Article Annexe II de l'Arrêté du 5 mars 2007 fixant les modalités d'organisation des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publiqueAbrogé

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Version01/05/2010

Entrée en vigueur le 1 mai 2010

LISTE DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES DÉFINISSANT, POUR CHAQUE PROFESSION, LES PROGRAMMES DES ÉPREUVES DE VÉRIFICATION DES CONNAISSANCES THÉORIQUES ET DES ÉPREUVES DE VÉRIFICATION DES CONNAISSANCES PRATIQUES

Profession de médecin

Arrêté du 4 juillet 2003 relatif aux objectifs pédagogiques et à la liste des spécialités biologiques du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale.

Arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine.

Arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine.

Profession de chirurgien dentiste

Arrêté du 27 septembre 1994 modifié relatif aux études en vue du diplôme d'État de docteur en chirurgie dentaire.

Arrêté du 20 septembre 1995 fixant les orientations thématiques des enseignements du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études odontologiques.

Arrêté du 30 septembre 1997 fixant les orientations thématiques des deuxième et troisième années du deuxième cycle des études odontologiques.

Arrêté du 20 mai 1999 fixant les orientations thématiques du troisième cycle court des études odontologiques.

Profession de sage-femme

Arrêté du 11 décembre 2001 fixant le programme des études de sage-femme.

Profession de pharmacien

Arrêté du 17 juillet 1987 modifié fixant le régime des études en vue du diplôme d'État de docteur en pharmacie.

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Entrée en vigueur le 1 mai 2010
Sortie de vigueur le 12 juillet 2021

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