BANQUE KOLB
Acte du 14 janvier 2022
Début de l'acte
RCS : EPINAL
Code greffe : 8801
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de EPINAL atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2002 B 00316 Numero SIREN : 825 550 098
Nom ou dénomination : BANQUE KOLB
Ce depot a eté enregistré le 14/01/2022 sous le numero de depot 266
Banque Kolb
1 & 3 place du Général de Gaulle 88500 MIRECOURT S.A.à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 14099 103€ SIREN825550098RCSEPINAL
Code greffe : 8801
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de EPINAL atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2002 B 00316 Numero SIREN : 825 550 098
Nom ou dénomination : BANQUE KOLB
Ce depot a eté enregistré le 14/01/2022 sous le numero de depot 266
Banque Kolb
1 & 3 place du Général de Gaulle 88500 MIRECOURT S.A.à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 14099 103€ SIREN825550098RCSEPINAL
Extrait du procés-verbal de la réunion du Conseil de Surveillance du 15 décembre 2021
Le mercredi 15 décembre 2021 a 10h, les membres du Conseil de Surveillance se sont réunis a distance via Skype sur convocation du Président.
Sont présents :
M.Jean-Louis KLEIN Président du Conseil de Surveillance M.Olivier PREVOTEAU Vice-Président du Conseil de Surveillance Mme Virginie BROCOLETTI représentant le Crédit du Nord, Membre du Conseil de Surveillance, Mme Estelle GINESTY Membre du Conseil de Surveillance Mme Dominique LECA Membre du Conseil de Surveillance M.David SAUGIER Membre du Conseil de Surveillance
Est absent excusé :
M.Benoit DERIGNY Membre du Conseil de Surveillance
Assistent également a la réunion :
M.Fredéric Dl.SCALA Président du Directoire M.Olivier DOUILLARD Vice-Présidentdu Directoire
Mme Laurence OLIVIE Directrice du Pilotage et de la Comptabilité
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL Directeur général délégué du Crédit du Nord, invité
M.Christophe LECOMTE Directeur du Contrle
M.Philippe BRU Directeur des Risques
M.Francois COLLIGNON représentant le cabinet BBM et Associés, Commissaire aux Comptes,
Mme Gaélle LOPES représentant le cabinet Ernst & Young et Autres, Commissaire aux Comptes,
MM.Thierry COINCHELIN et Eric HOFFMANN,représentant le Comité Social et Economique
Mme Laurence OLIViE est désignée comme secrétaire de séance
M.Jean-Louis KLElNpréside la séance
Régulierement convoqué et le quorum fixé par la loi et les statuts étant atteint, le Conseil peut valablementdélibérer sur l'ordre dujour suivant
Evolution de la composition du Conseil de Surveillance Approbation du proces-verbal de la réunion du Conseil de Surveillance du 15 octobre 2021 Résultats financiers et commerciaux a fin octobre 2021 Barométre de satisfaction
Rapport égalité femmes/hommes Rapport sur le contrôle des chéques Point sur les risques Présentation du plan d'audit 2021 par les Commissaires aux Comptes Questions diverses
Le Président ouvre la séance.
En préambule,il informe le Conseil de lavalidation par l'ACPR du renouvellement des mandats de MM.Benoit DERIGNY et David SAUGIER comme membres du Conseil.
1- Evolution de la composition du Conseil de Surveillance
M. Jean-Louis KLEIN fait part au Conseil de sa démission de ses.mandats d'administrateur et de Président du Conseil de Surveillance de la Banque Kolb avec effet a l'issue de ce Conseil.
Le Conseil prend acte de la décision de M. Jean-Louis KLEIN de démissionner de ses mandats d'administrateur et de Président du Conseil de Surveillance de la Banque Kolb avec effet à l'issue du Conseil.
Le Conseil donne quitus entier et sans réserve à M.Jean-Louis KLEIN de l'exécution de ses mandats.
