Arrêté du 17 novembre 1949 fixant les termes de l'avis indiquant les dangers des affections arsenicales ainsi que les précautions à prendre pour les éviter.

Texte intégral

Le ministre du travail et de la sécurité sociale,
Vu l'article 15 du décret n° 49-1499 du 16 novembre 1949 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les mesures particulières d'hygiène applicables dans les établissements dont le personnel est exposé à l'action des poussières arsenicales ;
Vu l'avis de la commission d'hygiène industrielle ;
Sur le rapport du directeur du travail,
Article 1

En exécution de l'art. 15 du décret n° 49-1499 du 16 novembre 1949 concernant les mesures particulières d'hygiène applicables dans les établissements dont le personnel est exposé à l'action des poussières arsenicales, le texte ci-dessous devra être affiché dans un endroit apparent des locaux de travail.


AVIS

LES AFFECTIONS ARSENICALES

Dangers


Tout travail qui expose à l'action des poussières arsenicales peut entraîner des affections cutanées ou des intoxications.

Les affections cutanées sont les manifestations les plus fréquentes. Elles sont provoquées par l'action caustique des poussières arsenicales. Cette action est favorisée par la sudation et l'humidité.

Certains sujets présentent une susceptibilité spéciale vis-à-vis des composés arsenicaux et peuvent, dans ces conditions, être atteints très peu de temps après leur prise de contact avec ces produits. Cette prédisposition commande l'éloignement définitif du sujet de tout travail mettant en contact avec les composés arsenicaux.

Les intoxications surviennent à la suite de l'absorption des poussières arsenicales lorsque l'ouvrier mange, boit ou fume sans précaution.

L'attention sur ces diverses affections peut être attirée par les démangeaisons, les vomissements répétés et la diarrhée.

Les ouvriers doivent se faire examiner périodiquement par le médecin et le consulter dès l'apparition du moindre trouble. Toute plaie ou autre lésion cutanée devra être traitée médicalement dès son apparition pour éviter des accidents tenaces ou des complications.

Les ouvriers ne doivent entraver en aucune manière le fonctionnement des dispositifs de ventilation ou de captation de poussières.

Ils doivent utiliser les vêtements de travail et les moyens de protection appropriés (coiffure, lunettes, gants, chaussures, masques) mis à leur disposition.

Ils doivent toujours se laver les mains avant de se rendre aux w.-c.

Ils ne doivent ni boire, ni manger, ni fumer dans les locaux de travail. La consommation d'aliments et de boissons ne doit se faire qu'en dehors des ateliers après nettoyage des mains et de la bouche.

A la fin du travail, ils doivent enlever leurs vêtements de travail, faire usage des douches, laver soigneusement les parties du corps souillées et particulièrement les mains, brosser les ongles qui seront taillés courts.

Article 2
Le directeur du travail est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal Officiel de la République française.
PIERRE SEGELLE.