N'AUTRE MONDE
Acte du 5 février 2002
Début de l'acte
N'AUTRE MONDE 0 5 FEV. 2002 Société a responsabilité limitée au capital de 7 660 euro Siége social : i bis, rue du Curé st Etienne LILLE (NORD) TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE 431 947 696 R.C.S. LILLE DEPOTBU 05FEV.2002 93 N s
B 78S Zooo R.C.
6940y1 PROCES VERBAL_DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE EN DATE DU Q3 JANVIER 2002
2002
L'an deux mille deux Et le trois janvier a dix heures, assemblée les associés' se sont réunis au siege social, générale ordinaire sur convocation de la gérance.
Sont présents ou représentés :
383 parts - MR BEVE DAVID, DOur 383 parts - MR BACLET HARRY, DOur
766 parts Soit
sur un total de 766 parts composant le capital social.
gérant Monsieur BEVE DAVID préside la séance en qualité de associé.
Il constate, en conséquence, que l'assemblée peut valablement délibérer et prendre ses décisions, les associés présents la représentant la totalité des parts sociales émises par société.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :.
le rapport de gestion sur les opérations de 1'exercice, - le rapport spécial sur les conventions visées a l'article L.223-19 du code de comnerce, l'inventaire, le compte de résultat, le bilan et l'annexe de l'exercice écoulé, - le texte des résolutions proposées.
pieces ont été mises a la Il déclare que ces m&mes disposition des associés non-gérants plus de guinze jours avant la date de la présente assemblée, et que ces derniers ont eu la possibilité de poser, pendant ce meme délai, toutes questions a la gérance, ce dont l'assemblée lui donne acte.
Puis le Président rappelle que l'ordre du iour de la présente assemblée est le suivant :
Examen et approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 3l A0UT 2001, Quitus a la gérance, Affectation des résultats, de du code visées a l'article L.223-19 Conventions commerce. - Nomination d'un co-gérant - Questions diverses.
Le Président donne ensuite lecture des rapports de la gérance et ouvre la discussion.
met le Président la parole, ne demandant Personne successivement aux voix les résolutions suivantes :
B 78S Zooo R.C.
6940y1 PROCES VERBAL_DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE EN DATE DU Q3 JANVIER 2002
2002
L'an deux mille deux Et le trois janvier a dix heures, assemblée les associés' se sont réunis au siege social, générale ordinaire sur convocation de la gérance.
Sont présents ou représentés :
383 parts - MR BEVE DAVID, DOur 383 parts - MR BACLET HARRY, DOur
766 parts Soit
sur un total de 766 parts composant le capital social.
gérant Monsieur BEVE DAVID préside la séance en qualité de associé.
Il constate, en conséquence, que l'assemblée peut valablement délibérer et prendre ses décisions, les associés présents la représentant la totalité des parts sociales émises par société.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :.
le rapport de gestion sur les opérations de 1'exercice, - le rapport spécial sur les conventions visées a l'article L.223-19 du code de comnerce, l'inventaire, le compte de résultat, le bilan et l'annexe de l'exercice écoulé, - le texte des résolutions proposées.
pieces ont été mises a la Il déclare que ces m&mes disposition des associés non-gérants plus de guinze jours avant la date de la présente assemblée, et que ces derniers ont eu la possibilité de poser, pendant ce meme délai, toutes questions a la gérance, ce dont l'assemblée lui donne acte.
Puis le Président rappelle que l'ordre du iour de la présente assemblée est le suivant :
Examen et approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 3l A0UT 2001, Quitus a la gérance, Affectation des résultats, de du code visées a l'article L.223-19 Conventions commerce. - Nomination d'un co-gérant - Questions diverses.
Le Président donne ensuite lecture des rapports de la gérance et ouvre la discussion.
met le Président la parole, ne demandant Personne successivement aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport de la gérance sur l'activité de la société et pris connaissance des comptes annuels afférents a l'exercice clos le 31 A0UT 2001, les approuve tels qu'ils ont été présentés.
