TEAM LOGISTICS
Acte du 16 mars 2009
Début de l'acte
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Greffe du Tribunal de Commerce de CERTTFICAT Lille DE DEPOT D'ACTES DE SOCIETE Halle aux Sucres 33, Avenue du Peuple Belge B.P. 109 LILLE Cedex V/Réf : 3783 59009
Concernant : Depot effectue par :
Sarl TEAM LOGISTICS CABINET 2B AUDIT ET CONSEIL 14 rue du Progr@s 67 avenue des villars Bp80032 59300 VALENCIENNES 59280 ARMENTIERES
<93310/2006B02089> Numero RCS : Lille B 493 349 732
Pieces deposées 1e 16/03/2009 Numéro : 2902098
Proc&s-verbal d'Assemblée du 23/01/20'o9 Augmentation de capitalj
Modification(s statutaire(s) changement de directeur des transports
Greffe du Tribunal de Commerce de CERTTFICAT Lille DE DEPOT D'ACTES DE SOCIETE Halle aux Sucres 33, Avenue du Peuple Belge B.P. 109 LILLE Cedex V/Réf : 3783 59009
Concernant : Depot effectue par :
Sarl TEAM LOGISTICS CABINET 2B AUDIT ET CONSEIL 14 rue du Progr@s 67 avenue des villars Bp80032 59300 VALENCIENNES 59280 ARMENTIERES
<93310/2006B02089> Numero RCS : Lille B 493 349 732
Pieces deposées 1e 16/03/2009 Numéro : 2902098
Proc&s-verbal d'Assemblée du 23/01/20'o9 Augmentation de capitalj
Modification(s statutaire(s) changement de directeur des transports
Statuts
Tarif fixé par décret 2007-812du 10/05/07 - 6 Taux de base -Détail sur note de frais et honoraires armexée
Le Greffier,
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Total égal au nombre de parts composants le capitallsocial... 4 350 parts
Cette résolution, mise aux vaix, est adoptée a l'unanimité.
CINQUIEME RESQLUTION
L'assembiée décide de nommer Monsieur Léopold Quéniart demeurant 14 rue Grévy à Avion en qualité de directeur des transports en rernplacerment de Monsieur Michel Hantson, démissionnaire.
Cette résolution, mise aux voix est adoptée a l'unanimité.
Plus rien n'étant à t'ordre du jour, ta séance est levée. De tout ce que dessus, il aété dressé le présent prôcés verbal qui, apres lecture, a été signé par la gérance, le président de séance et les associés ou letrs mandataires.
opold Quéniart
Dominique Vanghelder
Jean Marc Vanghelder
Enregistre & : SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES LILLE OUEST Lc 23/02/2009 Bordcrcau n*2009/98 Casc h°3 Exi 469 : 500 e Ptnalites : Enregistremant Total liquide : cing ccnta cure
Montant requ : cinq centa curc Le Comptable
Mr SMUER&lNSKI Laurent Coi Aleur
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Les soussignés : Léopold QUEN!ART. Né le 24 Mai 1955 a AVION (Pas de Calais) De nationalité francaise Demeurant & Avion (Pas de Calais) 14 rue Grévy Divorcé.
Dominique Vanghelder née PENIN, Née le 12 février 1958 a Armentiéres (Nord) De nationalité francaise Demeurant a Estaires (Nord) 182 avenue Kennedy Mariée avec Monsieur jean-Marc Vanghelder, le'8 avril 1977, sous le régime de ta communauté légale réduite aux acquts,
Jean Marc Vanghelder Né le 14 février 1955 a Lille (Nord) De nationalité francaise
Demeurant a Estaires (Nord) 182 avenue Kennedy. Marié avec Mme DominiqueVangheider née Penin, le 8 avril 1977, sous le régime de la communauté légale réduite aux acquéts,
Ont établi ainsi qu'il suit les statuts d'une société a responsabllité limitée qu'ils ont décidé de constituer entre eux.
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Il : Réduction du capital social
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V - Nantissement des parts
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I - Cessions
1. Forme de la cession
Les parts sociales ne peuvent etre cédées que si elles.ont été intégralement libérées. Toute cession de parts sociales doit etre constatée par acte sous seings privés ou notariés. Elle n'est opposable a la société qu'aprés qu'elte lui'ait été signifiée ou qu'elle l'ait acceptée dans un acte authentique, conforrnément a l'article 1690 du code civil, ou par le dépôt d'un original de l'acte de cession de parts au sige social, contre remise par la gérance d'une attestation de ce dépt.
