Article 4 de l'Arrêté du 17 décembre 1990 portant fixation de la tarification des services et produits de télécommunications offerts dans le cadre des jeux Olympiques d'hiver d'Albertville et de la Savoie

Les prix indiqués ci-après sont fixés en francs hors taxes.
I. - Téléphone.
a) Prestations fournies sur les sites olympiques :
Ligne d'abonnement standard :
tarif A : 3 000,
tarif B : 3 900,
tarif C : 4 800,
tarif D : 6 000,
tarif E : 75.
Option Messagerie vocale :
tarif A : 300,
tarif B : 300,
tarif C : 480,
tarif D : 600,
tarif E : 10.
Option Terminal 4026 :
tarif A : 400,
tarif B : 520,
tarif C : 640,
tarif D : 800,
tarif E : 50.
Option Minitel 2 :
- pour 1 ligne téléphonique sur 3, l'option est gratuite.
- pour tout Minitel supplémentaire :
tarif A : 265,
tarif B : 344,
tarif C : 424,
tarif D : 530,
tarif E : 50.
Option Minitel 12 :
tarif A : 450,
tarif B : 585,
tarif C : 720,
tarif D : 900,
tarif E : 55.
b) Prestations fournies sur le réseau public :
Lignes d'abonnement standard :
tarif A : 3 000,
tarif B : 3 900,
tarif C : 4 800,
tarif D : 6 000,
tarif E : 75.
Option Minitel 2 :
- pour 1 ligne téléphonique sur 3, l'option est gratuite.
- pour tout Minitel supplémentaire :
tarif A : 265,
tarif B : 344,
tarif C : 424,
tarif D : 530,
tarif E : 50.
Option Minitel 12 :
tarif A : 450,
tarif B : 585,
tarif C : 720,
tarif D : 900,
tarif E : 55.
II. - Carte télécom olympique.
Carte téléphonique à paiement différé (utilisation 1-1-92 au 29-2-92) :
tarif A : 250,
tarif B : 325,
tarif C : 400,
tarif D : 500,
tarif E : néant.
III. - Numéris.
Accès de base :
tarif A : 4 000,
tarif B : 5 200,
tarif C : 6 400,
tarif D : 8 000,
tarif E : 150.
Téléphone Phonis 12 :
tarif A : 800,
tarif B : 1 040,
tarif C : 1 280,
tarif D : 1 600,
tarif E : 50.
Adaptateurs V 24/V 35/X 21/X 25/Audio :
tarif A : 800,
tarif B : 1 040,
tarif C : 1 280,
tarif D : 1 600,
tarif E : 250.
IV. - Ligne télex.
Ligne télex :
tarif A : 3 000,
tarif B : 3 900,
tarif C : 4 800,
tarif D : 6 000,
tarif E : 175.
V. - Radiocommunications avec les mobiles.
Radio messagerie Alphapage :
tarif A : 750,
tarif B : 975,
tarif C : 1 200,
tarif D : 1 500,
tarif E : 175.
Radiotéléphone R 2000 :
- abonnement :
tarif A : 1 100,
tarif B : 1 430,
tarif C : 1 760,
tarif D : 2 200,
tarif E : 125.
- location de l'équipement :
tarif A : 2 900,
tarif B : 3 770,
tarif C : 4 640,
tarif D : 5 800,
tarif E : 1 100.
VI. - Liaisons spécialisées.
a) Intra olympiques (1) :
- Téléphonique 4 fils :
tarif A : 26 000,
tarif B : 33 800,
tarif C : 41 600,
tarif D : 52 000,
tarif E : 600.
- Numérique 2,4 - 4,8 - 9,6 kb/s :
tarif A : 26 000,
tarif B : 33 800,
tarif C : 41 600,
tarif D : 52 000,
tarif E : 2 000.
- Numérique 19,2 kb/s :
tarif A : 36 000,
tarif B : 46 800,
tarif C : 57 600,
tarif D : 72 000,
tarif E : 3 700.
- Numérique 64 kb/s :
tarif A : 54 000,
tarif B : 70 200,
tarif C : 86 400,
tarif D : 108 000,
tarif E : 7 000.
b) Extra olympiques (2) :
- extra olympiques nationales :
- liaisons téléphoniques :
Frais de mise à disposition :
- liaison 2 fils :
tarif A : 7 000,
tarif B : 9 100,
tarif C : 11 200,
tarif D : 14 000,
tarif E : néant.
- liaison 4 fils :
tarif A : 8 000,
tarif B : 10 400,
tarif C : 12 800,
tarif D : 16 000,
tarif E : néant.
