture et approbation du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L.227-10 et suivants du code de commerce. Approbation de ces conventions. Mandat des Commissaires aux comptes
Questions diverses.
Pouvoirs en vue des formalités.
Cilledix (2010) et le vingt neuf (29) janvier, a quatorze (14) heures
Monsiur Jean-Marc BESNIER et la société JMB Conseil, associés de la Société ITTS, Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 37.000 e, dont le siege est situé a Tremblay-en-France (93290) sis 72 rue Henri Farman, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro B 698 201 894, aprés avoir pris connaissance du rapport de gestion de la Présidence, ont pris les décisions relatives a l'ordre du jour suivant :
Lecture et approbation du rapport de gestion sur l'activité de la Société et sur les comptes annuels de l'exercice clos le 31 mai 2009. Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 mai 2009 et affectation des résultats. Quitus a la Présidence. Lecture et approbation du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L.227-10 et suivants du code de commerce. Approbation de ces conventions. Mandat des Commissaires aux comptes
Questions diverses.
Pouvoirs en vue des formalités.
PREMIERE DECISION
L'assemblée générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport de gestion de la Présidence sur l'activité de la Société et les comptes annuels de l'exercice clos le 31 mai 2009 approuve ledit rapport de gestion ainsi que l'inventaire et les comptes annuels de l'exercice clos le 31 mai 2009 lesquels font apparaitre un bénéfice de 52.099 £.
L'assemblée générale approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumés dans le rapport de gestion de la Présidence.
En conséquence, l'assemblée générale donne quitus entier et sans réserve a la Présidence de l'exécution de son mandat pour l'exercice écoulé
Cette résdlution est adoptée a l'unarimaté
L'assemblée générale approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumés dans le rapport de gestion de la Présidence.
En conséquence, l'assemblée générale donne quitus entier et sans réserve a la Présidence de l'exécution de son mandat pour l'exercice écoulé
Cette résdlution est adoptée a l'unarimaté
DEUXIEME DECISION
L'assemblée générale décide d'affecter le résultat de l'exercice clos le 31 mai 2009 comme suit :
.Report a Nouveau : 52.099€
A la suite de cette affectation, le compte < Report à Nouveau > se trouve ainsi porté à la somme suivante : 158.661 £.
Cette résdlution st adoptée à l'unaramité
.Report a Nouveau : 52.099€
A la suite de cette affectation, le compte < Report à Nouveau > se trouve ainsi porté à la somme suivante : 158.661 £.
Cette résdlution st adoptée à l'unaramité
TROISIEME RESOLUTION
L'assemblée générale approuve le rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions dites réglementées.
Cette résdlution est adoptée a l'unarimité
Cette résdlution est adoptée a l'unarimité
QUATRIEME RESOLUTION
L'Assemblée générale ordinaire, constatant que le mandat du Cabinet Audit & Stratégy commissaire aux comptes titulaire arrive a échéance le 31 mai 2009, décide de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire a compter du 1er juin 2009, le cabinet FAIR, sis 77 rue de la Boetie 75008 Paris pour une durée de 6 exercices, soit jusqu'a l'ssue de Passemblée appelée a approuver les comptes clos le 31 mai 2015.
L'Assemblée générale ordinaire, constatant que le mandat de Monsieur Cyrille BOURGEOIS commissaire aux comptes suppléant, arrive a échéance le 31 mai 2009 décide de nommer le Cabinet SAGE sis 77 rue de la Boetie 75008 Paris, en qualité de commissaire aux comptes suppléant a compter du 1er juin 2009 pour une durée de 6 exercices, soit jusqu'a l'issue de 1'assemblée appelée a approuver les comptes clos le 31 mai 2015.
RESOLUTION FINALE
L'assemblée générale confere tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait du présent procés-verbal a l'effet d'accomplir toutes les formalités légales.
Cette résolution est adoptée a l'unaramaté
* **
Plus rien n'tant à l'ordre du jour, la séance est levée a quinze (15) heures.
De tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal pour servir et faire valoir ce que de droit.
La Présidence Les Asse
L'Assemblée générale ordinaire, constatant que le mandat de Monsieur Cyrille BOURGEOIS commissaire aux comptes suppléant, arrive a échéance le 31 mai 2009 décide de nommer le Cabinet SAGE sis 77 rue de la Boetie 75008 Paris, en qualité de commissaire aux comptes suppléant a compter du 1er juin 2009 pour une durée de 6 exercices, soit jusqu'a l'issue de 1'assemblée appelée a approuver les comptes clos le 31 mai 2015.
RESOLUTION FINALE
L'assemblée générale confere tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait du présent procés-verbal a l'effet d'accomplir toutes les formalités légales.
Cette résolution est adoptée a l'unaramaté
* **
Plus rien n'tant à l'ordre du jour, la séance est levée a quinze (15) heures.
De tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal pour servir et faire valoir ce que de droit.
La Présidence Les Asse