Elle n'est opposable aux ters qu'aprs accomplissement de cette formalité et, en outre, aprés publicité au greffe du tribunal de commerce.
2. Aarément des cesslons
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3. Obligation d'achat cu de rachat de parts dont la cession n'est pas agréée
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1. Transmission par dócs
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2. Dissolution de communauté du vivant de l'associé
En cas de liguidation par suite de divorce, séparation de corps, séparation judiciaire de biens ou changement de régirme matrimonial, de la commûnauté tégale ou conventionnele de biens ayant existé entre une personne associée et son conjoint, l'attribution de parts cmmunes a l'époux ou ex époux qui ne possédait pas la qualité d'associé est soumise au consentement de la majorité des associés représentant au moins la moitié des parts sociales, dans les m&mes conditions que celles prévues pour l'agrément d'un tiers non encore àssocié
Il - Décés, incapacité. interdiction, faillite ou déconfiture d'un. associé
Le déces, Fincapacité, l'interdiction, la faillite persorinelle ou la déconfiture d'un associé n'entrainent pas la dissolution de la société, mais si Tun de ces éyénerments se produit en la personne d'un gérant. i entrainera cessation de ses fonctions de gérant: L'associé le plus diligent ou le ou les gérants restants et si la société n'est pas pourvue de cormmissaire aux comptes. pourra alors procéder a la convocation d'une assemblée générale et en fixer l'ordre du jour.
Le Greffier,
Cette résolution, mise aux vaix, est adoptée a l'unanimité.
CINQUIEME RESQLUTION
L'assembiée décide de nommer Monsieur Léopold Quéniart demeurant 14 rue Grévy à Avion en qualité de directeur des transports en rernplacerment de Monsieur Michel Hantson, démissionnaire.
Cette résolution, mise aux voix est adoptée a l'unanimité.
Plus rien n'étant à t'ordre du jour, ta séance est levée. De tout ce que dessus, il aété dressé le présent prôcés verbal qui, apres lecture, a été signé par la gérance, le président de séance et les associés ou letrs mandataires.
opold Quéniart
Dominique Vanghelder
Jean Marc Vanghelder
Enregistre & : SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES LILLE OUEST Lc 23/02/2009 Bordcrcau n*2009/98 Casc h°3 Exi 469 : 500 e Ptnalites : Enregistremant Total liquide : cing ccnta cure
Montant requ : cinq centa curc Le Comptable
Mr SMUER&lNSKI Laurent Coi Aleur
Dominique Vanghelder née PENIN, Née le 12 février 1958 a Armentiéres (Nord) De nationalité francaise Demeurant a Estaires (Nord) 182 avenue Kennedy Mariée avec Monsieur jean-Marc Vanghelder, le'8 avril 1977, sous le régime de ta communauté légale réduite aux acquts,
Jean Marc Vanghelder Né le 14 février 1955 a Lille (Nord) De nationalité francaise
Demeurant a Estaires (Nord) 182 avenue Kennedy. Marié avec Mme DominiqueVangheider née Penin, le 8 avril 1977, sous le régime de la communauté légale réduite aux acquéts,
Ont établi ainsi qu'il suit les statuts d'une société a responsabllité limitée qu'ils ont décidé de constituer entre eux.
1. Forme de la cession
Les parts sociales ne peuvent etre cédées que si elles.ont été intégralement libérées. Toute cession de parts sociales doit etre constatée par acte sous seings privés ou notariés. Elle n'est opposable a la société qu'aprés qu'elte lui'ait été signifiée ou qu'elle l'ait acceptée dans un acte authentique, conforrnément a l'article 1690 du code civil, ou par le dépôt d'un original de l'acte de cession de parts au sige social, contre remise par la gérance d'une attestation de ce dépt.
Elle n'est opposable aux ters qu'aprs accomplissement de cette formalité et, en outre, aprés publicité au greffe du tribunal de commerce.