En conséguence, elle donne a la gérance quitus de sa gestion pour ledit exercice.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l unanimité.
En conséguence, elle donne a la gérance quitus de sa gestion pour ledit exercice.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l unanimité.
DEUXIEME RESOLUTION
L'assemblée générale, aprés avoir constaté que les comptes de l'exercice font apparaitre une perte s élevant a -166 829.29 francs, décide de l'affecter de la maniere suivante :
166 829.29 francs REPORT A NOUVEAU POur de cette du fait générale constate que L'assemblée devenu est propres affectation le montant des capitaux inférieur a la moitié du capital social.
En application de l'article L.223-42 du code de commerce, les associés devront dans un délai de quatre mois décider s'il y a lieu a dissolution anticipée de la société.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
166 829.29 francs REPORT A NOUVEAU POur de cette du fait générale constate que L'assemblée devenu est propres affectation le montant des capitaux inférieur a la moitié du capital social.
En application de l'article L.223-42 du code de commerce, les associés devront dans un délai de quatre mois décider s'il y a lieu a dissolution anticipée de la société.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
TROISIEME RESOLUTION
L'assemblée générale approuve les conditions d'exécution des conventions conclues entre les associés et la société, cours de. l'exercice écoulé, telles qu'elles résultent rapport spécial sur les conventions visées a l'article L.223-19 du code de commerce.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité des associés votants, Monsieur BEVE David s'étant abstenu pour l'approbation de cette résolution, et ses parts n'ayant pas été prises en compte pour le calcul de la majorité.
10
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité des associés votants, Monsieur BEVE David s'étant abstenu pour l'approbation de cette résolution, et ses parts n'ayant pas été prises en compte pour le calcul de la majorité.
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QUATRIEME RESOLUTION
L'assemblée générale approuve la rémunération du gérant qui pour l'exercice, s'est élevée a la somme de i57 329.35 francs, outre le remboursement de ses frais.
A compter du ler janvier 2002, la rémunération de Monsieur David BEvE, associé gérant, est fixée a 9l5 euros.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité des associés votants, Monsieur BEVE David s'étant abstenu pour l'approbation de cette résolution, et ses parts n'ayant pas été prises en compte pour le calcul de la majorité.
A compter du ler janvier 2002, la rémunération de Monsieur David BEvE, associé gérant, est fixée a 9l5 euros.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité des associés votants, Monsieur BEVE David s'étant abstenu pour l'approbation de cette résolution, et ses parts n'ayant pas été prises en compte pour le calcul de la majorité.
CINQUIEME RESOLUTION :
générale décide de désigner en qualité L'assemblée a co-gérant Monsieur Harry BACLET, né le l7 octobre 1971 Lilie et demeurant 147 boulevard de la République a La ceux Madeleine pour une durée illimitée. Ses pouvoirs sont dévolus par la loi et les statuts.Il aura droit en sus de sa frais de rémunération de gérant au rembousement de ses l'intéret dans et de représentation engagés déplacements social.
compter du ler janvier 2002, la rémunération de Monsieur A Harry BACLET, associé gérant, est fixée a 9l5 euros.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a
Plus rien n'étanta l'ordre du jour, la séance est levée
il a été dressé le présent proces De tout ce que dessus, verbal, qui apres lecture a été signé par les associés.
BACLE HARRY BEVE DAVID
N'AUTRE MONDE Société a responsabilité limitée au capital de 7 660 euro Siege social : i bis, rue du Curé St Etienne LILLE (NORD)
431 947 696 R.C.S. LILLE
compter du ler janvier 2002, la rémunération de Monsieur A Harry BACLET, associé gérant, est fixée a 9l5 euros.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a
Plus rien n'étanta l'ordre du jour, la séance est levée
il a été dressé le présent proces De tout ce que dessus, verbal, qui apres lecture a été signé par les associés.
