CADENCE
Acte du 9 février 2023
Début de l'acte
RCS : PARIS
Code greffe : 7501
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de PARIS atleste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1988 B 09817 Numero SIREN : 331 565 184
Nom ou denomination : CADENCE
Ce depot a ete enregistré le 09/02/2023 sous le numero de depot 14536
2301453801
GREFFE DU TRIBUNAE DE COMMERCE DE PARIS
REGISTRE DU COMMERCE ET DES. SOCIETES PRQCES.VERBAL.DE DEPOT. D'ACTES
Numéro RCS : 331 565 184 Dénomination : CADENCE Numéro Gestion : 1988B09817 Forme Juridique : Société a responsabilité limitée
Adresse : 16-18 R DUBRUNFAUT 75012 PARIS
Numro du Dépôt : 2023R014536 (2023 14538) Date.du.Dépt : 09/02/2023
- Type d'acte : Procés-verbal d'assemblée générale extraordinaire Date de.l'acte : 25/01/2023 Décision 1 : Décision de réduction
fait a Paris, le 9 février 2023
E16ti82Sd7
BcS&1
f 413k7
CADENCE Société a Responsabilité Limitée Au Capital de 79 100 E 16/18 rue Dubrunfaut - 75012 PARIS RCS PARIS B 331 565 184
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 25 JANVIER 2023
L'an deux mille vingt et trois Le mercredi 25 janvier a 10h
Les associés de la société < CADENCE > SARL au capital de 79.100 Euros, dont le siege social est sis a (75012) PARIS, 16/18 rue Dubrunfaut, immatriculée au registre de commerce de Paris, sous le numéro B.331.565.184, se sont réunis en Assemblée Générale Extraordinaire sur convocation de la Gérance, par lettre missive en date du 2 janvier 2023.
L'Assemblée est présidée par M. Didier CLARISSE Associé-Gérant.
Le Président constate que les associés présents possedent ensemble sept cent quatre-vingt- onze parts sociales représentant la totalité du capital social et qu'en conséquence, l'Assemblée peut valablerment délibérer et prendre ses décisions a la majorité requise.
Le Président rappelle aux associés qu'ils ont été convoqués par simple lettre missive. A sa demande, les associés ratifient expressément la procédure de convocation de la présente Assembléc et se déclarent, a l'unanimité valablement réunis.
Le Président dépose sur le bureau et met à disposition de l'Assemblée :
1- Un exemplaire des statuts a jour de toute modification sociale, 2- Double des lettres de convocation, 3- Le rapport de gestion de la gérance sur l'exercice clos le 31 Août 2022, 4- Le bilan, le compte de résultat, l'annexe ainsi que l'inventaire, 5- Le textes des résolutions soumises a l'Assemblée.
Monsieur le Président indique que ces documents ont été adressés aux Associés quinze jours francs avant la date de la présente Assemblée. Les Associés lui donnent acte de cette déclaration.
Puis, le Président rappelle & l'Assemblée qu'elle est réunie pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
6- Approbation des comptes annuels 7- Quitus aux Gérants 8- Affectation des résultats 9- Approbation de la rémunération de la gérance pour l'exercice clos au 31.08.2022 10- Approbation de la rémunération de la gérance pour l'exercice clos au 31.08.2023 11- Approbation de la rémunération des Associés pour 1'exercice clos au 31.08.2022
P.S 4 f.c
12- Approbation de la rémunération des Associes pour l'exercice clos au 31.08.2023 13- Approbation des conventions relevant de l'article 50 14- Rachat des parts de Monsieur Jean-Luc Bonnet par la société 15- Réduction du capital social par annulation des 134 parts 16- Questions diverses.
Le Président donne lecture des rapports de la Gérance et ouvre les débats.
Un échange de vues intervient.
Personne ne désirant plus prendre la parole, le Président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant a l'ordre du jour.
Code greffe : 7501
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de PARIS atleste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1988 B 09817 Numero SIREN : 331 565 184
Nom ou denomination : CADENCE
Ce depot a ete enregistré le 09/02/2023 sous le numero de depot 14536
2301453801
GREFFE DU TRIBUNAE DE COMMERCE DE PARIS
REGISTRE DU COMMERCE ET DES. SOCIETES PRQCES.VERBAL.DE DEPOT. D'ACTES
Numéro RCS : 331 565 184 Dénomination : CADENCE Numéro Gestion : 1988B09817 Forme Juridique : Société a responsabilité limitée
Adresse : 16-18 R DUBRUNFAUT 75012 PARIS
Numro du Dépôt : 2023R014536 (2023 14538) Date.du.Dépt : 09/02/2023
- Type d'acte : Procés-verbal d'assemblée générale extraordinaire Date de.l'acte : 25/01/2023 Décision 1 : Décision de réduction
fait a Paris, le 9 février 2023
E16ti82Sd7
BcS&1
f 413k7
CADENCE Société a Responsabilité Limitée Au Capital de 79 100 E 16/18 rue Dubrunfaut - 75012 PARIS RCS PARIS B 331 565 184
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 25 JANVIER 2023
L'an deux mille vingt et trois Le mercredi 25 janvier a 10h
Les associés de la société < CADENCE > SARL au capital de 79.100 Euros, dont le siege social est sis a (75012) PARIS, 16/18 rue Dubrunfaut, immatriculée au registre de commerce de Paris, sous le numéro B.331.565.184, se sont réunis en Assemblée Générale Extraordinaire sur convocation de la Gérance, par lettre missive en date du 2 janvier 2023.
