Arrêté du 17 décembre 1991
Article 2 de l'Arrêté du 17 décembre 1991 relatif au recrutement de lieutenants de réserve du service de l'énergie opérationnelle réunissant quinze ans de services militaires effectifs
Chronologie des versions de l'article
Version09/01/1992
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Version01/07/2023
Entrée en vigueur le 1 juillet 2023
Modifié par : Décret n°2023-534 du 29 juin 2023 - art. 7 (V)
Le chef d'état-major de l'armée de terre et le directeur central du service de l'énergie opérationnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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