BACLE HARRY BEVE DAVID
N'AUTRE MONDE Société a responsabilité limitée au capital de 7 660 euro Siege social : i bis, rue du Curé St Etienne LILLE (NORD)
431 947 696 R.C.S. LILLE
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE EN DATE DU 03 JANVIER 2002
L'an deux mille deux Et le trois janvier a l1 H, les associés se sont réunis en assemblée générale extraordinaire au siege social, sur convocation de la gérance.
Sont présents ou représentés :
- MR BEVE DAVID, DOur 383 parts - MR BACLET HARRY, POur 383 parts
Soit 766 parts
sur un total de 766 parts composant le capital social.
Monsieur BEVE DAVID préside la séance en qualité de gérant associé.
Il constate, en conséquence, que l'assemblée peut valablement délibérer et prendre ses décisions a la majorité reguise des trois guarts des parts sociales.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :
le rapport de la gérance le texte des résolutions proposées les statuts sociaux
Il déclare que ces mémes pieces ont été mises à la disposition des associés non-gérants plus de guinze jours avant la date de la présente assemblée et que ces derniers ont eu la possibilité de poser, pendant ce méme délai, toutes guestions a la gérance, ce dont l'assemblée lui donne acte.
Puis le Président rappelle que l'ordre du jour de la présente assemblée est le suivant :
Décision a prendre dans le cadre de l'article L.223-42 du code de commerce, Pouvoirs a donner.
rs
Le Président donne ensuite lecture du rapport de la gérance et ouvre la discussion.
demandant la le Président Personne ne parole, met successivement aux voix les résolutions suivantes figurant a l'ordre du jour :
PREMIERE RESOLUTIQN
Sur proposition de la gérance, l'assemblée générale, statuant dans le cadre de l'article L.223-42 du code de commerce, décide qu'il n'y a pas lieu a dissolution de la société, bien que les capitaux propres soient devenus inférieurs a la moitié du capital social.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Sont présents ou représentés :
- MR BEVE DAVID, DOur 383 parts - MR BACLET HARRY, POur 383 parts
Soit 766 parts
sur un total de 766 parts composant le capital social.
Monsieur BEVE DAVID préside la séance en qualité de gérant associé.
Il constate, en conséquence, que l'assemblée peut valablement délibérer et prendre ses décisions a la majorité reguise des trois guarts des parts sociales.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :
le rapport de la gérance le texte des résolutions proposées les statuts sociaux
Il déclare que ces mémes pieces ont été mises à la disposition des associés non-gérants plus de guinze jours avant la date de la présente assemblée et que ces derniers ont eu la possibilité de poser, pendant ce méme délai, toutes guestions a la gérance, ce dont l'assemblée lui donne acte.
Puis le Président rappelle que l'ordre du jour de la présente assemblée est le suivant :
Décision a prendre dans le cadre de l'article L.223-42 du code de commerce, Pouvoirs a donner.
rs
Le Président donne ensuite lecture du rapport de la gérance et ouvre la discussion.
demandant la le Président Personne ne parole, met successivement aux voix les résolutions suivantes figurant a l'ordre du jour :
PREMIERE RESOLUTIQN
Sur proposition de la gérance, l'assemblée générale, statuant dans le cadre de l'article L.223-42 du code de commerce, décide qu'il n'y a pas lieu a dissolution de la société, bien que les capitaux propres soient devenus inférieurs a la moitié du capital social.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
DEUXIEME RESOLUTION
L assemblée générale délégue tous pouvoirs au porteur des présentes, ou d'une copie ou d'un extrait des présentes, a l'effet d'accomplir toutes formalités légales.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés verbal gui, apres lecture, a été signé par la gérance.
BEVE DAVID T3ACLET dlAR&
Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés verbal gui, apres lecture, a été signé par la gérance.
BEVE DAVID T3ACLET dlAR&