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Article 1

Article 2

Article 3

Article 4

Préambule :

Article 5

Mission générale des services :

Article 6

Organisation et fonctionnement des services d'annonce des crues :

Article 7

Liste générale des services d'annonce des crues avec leurs compétences territoriales :

Bassins de l'Escaut et de la Sambre : Bassins côtiers picards et artésiens.

Article 8

Bassins de la Moselle, de la Sarre et du Rhin :

Article 9

Bassin de la Meuse :

Article 1

Bassin du Rhône : Bassins côtiers méditérranéens

Article 11

Bassin de la Seine : Bassins côtiers normands

Article 12

Bassins de la Loire : Bassins côtiers bretons et Vendéens.

Article 13

Bassin de la Charente. :

Article 14

Bassin de la Dordogne. :

Article 15

Bassin de l'Adour. :

Article 16

Bassin de la Garonne. :

Article 17

Annonce des crues :

Cadre type de règlement particulier de service. :

Article 18

Objet du règlement. :

Article 1

Compétence territoriale du service. :

Article 2

Organisation du service. :

Article 3

Responsabilité. :

Article 4

Fonctionnement des centres d'annonce. :

Article 5

Fonctionnement des stations d'observations :

Article 6

Cadre type de règlement départemental :

Article 25

Objet du règlement :

Article 1

Transmission des avis de crue :

Article 2

Diffusion des avis de crue :

Article 3

Mise en état de vigilance :

Article 4

Application du règlement :

Article 5

Cadre type de consigne aux observateurs. :

Article 31

Rôle de l'observateur :

Article 1

Remplacement :

Article 2

Observation en dehors des périodes de crues :

Article 3

Observation pendant les périodes de crues :

Article 4

Manière de procéder aux observations :

Article 5

Enregistrement des observations :

Article 6

Entretien de la station :

Article 7

Arrêté du 24 août 1977 portant réorganisation des services d'annonces des crues

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur :	22 septembre 1977
Dernière modification :	8 février 1992

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Article 1

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Au sein des six bassins créés pour l'application de la loi du 16 décembre 1964, les services hydrologiques centralisateurs et leurs services d'annonces des crues sont organisés conformément à l'instruction générale ci-annexée comportant la liste des services avec leur compétence géographique.

Article 2

Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision

Les règlements particuliers de chaque bassin, les règlements départementaux et les règlements aux observateurs seront conformes aux cadres types ci-annexés.

Dans chaque bassin, la réglementation devra être modifiée ou établie suivant des cadres types et proposée à approbation avant le 31 décembre 1979.

Article 3

Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision

Toutes dispositions contraires à celles du présent arrêté sont abrogées.