2. Aarément des cesslons
En cas de liguidation par suite de divorce, séparation de corps, séparation judiciaire de biens ou changement de régirme matrimonial, de la commûnauté tégale ou conventionnele de biens ayant existé entre une personne associée et son conjoint, l'attribution de parts cmmunes a l'époux ou ex époux qui ne possédait pas la qualité d'associé est soumise au consentement de la majorité des associés représentant au moins la moitié des parts sociales, dans les m&mes conditions que celles prévues pour l'agrément d'un tiers non encore àssocié
Il - Décés, incapacité. interdiction, faillite ou déconfiture d'un. associé
Le déces, Fincapacité, l'interdiction, la faillite persorinelle ou la déconfiture d'un associé n'entrainent pas la dissolution de la société, mais si Tun de ces éyénerments se produit en la personne d'un gérant. i entrainera cessation de ses fonctions de gérant: L'associé le plus diligent ou le ou les gérants restants et si la société n'est pas pourvue de cormmissaire aux comptes. pourra alors procéder a la convocation d'une assemblée générale et en fixer l'ordre du jour.
TITRE III
GERANCE
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Article 15 = PUREE DES FONCTIONS DE LA GERANCE
1.Durée
La durée des fonctions du ou des gérants est fixée par la décision collective qui les nomme.
2. Cessation des fonctions
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La durée des fonctions du ou des gérants est fixée par la décision collective qui les nomme.
2. Cessation des fonctions
TITRE IY
DECISIONS COLLECTIVES
Article 19.:.MODALITES
Les assemblées générales d'associes sont convoquées normalement par la gérance : a défaut, elles peuvent également @tre convoquées par le cornmissaire aux comptes s'il en existe un. La réunion d'une assernblée peut &tre dernandée par un ou plusieurs associés représentant au moins soit la moitié des parts sociales, soit a la fois le quart en nambre des associés et le quart des parts soclales.
Tout associé peut demander au président du tribunal de commerce statuant par ordonnance de référé, la désignation d'un mandataire chargé de convoquer l'assemblée et de fixer son ordre du jour.
Article 22-PROCES-VERBAUX
1. Procés-verbal d'assemblée générale
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TITRE V
CONTROLE DE LA SOCIETE
Article 24 - COMMISSAIRES AUX COMPTES
La nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant est obligatoire dans les cas prévus par le code de commerce. Elle est facultative dans les autres cas. En dehors des cas prévus par ce code, la nomination de commissaires aux comptes peut @tre décidée par décision ordinaire des associés. Elle peut aussi &tre demandée en justice par un ou plusieurs associés représentant au mcins le dixime du capital. Les commissaires aux cormptes exercent leurs fonctions dans les conditons prévues par le code de commerce.
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Article 27 - Capitaux propres inférieurs a la moitié du capital social
Si, du fait de pertes constatées dans les documents comptables, le montant des capitaux propres de la société devient inférieur a la moitié du capital socjal, la gérance est tenue, dans les quatre mois qui suivent l'approbation des comptes ayant fait apparaitre ces pertes, de consulter les associés a l'effet de décider, dans les conditions prévues ci-aprs paur les décisions collectives extraordinaires, s'il y a lieu de prononcer la dissolution de la societe.
Si la dissolution n'est pas prononcée a la majorité exigée pour la modification des statuts, la saciété est tenue, au plus tard a la clôture du deuxiérne exercice suivant celui au cours duquel la constatation des pertes est intervenue, et sous réserve des dispositions relatives au montant mininurn du capital, de réduire son capitai d'un montant au moins égalla celui des pertes qui n'ont pu &tre imputées sur les réserves si, dans ce délai, ies capitaux propres n'ont pu etre reconstitués a concurrence d'une valeur au moins égale à la moitié du capital.
Que la dissolution soit ou non décidée, la résolutidn adoptée par les associés est publiée dans un journal habilité à recevoir les annonces légales dans le département du siége social, déposée au greffe du tribunal de commerca du lieu du siege social et inscrite au registre du commerce et des societés.
A défaut par la gérance ou le commissaire aux cornptes de provoquer une déasion, ou si les associés n'ont pu valablement délibérer, tout intéressé peut demander au tribunal de commerce la dissolution de la société. li en est de méme si les dispositions du deuxime alinéa ci-dessus n'ont pas été appliquées. Dans tous les cas, le tribunal peut accofder un délai maximal de six mois pour régulariser la situation. Il ne peut prononcer la dissolution si, au jour ou il statue sur le fond, cette régularisation a eu, lieu.
Si la dissolution n'est pas prononcée a la majorité exigée pour la modification des statuts, la saciété est tenue, au plus tard a la clôture du deuxiérne exercice suivant celui au cours duquel la constatation des pertes est intervenue, et sous réserve des dispositions relatives au montant mininurn du capital, de réduire son capitai d'un montant au moins égalla celui des pertes qui n'ont pu &tre imputées sur les réserves si, dans ce délai, ies capitaux propres n'ont pu etre reconstitués a concurrence d'une valeur au moins égale à la moitié du capital.