L'Assemblée est présidée par M. Didier CLARISSE Associé-Gérant.
Le Président constate que les associés présents possedent ensemble sept cent quatre-vingt- onze parts sociales représentant la totalité du capital social et qu'en conséquence, l'Assemblée peut valablerment délibérer et prendre ses décisions a la majorité requise.
Le Président rappelle aux associés qu'ils ont été convoqués par simple lettre missive. A sa demande, les associés ratifient expressément la procédure de convocation de la présente Assembléc et se déclarent, a l'unanimité valablement réunis.
Le Président dépose sur le bureau et met à disposition de l'Assemblée :
1- Un exemplaire des statuts a jour de toute modification sociale, 2- Double des lettres de convocation, 3- Le rapport de gestion de la gérance sur l'exercice clos le 31 Août 2022, 4- Le bilan, le compte de résultat, l'annexe ainsi que l'inventaire, 5- Le textes des résolutions soumises a l'Assemblée.
Monsieur le Président indique que ces documents ont été adressés aux Associés quinze jours francs avant la date de la présente Assemblée. Les Associés lui donnent acte de cette déclaration.
Puis, le Président rappelle & l'Assemblée qu'elle est réunie pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
6- Approbation des comptes annuels 7- Quitus aux Gérants 8- Affectation des résultats 9- Approbation de la rémunération de la gérance pour l'exercice clos au 31.08.2022 10- Approbation de la rémunération de la gérance pour l'exercice clos au 31.08.2023 11- Approbation de la rémunération des Associés pour 1'exercice clos au 31.08.2022
P.S 4 f.c
12- Approbation de la rémunération des Associes pour l'exercice clos au 31.08.2023 13- Approbation des conventions relevant de l'article 50 14- Rachat des parts de Monsieur Jean-Luc Bonnet par la société 15- Réduction du capital social par annulation des 134 parts 16- Questions diverses.
Le Président donne lecture des rapports de la Gérance et ouvre les débats.
Un échange de vues intervient.
Personne ne désirant plus prendre la parole, le Président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant a l'ordre du jour.
PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée générale apres avoir eu lecture du rapport de gestion de la gérance sur l'exercice clos le 31 aout 2022 et pris connaissance des comptes et du bilan de la société pour ledit exercice, les approuve dans leur totalité tels qu'ils lui ont été présentés ct donne a la gérance quitus de sa gestion pour l'année écoulée.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a Iunanimité hors votes de MM. Didier CLARISSE ct Ole MITRANSKY.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a Iunanimité hors votes de MM. Didier CLARISSE ct Ole MITRANSKY.
DEUXIEME RESOLUTION
La collectivité des Associés, apres avoir entendu la lecture du rapport de gestion, approuve ledit rapport ainsi que le bilan et les comptes de l'exercice clos le 31 Aout 2022 tels qu'ils lui ont été présentés par la Gérance et qui font apparaitre pour ledit exercice, un résultat bénéficiaire de 9 698 e.
Elle décide, conformément a la proposition de la Gérance d'affecter ledit bénéfice & :
- Report & nouveau 31/08/2021 97 481 € - Résultat 31 a0ût 2022 9 698 € - Distribution de dividendes -€ - Report à nouveau aprés affectation 107 179 € Cette solution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Elle décide, conformément a la proposition de la Gérance d'affecter ledit bénéfice & :
- Report & nouveau 31/08/2021 97 481 € - Résultat 31 a0ût 2022 9 698 € - Distribution de dividendes -€ - Report à nouveau aprés affectation 107 179 € Cette solution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
TROISIEME RESOLUTION
L'assemblée approuve la rémunération de Monsieur Ole MITRANSKY, gérant, de 55 572 e bruts, au titre de l'exercice clos le 31 aout 2022.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité hors vote de M. Ole MITRANSKY.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité hors vote de M. Ole MITRANSKY.
QUATRIEME RESOLUTION
0 Oil T.3 fn. P page F.c
L'assemblée approuve la rémunération brute allouée aux associés pour l'exercice clos au 31 aout 2022 : 1- Fanny MERET 55 730 e 2- Florian CLARISSE 54 093 € 3- Pierre DEPREUX 55 834 € 4- Justin JAEGLE 38 509 €
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité, hors vote de chaque associé pour sa remunération personnelle.
L'assemblée approuve la rémunération brute allouée aux associés pour l'exercice clos au 31 aout 2022 : 1- Fanny MERET 55 730 e 2- Florian CLARISSE 54 093 € 3- Pierre DEPREUX 55 834 € 4- Justin JAEGLE 38 509 €
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité, hors vote de chaque associé pour sa remunération personnelle.
