Arrêté du 20 mars 2007
Article 1 de l'Arrêté du 20 mars 2007 fixant les programmes de l'enseignement de langues régionales au palier 1 du collègeAbrogé
Chronologie des versions de l'article
Version06/04/2007
Entrée en vigueur le 6 avril 2007
Les programmes de langues régionales pour le palier 1 du collège sont fixés par les annexes jointes (1) au présent arrêté en ce qui concerne le basque, le breton, le catalan, le corse et l'occitan langue d'oc.
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