Arrêté du 3 mars 2004
Article 5 de l'Arrêté du 3 mars 2004 relatif aux examens approfondis des grues à tour
Chronologie des versions de l'article
Version31/03/2005
Entrée en vigueur le 31 mars 2005
Les grues à tour visées par l'article 1er du présent arrêté doivent faire l'objet au moins tous les cinq ans d'un examen approfondi des éléments essentiels visés à l'article 6, à moins que la nature et les résultats des examens approfondis, réalisés selon les instructions du fabricant et la périodicité que ce dernier a définie, ne figurent dans le carnet de maintenance.
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