PLANET SOLAIRE
Acte du 17 janvier 2012
Début de l'acte
GREFFE PLANET SOLAIRE Société par agtions simplifiée Sapital : 30.000 Euros 17 JANs?O9e :43, chpmin des Vignes 93000 BOBIGNY
DE BOBIGNY (Seine-St-Denis) F++++++
DE BOBIGNY (Seine-St-Denis) F++++++
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
1
L'AN DEUX MILLE ONZE ET LE QUATORZE DECEMBRE A 14 H.
Les actionnaires de la Société PLANET SOLAIRE , Société par actions simplifiée au capital de 30.000 Euros
Se sont réunis en Assemblée générale ordinaire au siége social, sur convocation orale faite a chaque actionnaire par le Président.
Il a été établie une feuille de présence qui a été émargée par chaque membre de l'assemblée en entrant en séance.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Stéphane TOUITOU.
Monsieur Jérémy BENFREDJ, Directeur Général, est présent.
Le Président, constate que les deux actionnaires Messieurs TOUITOU et BOUzAGLO sont présents et possédent la totalité des actions composant le capital social.
L'Assemblée est déclarée réguliérement constituée et peut ainsi valablement délibérer.
11
Monsieur le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des actionnaires :
- Un exemplaire des statuts de la Société - Le texte des projets de résolutions proposées a l'Assemblée La liste des actionnaires.
Tz yb
Monsieur le Président déclare que les actionnaires n'ont adressé a la Société aucune demande d'inscription de projets de résolutions a l'ordre du jour.
111
Monsieur le Président rappelle ensuite que l'Assemblée Générale est appelée a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Cessions d'actions
Remplacement du Président démissionnaire
Modifications des articles 6, 7, 38 et 39.
Nouvelle numérotation des articles 40 et 4l.
- Questions diverses.
Enfin, Monsieur le Président déclare la discussion ouverte.
Diverses observations sont échangées, et personne ne demandant plus la parole, le Président met aux voix les résolutions suivantes figurant a l'ordre du jour.
IV
L'AN DEUX MILLE ONZE ET LE QUATORZE DECEMBRE A 14 H.
Les actionnaires de la Société PLANET SOLAIRE , Société par actions simplifiée au capital de 30.000 Euros
Se sont réunis en Assemblée générale ordinaire au siége social, sur convocation orale faite a chaque actionnaire par le Président.
Il a été établie une feuille de présence qui a été émargée par chaque membre de l'assemblée en entrant en séance.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Stéphane TOUITOU.
Monsieur Jérémy BENFREDJ, Directeur Général, est présent.
Le Président, constate que les deux actionnaires Messieurs TOUITOU et BOUzAGLO sont présents et possédent la totalité des actions composant le capital social.
L'Assemblée est déclarée réguliérement constituée et peut ainsi valablement délibérer.
11
Monsieur le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des actionnaires :
- Un exemplaire des statuts de la Société - Le texte des projets de résolutions proposées a l'Assemblée La liste des actionnaires.
Tz yb
Monsieur le Président déclare que les actionnaires n'ont adressé a la Société aucune demande d'inscription de projets de résolutions a l'ordre du jour.
111
Monsieur le Président rappelle ensuite que l'Assemblée Générale est appelée a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Cessions d'actions
Remplacement du Président démissionnaire
Modifications des articles 6, 7, 38 et 39.
Nouvelle numérotation des articles 40 et 4l.
- Questions diverses.
Enfin, Monsieur le Président déclare la discussion ouverte.
Diverses observations sont échangées, et personne ne demandant plus la parole, le Président met aux voix les résolutions suivantes figurant a l'ordre du jour.