M. Jean-Louis KLEIN informe le Conseil de sa démission de ses mandats de membre et Président du Comité des rémunérations (COREM) de la Banque Kolb avec également effet à l'issue de ce Conseil.
Les membres du Conseil prennent acte.
Puis,M. Jean-Louis KLEIN accueille M.Yann de la BARRE de NANTEUIL,Directeur général délégué du Crédit du Nord, et l'invite a se présenter....
M.Jean-Louis KLEIN propose au Conseil de coopter M.Yann de la BARRE de NANTEUIL en tant que membre du Conseil de surveillance pour le remplacer pour la durée restant a courir de son mandat, soit à l'issue de TAssemblée Générale appelée a statuer en 2023 sur les comptes de l'exercice arrété au 31 décembre 2022.
Aprés délibérations, les membres du Conseil valident a la majorité des membres présents la cooptation de M.Yann de la BARRE de NANTEUIL comme membre du Conseil en remplacement de M. Jean-Louis KLEIN pour la durée restant a courir de son mandat.
Le Président précise que cette cooptation prendra effet a l'issue du Conseil et sera soumise a la ratification de la prochaine Assemblée Générale de la Banque Kolb.
Puis, M. Jean-Louis KLEIN invite chacun des membres a se prononcer sur la nomination de M. Yann de la BARRE de NANTEUIL en qualité de Président du Conseil pour lui succéder.
Aprés délibérations, les membres du Conseil acceptent a l'unanimité de nommer M. Yann de la BARRE de NANTEUIL comme Président du Conseil,en remplacement de M. Jean-Louis KLEIN, pour la durée de son mandat de membre du Conseil.
Cette nomination prendra effet à l'issue de ce Conseil
Le Président indigue qu'un dossier sera adressé a la BCEqui statuera sur ces nominations.
Enfin,M. Jean-Louis KLEIN propose de nommer également M. Yann de la BARRE de NANTEUIL pour le remplacer en tant que membre et Président du Comité des rémunérations.
A l'unanimité des membres présents,le Conseil valide la nomination de M.Yann de la BARRE de NANTEUIL en qualité de membre et Président du Comité des rémunérations.
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL remercie le Conseil de sa confiance et déclare accepter les mandats de membre et de Président du Conseil de Surveillance et satisfaire à toutes les conditions et aptitudes reguises pour les exercer(honorabilité,expérience, indépendance d'esprit, disponibilité....
ll confirme également reprendre les mandats de membre et Président du Comité des rémunérations de la Banque Kolb
Pour extrait certifié conforme
Sont présents :
M.Jean-Louis KLEIN Président du Conseil de Surveillance M.Olivier PREVOTEAU Vice-Président du Conseil de Surveillance Mme Virginie BROCOLETTI représentant le Crédit du Nord, Membre du Conseil de Surveillance, Mme Estelle GINESTY Membre du Conseil de Surveillance Mme Dominique LECA Membre du Conseil de Surveillance M.David SAUGIER Membre du Conseil de Surveillance
Est absent excusé :
M.Benoit DERIGNY Membre du Conseil de Surveillance
Assistent également a la réunion :
M.Fredéric Dl.SCALA Président du Directoire M.Olivier DOUILLARD Vice-Présidentdu Directoire
Mme Laurence OLIVIE Directrice du Pilotage et de la Comptabilité
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL Directeur général délégué du Crédit du Nord, invité
M.Christophe LECOMTE Directeur du Contrle
M.Philippe BRU Directeur des Risques
M.Francois COLLIGNON représentant le cabinet BBM et Associés, Commissaire aux Comptes,
Mme Gaélle LOPES représentant le cabinet Ernst & Young et Autres, Commissaire aux Comptes,
MM.Thierry COINCHELIN et Eric HOFFMANN,représentant le Comité Social et Economique
Mme Laurence OLIViE est désignée comme secrétaire de séance
M.Jean-Louis KLElNpréside la séance
Régulierement convoqué et le quorum fixé par la loi et les statuts étant atteint, le Conseil peut valablementdélibérer sur l'ordre dujour suivant
Evolution de la composition du Conseil de Surveillance Approbation du proces-verbal de la réunion du Conseil de Surveillance du 15 octobre 2021 Résultats financiers et commerciaux a fin octobre 2021 Barométre de satisfaction
Rapport égalité femmes/hommes Rapport sur le contrôle des chéques Point sur les risques Présentation du plan d'audit 2021 par les Commissaires aux Comptes Questions diverses
Le Président ouvre la séance.
