DUVAL FERMETURES
Acte du 23 novembre 2010
Début de l'acte
Greffe du Tribunal de Commerce de CERTIFICAT Lille DE DEPOT D'ACTES DE SOCIETE Halle aux Sucres 33, Avenue du Peuple Belge B.P. 109 59009 LILLE Cedex V/RÉf : GUICHET
Concernant : Dépôt effectué par :
SaS DUVAL FERMETURES SaS DUVAL FERMETURES allée de la Deule allée de la Deule zA les Ansereuilles zA les Ansereuilles 59136 WAVRIN 59136 WAVR1N
Numéro RCS : Lille B 527 835 904 <114822/2010B01934>
Pi&ces déposées le 23/1l/20l0 Numéro : 3009158
Proc@s-verbal d'Assemblée du l6/ll/20l0 Changement de dénomination Modification(s statutaire(s) TERNOIS ISOLATION devient DUVAL FERMETURES
Concernant : Dépôt effectué par :
SaS DUVAL FERMETURES SaS DUVAL FERMETURES allée de la Deule allée de la Deule zA les Ansereuilles zA les Ansereuilles 59136 WAVRIN 59136 WAVR1N
Numéro RCS : Lille B 527 835 904 <114822/2010B01934>
Pi&ces déposées le 23/1l/20l0 Numéro : 3009158
Proc@s-verbal d'Assemblée du l6/ll/20l0 Changement de dénomination Modification(s statutaire(s) TERNOIS ISOLATION devient DUVAL FERMETURES
Statuts
Tarif fixé par décret 2007-812du 10/05/07 - 6 Taux de base -Détail sur note de frais et honoraires arnexée
Le Greffier,
ilL B2L 91S8
TERNOISISOLATION Société par actions simplifiée au.&apital de 100.000 euros ge social : zA Les Ansereuilles, Allée de la Deule 59136 WAVRIN 527 835 904 RCS Lille
Le Greffier,
ilL B2L 91S8
TERNOISISOLATION Société par actions simplifiée au.&apital de 100.000 euros ge social : zA Les Ansereuilles, Allée de la Deule 59136 WAVRIN 527 835 904 RCS Lille
PROCES-VERBAL DES DECISIONS DE L'ASSOCIE
UNIQUE DU 16 NOVEMBRE 2010
Le 16 Novembre 2010, a 18 heures, à Wavrin. Allée de la Deule
XL Habitat
Société par actions simplifiée, au capital de 100.000 euros
ayant son siége social à ZA Les Ansereuilles Allée de la Deule, 59136 Wavrin
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille, sous le numéro 513 361 956
Représentée par Marion Cuvelier, Président.
Associée unique et seule Présidente de la Société TERNOIS ISOLATION,
A pris les décisions relatives à l'ordre du jour suivant : - Modification de la dénomination sociale et modification corrélative de l'article
des statuts
RESOLUTION UNIQUE
L'associé unigue décide d'adopter comme nouvelle dénomination sociale, a compter du 16 Novembre 2010 : DUVAL FERMETURES en lieu et place de TERNOIS ISOLATION
En conséquence, l'article des statuts a été modifié comme suit:
< ARTICLE 2- Dénomination > La dénomination de la Société est : DUVAL FERMETURES
Le reste de l'article sans changement.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal signé par l'unique associée et consigné au registre prévu par la loi.
L'associée unique XL Habitat
Le 16 Novembre 2010, a 18 heures, à Wavrin. Allée de la Deule
XL Habitat
Société par actions simplifiée, au capital de 100.000 euros
ayant son siége social à ZA Les Ansereuilles Allée de la Deule, 59136 Wavrin
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille, sous le numéro 513 361 956
Représentée par Marion Cuvelier, Président.
Associée unique et seule Présidente de la Société TERNOIS ISOLATION,
A pris les décisions relatives à l'ordre du jour suivant : - Modification de la dénomination sociale et modification corrélative de l'article
des statuts
RESOLUTION UNIQUE
L'associé unigue décide d'adopter comme nouvelle dénomination sociale, a compter du 16 Novembre 2010 : DUVAL FERMETURES en lieu et place de TERNOIS ISOLATION
En conséquence, l'article
< ARTICLE 2- Dénomination > La dénomination de la Société est : DUVAL FERMETURES
Le reste de l'article sans changement.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal signé par l'unique associée et consigné au registre prévu par la loi.
L'associée unique XL Habitat