IV
PREMIERE RESOLUTION
L'Assemblée générale, connaissance prise des cessions d'actions entre Messieurs Stéphane TOUITOU et Yoni BOUZAGLO d'une part et Monsieur Jérémy BENFREDJ d'autre part décide de mofifier les articles 6 et 7 des satuts la maniere suivante :
Article 6 APPORTS FORMATION DU CAPITAL :
Il a été apporté par la membres fondateurs a la constitution de la sOmme de TRENTE MILLE EURO (30.000 £).
ARTICLE 7 CAPITAL
Le capital social est fixé à 30.000 £, divisé en 3.000 actions de 10,00 € chacune, entiérement libérées, numérotées de 1 a 3.000 et réparties ainsi qu'il suit conformément aux apports des membres fondateurs et aux cessions d'actions:
Monsieur Stéphane TOUITOU A concurrence de 720 actions Numérotées 1 a 720. ... 720 actions
5a Yc
Monsieur Jérémy BENFREDJ A concurrence de 1.560 actions Numérotées 721 à 2.280. .1.560 actions
Monsieur Yoni BOUZAGLO
A concurrence de 720 actions
Numérotées 2.281 a 3.000 ... 720 actions .***
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
Article 6 APPORTS FORMATION DU CAPITAL :
Il a été apporté par la membres fondateurs a la constitution de la sOmme de TRENTE MILLE EURO (30.000 £).
ARTICLE 7 CAPITAL
Le capital social est fixé à 30.000 £, divisé en 3.000 actions de 10,00 € chacune, entiérement libérées, numérotées de 1 a 3.000 et réparties ainsi qu'il suit conformément aux apports des membres fondateurs et aux cessions d'actions:
Monsieur Stéphane TOUITOU A concurrence de 720 actions Numérotées 1 a 720. ... 720 actions
5a Yc
Monsieur Jérémy BENFREDJ A concurrence de 1.560 actions Numérotées 721 à 2.280. .1.560 actions
Monsieur Yoni BOUZAGLO
A concurrence de 720 actions
Numérotées 2.281 a 3.000 ... 720 actions .***
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée générale, comme conséquence de la résolution qui précéde décide de nommer pour une durée illimitée, Président de la société a compter de ce jour, Monsieur Jérémy BENFREDJ demeurant 188, avenue Jean Jaures 75019 PARIS, né a 13013 MARSEILLE, le 26 octobre 1964 en remplacement de Monsieur Stéphane TOUITOU démissionnaire et de modifier en conséquence l'article 38 des statuts NOMINATION DU PRESIDENT
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
TROISIEME RESOLUTION
L'Assemblée générale décide de supprimer l'article 39 des statuts NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL, qu'ainsi les articles 40 JOUISSANCE DE LA PERSONNALITE MORALE et 41 PUBLICITE-POUVOIRS
deviennent respectivement 38 et 39.
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
deviennent respectivement 38 et 39.
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
QUATRIEME RESOLUTION
L'assemblée générale renouvelle les fonctions de Directeur Général de Monsieur Yoni BOUzAGLO pour la durée du mandat du Président et nomme Monsieur Stéphane TOUITOU ancien Président, Directeur Général pour la durée du mandat du Président.
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
5p YS S T
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
5p YS S T
CINQUIEME RESOLUTION
L'Assemblée générale confére tous pouvoirs au porteur d'un extrait ou d'une copie du procés-verbal de ses délibérations en vue de l'accomplissement des formalités de dépot au Greffe du Tribunal de Commerce de Paris et de BOBIGNY.
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
v
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, Monsieur le Président déclare la séance levée a 16 Heures. De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés verbal, qui a été signé par les membres du bureau, aprés lecture.
Monsieur Jérémy BENFREDJ
Monsieur Stéphane TOUITOU
Monsieur Yoni BOUZAGLO
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
v
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, Monsieur le Président déclare la séance levée a 16 Heures. De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés verbal, qui a été signé par les membres du bureau, aprés lecture.
Monsieur Jérémy BENFREDJ
Monsieur Stéphane TOUITOU
Monsieur Yoni BOUZAGLO