En préambule,il informe le Conseil de lavalidation par l'ACPR du renouvellement des mandats de MM.Benoit DERIGNY et David SAUGIER comme membres du Conseil.
1- Evolution de la composition du Conseil de Surveillance
M. Jean-Louis KLEIN fait part au Conseil de sa démission de ses.mandats d'administrateur et de Président du Conseil de Surveillance de la Banque Kolb avec effet a l'issue de ce Conseil.
Le Conseil prend acte de la décision de M. Jean-Louis KLEIN de démissionner de ses mandats d'administrateur et de Président du Conseil de Surveillance de la Banque Kolb avec effet à l'issue du Conseil.
Le Conseil donne quitus entier et sans réserve à M.Jean-Louis KLEIN de l'exécution de ses mandats.
M. Jean-Louis KLEIN informe le Conseil de sa démission de ses mandats de membre et Président du Comité des rémunérations (COREM) de la Banque Kolb avec également effet à l'issue de ce Conseil.
Les membres du Conseil prennent acte.
Puis,M. Jean-Louis KLEIN accueille M.Yann de la BARRE de NANTEUIL,Directeur général délégué du Crédit du Nord, et l'invite a se présenter....
M.Jean-Louis KLEIN propose au Conseil de coopter M.Yann de la BARRE de NANTEUIL en tant que membre du Conseil de surveillance pour le remplacer pour la durée restant a courir de son mandat, soit à l'issue de TAssemblée Générale appelée a statuer en 2023 sur les comptes de l'exercice arrété au 31 décembre 2022.
Aprés délibérations, les membres du Conseil valident a la majorité des membres présents la cooptation de M.Yann de la BARRE de NANTEUIL comme membre du Conseil en remplacement de M. Jean-Louis KLEIN pour la durée restant a courir de son mandat.
Le Président précise que cette cooptation prendra effet a l'issue du Conseil et sera soumise a la ratification de la prochaine Assemblée Générale de la Banque Kolb.
Puis, M. Jean-Louis KLEIN invite chacun des membres a se prononcer sur la nomination de M. Yann de la BARRE de NANTEUIL en qualité de Président du Conseil pour lui succéder.
Aprés délibérations, les membres du Conseil acceptent a l'unanimité de nommer M. Yann de la BARRE de NANTEUIL comme Président du Conseil,en remplacement de M. Jean-Louis KLEIN, pour la durée de son mandat de membre du Conseil.
Cette nomination prendra effet à l'issue de ce Conseil
Le Président indigue qu'un dossier sera adressé a la BCEqui statuera sur ces nominations.
Enfin,M. Jean-Louis KLEIN propose de nommer également M. Yann de la BARRE de NANTEUIL pour le remplacer en tant que membre et Président du Comité des rémunérations.
A l'unanimité des membres présents,le Conseil valide la nomination de M.Yann de la BARRE de NANTEUIL en qualité de membre et Président du Comité des rémunérations.
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL remercie le Conseil de sa confiance et déclare accepter les mandats de membre et de Président du Conseil de Surveillance et satisfaire à toutes les conditions et aptitudes reguises pour les exercer(honorabilité,expérience, indépendance d'esprit, disponibilité....
ll confirme également reprendre les mandats de membre et Président du Comité des rémunérations de la Banque Kolb
Pour extrait certifié conforme