Arrêté du 12 juillet 2007
Article 8 de l'Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Chronologie des versions de l'article
Version07/09/2007
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Version15/06/2008
Entrée en vigueur le 15 juin 2008
Modifié par : Arrêté du 29 mai 2008 - art. 1
Les arrêtés du 29 avril 1993 et du 21 octobre 1993 susvisés sont abrogés à compter du 1er janvier 2011.
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