Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la qualité et du progrès.Abrogé
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 1 février 2005 |
|---|---|
| Dernière modification : | 9 avril 2009 |
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de la qualité et du progrès,
Le directeur de la qualité et du progrès peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent dans l'exercice de ses attributions. Le centre de normalisation de défense lui est rattaché.
La sous-direction des systèmes de management comprend :
1. Le bureau des référentiels de management ;
2. Le bureau de la maîtrise des processus ;
3. Le bureau des audits de qualité interne.
1. Le bureau des référentiels de management ;
2. Le bureau de la maîtrise des processus ;
3. Le bureau des audits de qualité interne.
La sous-direction des systèmes d'information comprend :
1. Le bureau de la politique des systèmes d'information ;
2. Le bureau des méthodes de conduite des projets ;
3. Le bureau de gestion de l'activité et des compétences informatiques.
En outre, la sous-direction des systèmes d'information a autorité sur le centre technique des systèmes d'information, organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.
1. Le bureau de la politique des systèmes d'information ;
2. Le bureau des méthodes de conduite des projets ;
3. Le bureau de gestion de l'activité et des compétences informatiques.
En outre, la sous-direction des systèmes d'information a autorité sur le centre technique des systèmes d'information, organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.