MAISON PIUZE
Acte du 23 mars 2021
Début de l'acte
RCS : AUXERRE
Code greffe : 8901
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de AUXERRE atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societes (A)
Numéro de gestion : 2009 B 00118 Numero SIREN : 511 887 168
Nom ou denomination : MAISON PIUZE
Ce depot a ete enregistré le 23/03/2021 sous le numero de depot 677
MAISON PIUZE Société par actions simplifiée au capital de 536 280 euros Siége social : 25 rue Emile Zola - 89800 CHABLIS
511 887 168 RCS AUXERRE
(la < Société >)
Code greffe : 8901
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de AUXERRE atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societes (A)
Numéro de gestion : 2009 B 00118 Numero SIREN : 511 887 168
Nom ou denomination : MAISON PIUZE
Ce depot a ete enregistré le 23/03/2021 sous le numero de depot 677
MAISON PIUZE Société par actions simplifiée au capital de 536 280 euros Siége social : 25 rue Emile Zola - 89800 CHABLIS
511 887 168 RCS AUXERRE
(la < Société >)
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU COMITE DE DIRECTION DU 04 JANVIER 2021
L'an deux mille vingt-et-un, Le 04 janvier, a 10 heures.
Les membres du Comité de Direction de la société MAISON PIUZE se sont réunis au siége social, sur conyocation du Président.
Il résulte du registre de présence qu'a cette réunion :
Sont présents :
Monsieur Aurelio GONCALVES Monsieur Patrick PIUZE Madame Sylvie QUITTOT
Monsieur Patrick PIUZE préside la séance en sa qualité de Président de la Société
Madame Sylvie QUITTOT remplit les fonctions de secrétaire de séance.
Le Président constate que les membres du Comité de Direction présents réunissent la moitié au moins des membres en fonction et que le conseil peut valablement délibérer.
Le Président de séance rappelle que le Comité de Direction est appelé a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
Démission de Madame Sylvie QUITTOT de ses fonctions de Directeur Général ; décision quant a son remplacement, Reprise des fonctions salariées de Madame Sylvie QUITTOT ; conclusion d'un avenant à son contrat de travail, Questions diverses, Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
Le Président de séance expose au Comité de Direction que Madame Sylvie QUITTOT a présenté sa démission de ses fonctions de Directeur Général & effet à compter du 1er janvier 2021.
Par conséquent, le Comité de Direction prend acte de la démission de Madame Sylvie QUITTOT de son mandat de Directeur Général a compter du 1er janvier 2021, la remercie pour les services rendus a la Société, et, aprés en avoir délibéré, décide a l'unanimité de ne pas pourvoir a son remplacement.
Il est par ailleurs précisé que Madame Sylvie QUITTOT, nonobstant la fin de ses fonctions de Directeur Général de la Société, conservera la qualité de membre du Comité de Direction.
CONCLUSION D'UN AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL DE MADAME SYLVIE QUITTOT
Le Comité de Direction autorise la conclusion d'un avenant au contrat de travail à durée indéterminée avec Madame Sylvie QUITTOT, associée de la Société et membre dudit comité, actant la reprise de ses fonctions salariées de caviste, moyennant une rémunération brute mensuelle de 4 203,19 euros pour une durée de travail de 151,67 heures par mois, a compter du 1er janvier 2021.
Il est en outre précisé que la salariée bénéficiera d'une reprise de son ancienneté acquise depuis le 29 juin 2009, la durée de son mandat social de Directeur Général étant prise en compte dans le calcul de son ancienneté.
POUVOIRS A DONNER
Le Comité de Direction donne tous pouvoirs a Monsieur Patrick PIUZE, Président du Comité de Direction, pour remplir toutes formalités de publicité ou autres prescrites par la loi et accomplir toutes les formalités nécessaires.
000
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président les membres du Comité de Direction.
COPIE CERTIEE CONPORM AL'ORIG
Les membres du Comité de Direction de la société MAISON PIUZE se sont réunis au siége social, sur conyocation du Président.
Il résulte du registre de présence qu'a cette réunion :
Sont présents :
Monsieur Aurelio GONCALVES Monsieur Patrick PIUZE Madame Sylvie QUITTOT
Monsieur Patrick PIUZE préside la séance en sa qualité de Président de la Société
Madame Sylvie QUITTOT remplit les fonctions de secrétaire de séance.
Le Président constate que les membres du Comité de Direction présents réunissent la moitié au moins des membres en fonction et que le conseil peut valablement délibérer.
Le Président de séance rappelle que le Comité de Direction est appelé a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
Démission de Madame Sylvie QUITTOT de ses fonctions de Directeur Général ; décision quant a son remplacement, Reprise des fonctions salariées de Madame Sylvie QUITTOT ; conclusion d'un avenant à son contrat de travail, Questions diverses, Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
Le Président de séance expose au Comité de Direction que Madame Sylvie QUITTOT a présenté sa démission de ses fonctions de Directeur Général & effet à compter du 1er janvier 2021.
Par conséquent, le Comité de Direction prend acte de la démission de Madame Sylvie QUITTOT de son mandat de Directeur Général a compter du 1er janvier 2021, la remercie pour les services rendus a la Société, et, aprés en avoir délibéré, décide a l'unanimité de ne pas pourvoir a son remplacement.
Il est par ailleurs précisé que Madame Sylvie QUITTOT, nonobstant la fin de ses fonctions de Directeur Général de la Société, conservera la qualité de membre du Comité de Direction.
CONCLUSION D'UN AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL DE MADAME SYLVIE QUITTOT
Le Comité de Direction autorise la conclusion d'un avenant au contrat de travail à durée indéterminée avec Madame Sylvie QUITTOT, associée de la Société et membre dudit comité, actant la reprise de ses fonctions salariées de caviste, moyennant une rémunération brute mensuelle de 4 203,19 euros pour une durée de travail de 151,67 heures par mois, a compter du 1er janvier 2021.
Il est en outre précisé que la salariée bénéficiera d'une reprise de son ancienneté acquise depuis le 29 juin 2009, la durée de son mandat social de Directeur Général étant prise en compte dans le calcul de son ancienneté.
POUVOIRS A DONNER
Le Comité de Direction donne tous pouvoirs a Monsieur Patrick PIUZE, Président du Comité de Direction, pour remplir toutes formalités de publicité ou autres prescrites par la loi et accomplir toutes les formalités nécessaires.
000
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président les membres du Comité de Direction.
COPIE CERTIEE CONPORM AL'ORIG