FEDERATION FRANCAISE RUGBY

784 405 813 • MARCOUSSIS • Autres activités liées au sport

Dirigeant principal

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Siège social

N° 3-5 3 Avenue JEAN DE MONTAIGU 91460 MARCOUSSIS

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Derniers documents

Documents d'identification

Mise à jour : RNE le 18 avril 2024, INSEE le 19 avril 2024, BODACC le 19 avril 2024

Chronologie de l'entreprise

Informations extraires des actes de l'entreprises (Statuts, procès verbaux d'assemblée générale)

Modifications statutaires · 2

Dirigeants · 1

Renseignements juridiques

Informations extraites de la base SIRENE

Raison sociale :	FEDERATION FRANCAISE RUGBY
SIREN :	784 405 813
SIRET (siège) :	784 405 813 00089
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR70784405813
Début d'activité :	1 janvier 1900
Effectifs :	250 à 499 salariés
Code NAF ou APE :	93.19Z - Autres activités liées au sport

Mentions pour contrats et écritures juridiques

Informations extraites des documents du RCS, déposés au greffe et mis à disposition dans la base INPI

FEDERATION FRANCAISE RUGBY, Association déclarée, dont le siège social est situé au N° 3-5 3 Avenue JEAN DE MONTAIGU 91460 MARCOUSSIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 784405813.

Nouveau

Cartographie de l'entreprise

Informations issues de la base de données RNE

Dirigeant

Bénéficiaire effectif

Nouveau

Actes et statuts • 3

Documents du RCS, déposés au greffe et mis à disposition dans la base INPI

14 sept. 2017, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration

14 sept. 2017

6 août 2013, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Election du Comité Directeur • Election des membres représentant la LNR au comité Directeur • Election du Président de la FFR • Emission d'un emprunt obligataire • Statuts

6 août 2013

6 août 2013, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Election du Comité Directeur • Election des membres représentant la LNR au comité Directeur • Election du Président de la FFR • Emission d'un emprunt obligataire • Statuts

6 août 2013

Nouveau

Procédures collectives • 0

Aucune procédure collective en cours d’après les informations extraites du BODACC

FEDERATION FRANCAISE RUGBY est une Association déclarée créée en 1899, immatriculée sous le SIREN 784 405 813, dont le siège social est actuellement domicilié au N° 3-5 3 Avenue JEAN DE MONTAIGU 91460 MARCOUSSIS (immatriculé sous le SIRET 784 405 813 00089). L’entreprise est spécialisée dans le secteur d’activité autres activités liées au sport. En 2024, FEDERATION FRANCAISE RUGBY compte 250 à 499 salariés.

Selon les documents dont dispose Doctrine à date, FEDERATION FRANCAISE RUGBY ne fait pas l’objet d’une procédure collective de type redressement judiciaire, procédure de sauvegarde ou liquidation judiciaire.

Doctrine / Entreprises