Que la dissolution soit ou non décidée, la résolutidn adoptée par les associés est publiée dans un journal habilité à recevoir les annonces légales dans le département du siége social, déposée au greffe du tribunal de commerca du lieu du siege social et inscrite au registre du commerce et des societés.
A défaut par la gérance ou le commissaire aux cornptes de provoquer une déasion, ou si les associés n'ont pu valablement délibérer, tout intéressé peut demander au tribunal de commerce la dissolution de la société. li en est de méme si les dispositions du deuxime alinéa ci-dessus n'ont pas été appliquées. Dans tous les cas, le tribunal peut accofder un délai maximal de six mois pour régulariser la situation. Il ne peut prononcer la dissolution si, au jour ou il statue sur le fond, cette régularisation a eu, lieu.
TITRE VII
TRANSFORMATION : DISSOLUTION - LIQUIDATION - CONTESTATIONS
Article 28 - TRANSFORMATIQN .
La transfomation de la société en une société d'urje autre forne peut etre décidée par les associés statuant aux conditions de majorité prévues pour la modification des statuts. Toutefois la transformation de la société en sociéte en.nom collectif. en commandite simple, en commandite par actions ou en société civile exige l'accord unani'me des associés. La transformation en société anonyme est décidee à la majorité requise pour la modification des statuts. Toutefois, elle peut @tre décidée par des associés représentant la majorité des parts sociales si les capitaux propres figurant au demier bilan excedent sept cent cinquante mille euros. La décision de transformatian en société anonyme est précédée du rapport d'un commissaire aux comptes inscrit sur la situation de la socité et du rapport d'un ou plusieurs commissaires a ia transformation désignés, sauf accord unanime dés associés, par décision de justice et chargés d'apprécier sous leur responsabilité la valeur des] biens composant l'actif sociai et les avantages particuliers. Dans ce cas il n'est établi qu'un seuf rapport. Le commissaire aux comptes de la société peut &tre nommé commissaire a la transformation. Les associés statuent sur Tévaluation des biens et roctroi des avantages particuliers : ils ne peuvent les réduire gu'a funanimité. A défaut d'approbation expresse des associés mentionnée au procs- verbal, la transformation est nulle.
Article 29-DISSOLUTION
1. Arrivée.du terme statutaire
Un an au moins avant la date d'expiration de la $ociété, le ou les gérants doivent provoquer une décision collective extraordinaire des associés afin de décider si la société doit &tre prorogée
2. Dissolution anticipe
La dissolution anticipée peut tre prcnoncée par décision collective extraordinaire des associés La réduction du capital en dessous du minimurn légal ou l'existence de pertes ayant pour effet de reduire les capitaux propres à un montant inférieura la moitié du capitai social, peuvent entrainer la
10 l S M
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Toutes les contestations entre les associés ou entre la société et les associés, relatives aux affaires sociales pendant la durée de la société ou de sa liquidation, seront jugées conformément a la loi et soumises a la juridiction des tribunaux cornpétents dans les conditions du droit commun.
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QL JMV
OV
Fait a Armentieres.
L'an deux nille neuf
et le vingt trois janvier
en autant d'originaux que nécessaire, dont un exemplaire pour t'enregistrement et deux exempiaires pour ie dépt au greffe du tribunal de commerce.
snFuFs crFi fil con forme. Léopold QUENIART
Dominique PENN
Jean Marc Vanghelder
Un an au moins avant la date d'expiration de la $ociété, le ou les gérants doivent provoquer une décision collective extraordinaire des associés afin de décider si la société doit &tre prorogée
2. Dissolution anticipe
La dissolution anticipée peut tre prcnoncée par décision collective extraordinaire des associés La réduction du capital en dessous du minimurn légal ou l'existence de pertes ayant pour effet de reduire les capitaux propres à un montant inférieura la moitié du capitai social, peuvent entrainer la
10 l S M
OV
Fait a Armentieres.
L'an deux nille neuf
et le vingt trois janvier
en autant d'originaux que nécessaire, dont un exemplaire pour t'enregistrement et deux exempiaires pour ie dépt au greffe du tribunal de commerce.
snFuFs crFi fil con forme. Léopold QUENIART
Dominique PENN
Jean Marc Vanghelder