AMT BATIMENT
Acte du 16 février 2004
Début de l'acte
1 6 FEV. 2004 Oéposé ou Grette le nA2 8s
AMT BATIMENT Société à Responsabilité Limitée au capital dé 0 Siege Social : LE RATERY 82370 CAMP$AS MONTAUBAN B 451 082 044
03b uU7
AMT BATIMENT Société à Responsabilité Limitée au capital dé 0 Siege Social : LE RATERY 82370 CAMP$AS MONTAUBAN B 451 082 044
03b uU7
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 22 DECEMBRE 2003
L'an 2003,
Le 22 décembre,
A 17 heures,
Les associés de AMT BATIMENT, société a responsabilité limitée au capital de 100 euros, divisé en 100 parts de 1 euros chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, LE RATERY 82370 CAMPSAS, sur convocation de la gérance.
ll est établi une feuille de présence signée par les associés présents en entrant en
séance.
Sont présents :
Monsieur Yves BORDES possédant 50 parts Monsieur Philippe LAUER possédant 50 parts
seuls associés de la Société et représentant en tant gue tels la totalité des parts sociales cornposant le capital de la Société.
L'Assemblée est déclarée régulierement constituée et peut valablement délibérer.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Yves BORDES, gérant associé
Le Président rappelle gue l'Assemblée est appelée a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport de la gérance. - Démission du gérant, - Nomination d'un gérant, - Questions diverses, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des membres de l'Assemblée :
- la feuille de présence,
- le rapport de la gérance,
le texte du projet des résolutions qui sont soumises a l'Assemblée
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux associés ou tenus a leur disposition au siege social pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Monsieur Yves BORDES expose aux associés que pour des raisons personnelles, il ne peut plus exercer désormais les fonctions de gérant de la Société. Il présente donc sa démission a la collectivité des associés et leur demande de nommer un nouveau gérant.
Puis, le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
Le 22 décembre,
A 17 heures,
Les associés de AMT BATIMENT, société a responsabilité limitée au capital de 100 euros, divisé en 100 parts de 1 euros chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, LE RATERY 82370 CAMPSAS, sur convocation de la gérance.
ll est établi une feuille de présence signée par les associés présents en entrant en
séance.
Sont présents :
Monsieur Yves BORDES possédant 50 parts Monsieur Philippe LAUER possédant 50 parts
seuls associés de la Société et représentant en tant gue tels la totalité des parts sociales cornposant le capital de la Société.
L'Assemblée est déclarée régulierement constituée et peut valablement délibérer.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Yves BORDES, gérant associé
Le Président rappelle gue l'Assemblée est appelée a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport de la gérance. - Démission du gérant, - Nomination d'un gérant, - Questions diverses, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des membres de l'Assemblée :
- la feuille de présence,
- le rapport de la gérance,
le texte du projet des résolutions qui sont soumises a l'Assemblée
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux associés ou tenus a leur disposition au siege social pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Monsieur Yves BORDES expose aux associés que pour des raisons personnelles, il ne peut plus exercer désormais les fonctions de gérant de la Société. Il présente donc sa démission a la collectivité des associés et leur demande de nommer un nouveau gérant.
Puis, le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RESOLUTION
L'Assemblée Générale prend acte du désir manifesté par Monsieur Yves BORDES de démissionner de ses fonctions de gérant et le remercie pour les services rendus a la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale nomme en gualité de gérant non associé Monsieur Philippe BORDES, demeurant 41 RUE AUSONE 31000 TOULOUSE, pour une durée non timitée.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
Monsieur Philippe BORDES, intervenant aux présentes, déclare qu'il accepte les fonctions de gérant et qu'il n'est frappé par aucune mesure ou disposition susceptibles de lui interdire d'exercer lesdites fonctions au sein de la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
Monsieur Philippe BORDES, intervenant aux présentes, déclare qu'il accepte les fonctions de gérant et qu'il n'est frappé par aucune mesure ou disposition susceptibles de lui interdire d'exercer lesdites fonctions au sein de la Société.
TROISIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé apres lecture par te gérant.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé apres lecture par te gérant.