CINQUIME RESOLUTION
L'assemblée décide que l'exercice des fonctions de gérant de la societé ne donnera pas lieu a rmunération.
Toutefois, seuls les remboursements de frais exposés dans l'intéret de la société s'effectueront sur présentation de justificatifs.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Toutefois, seuls les remboursements de frais exposés dans l'intéret de la société s'effectueront sur présentation de justificatifs.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
SIXIEME RESOLUTION
L'assemblée fixe la rémunération brute allouée aux associés titulaires d'un contrat de travail pour l'exercice a cl8turer au 31 aout 2023 :
1- Ole MITRANSKY 54 924 e 2- Fanny MERET 54 924 € 3- Florian CLARISSE 54 924 e 4- Pierre DEPREUX 54 924 € 5- Justin JAEGLE 44 214 €
Les remboursements de frais s'effectueront sur présentation de justificatifs.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité, bors vote de chaque associe pour sa rémuneration personnelle.
1- Ole MITRANSKY 54 924 e 2- Fanny MERET 54 924 € 3- Florian CLARISSE 54 924 e 4- Pierre DEPREUX 54 924 € 5- Justin JAEGLE 44 214 €
Les remboursements de frais s'effectueront sur présentation de justificatifs.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité, bors vote de chaque associe pour sa rémuneration personnelle.
SEPTIEME RESOLUTION
L'assemblée approuve les conventions conclues avec la SARL V Pierres Promotion sise 16/18 rue Dubrunfaut 75012 PARIS - SIRET 423 349 893 00044. II a éte porté au compte produits la somme de 31 540 €
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
HUITIEME RESOLUTION
L'assemblée approuve les conventions conclues avec Didier CLARISSE. 1l a été porté au compte de charges la somme de 53 674 £.
3 Po fn. page 3 3. F.1
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité hors vote de M. Didier CLARISSE.
NEUVIEME RESOLUTIQN
L'assemblée approuve les conventions conclues avec Monsieur Jean-Luc BONNET. ll a été porté au compte de charges la somme de 2 1 17 e.
BONNET
3 Po fn. page 3 3. F.1
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité hors vote de M. Didier CLARISSE.
NEUVIEME RESOLUTIQN
L'assemblée approuve les conventions conclues avec Monsieur Jean-Luc BONNET. ll a été porté au compte de charges la somme de 2 1 17 e.
BONNET
DIXIEME RESOLUTION
La collectivité des associés, aprés avoir eu lecture par le Président du projet de cession des parts sociales numérotées 393 a 400, 649 a 696, 835 a 876 et 1021 a 1056 détenues par Jean- Luc BONNET au profit d'un quelconque des associés de la société moyennant un prix de vente unitaire de 256 £ (deux cent cinquante-six curos), soit un prix total de 34 304 euros (trente-quatre mille trois cent quatre euros), décide que la société se portera acquéreur des parts sociales détenues par Jean-Luc BONNET dans un délai maximun de trois mois pour un prix global de 34 304 euros (trente-quatre milie trois cent quatre euros). Le capital social de la société apres réduction sera ainsi ramené a la somme de 65 700 e. La différence entre le prix unitaire de rachat des parts, soit 256 euros et la valeur nominale des parts rachetées et annulées, soit 100 euros, sera imputée sur les postes de réserves disponibles et pour le cas ou celles-ci seraient insuffisantes sur le bénéfice du dernier exercice clos
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'nnanimité - Monsieur BONNET ne participe pas au vote.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'nnanimité - Monsieur BONNET ne participe pas au vote.
DOUZIEME RESOLUTION
Les associés donnent tous pouvoirs a la gérance a l'effet de procéder au rachat et l'annulation des parts sociales, et par suite a la réalisation définitive de la réduction du capital social.
L'Assemblée confere tous ses pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait du proces- verbal constatant les délibérations a l'effet d'accomplir toutes les formalités légales de publicités.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée ce jour a 13 heures.
De tout ce qui précéde, il a été dressé le présent procés-verbal signé par le Gérant et,les associés présents.
Mme MERET Fanny M. MITRANSKY Ole/
page
F.c
M. CLARISSE Didier M. CLARISSE Florian
mrsR
M. DEPREUX Pierre M. BONNET Jean-Luc
M2omS
M. JAEGLE Justin
page
L'Assemblée confere tous ses pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait du proces- verbal constatant les délibérations a l'effet d'accomplir toutes les formalités légales de publicités.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée ce jour a 13 heures.
De tout ce qui précéde, il a été dressé le présent procés-verbal signé par le Gérant et,les associés présents.
Mme MERET Fanny M. MITRANSKY Ole/
page
F.c
M. CLARISSE Didier M. CLARISSE Florian
mrsR
M. DEPREUX Pierre M. BONNET Jean-Luc
M2omS
M. JAEGLE Justin
page