Prix de location-entretien :
tous tarifs : tarification en vigueur.
- liaisons numériques :
tarifs A, B, C, D : sur devis,
tarifs E : tarif en vigueur.
Extra olympiques internationales :
Liaisons téléphoniques :
Frais de mise à disposition :
- liaison à usage vocal :
tarif A : 7 000,
tarif B : 9 100,
tarif C : 11 200,
tarif D : 14 000,
tarif E : néant.
- liaison A.V.D. :
tarif A : 8 000,
tarif B : 10 400,
tarif C : 12 800,
tarif D : 16 000,
tarif E : néant.
Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur.
Liaisons numériques : tous tarifs : sur devis.
c) Autres liaisons concernant les communes olympiques : tous tarifs : sur devis.
VII. - Liaisons vidéo.
a) Intra olympiques (cf. VI. a) :
Liaisons vidéo permanentes (durée : 3 semaines) :
tarif A : 600 000,
tarif B : 780 000,
tarif C : 960 000,
tarif D : 1 200 000,
tarif E : néant.
Liaisons vidéo de reportage (durée minimale : 1 journée reconductible) :
tarifs A, B, C, D : sur devis,
tarifs E : néant.
b) Extra-olympiques (cf. VI. b) :
Liaisons vidéo permanentes (durée : 3 semaines) : tous tarifs :
sur devis.
Liaisons vidéo occasionnelles nationales.
Frais de mise à disposition circuit (liaison nationale, extrémité en France) :
- pour la 1re heure : tarif A, 20 000 ; tarif E, néant.
- par quart d'heure au-delà de la 1re heure : tarif A, 5 000 ; tarif E, néant.
Prix de location-entretien (nationales) :
- pour les 10 premières minutes : tarif A, 3 000 ; tarif E, néant. - la minute au-delà des 10 premières : tarif A, 160 ; tarif E, néant.
Liaisons vidéo occasionnelles internationales :
Frais de mise à disposition circuit (extrémité à l'étranger) :
- pour la 1re heure : tarif A, 20 000 ; tarif E, néant.
- par quart d'heure au-delà de la 1re heure : tarif A, 5 000 ; tarif E, néant.
Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur.
c) Autres liaisons (cf. VI c) : tous tarifs : sur devis.
VIII. - Liaisons audio.
a) Intra olympiques (cf. VI a) :
Liaisons audio-permanentes :
- circuit 7 KHz + 3,4 KHz :
tarif A : 32 000,
tarif B : 41 600,
tarif C : 51 200,
tarif D : 64 000,
tarif E : néant.
- circuit 15 KHz + 3,4 KHz :
tarif A : 47 000,
tarif B : 61 100,
tarif C : 75 200,
tarif D : 94 000,
tarif E : néant.
- circuit stéréo 15 KHz :
tarif A : 94 000,
tarif B : 122 200,
tarif C : 150 400,
tarif D : 188 000,
tarif E : néant.
- circuit de coordination 4 fils :
tarif A : 26 000,
tarif B : 33 800,
tarif C : 41 600,
tarif D : 52 000,
tarif E : néant.
Liaisons audio occasionnelles :
Frais de mise à disposition : tarif A, 3 500 ; tarif E, néant.
Prix de location-entretien :
7 KHz :
- pour la 1re heure : tarif A, 1 200 ; tarif E, néant.
- 6 minutes au-delà de la 1re heure : tarif A, 120 ; tarif E, néant.
15 KHz :
- pour la première heure : tarif A, 1 600 ; tarif E, néant.
- 6 mn au-delà de la première heure : tarif A, 160 ; tarif E, néant.
Coordination 4 F :
- pour la première heure : tarif A, 1 050 ; tarif E, néant.
- 6 mn au-delà de la première heure : tarif A, 105 ; tarif E, néant.
b) Extra olympiques (cf. VI b) :
Liaisons audio-permanentes :
Frais de mise à disposition du circuit :
- qualité 3,4 KHz :
tarif A : 7 000,
tarif B : 9 100,
tarif C : 11 200,
tarif D : 14 000,
tarif E : néant.
- qualité 7 KHz :
tarif A : 10 000,
tarif B : 13 000,
tarif C : 16 000,
tarif D : 20 000,
tarif E : néant.
- qualité 15 KHz :
tarif A : 13 000,
tarif B : 16 900,
tarif C : 20 800,
tarif D : 26 000,
tarif E : néant.
- coordination 2 F :
tarif A : 7 000,
tarif B : 9 100,
tarif C : 11 200,
tarif D : 14 000,
tarif E : néant.
- coordination 4 F :
tarif A : 8 000,
tarif B : 10 400,
tarif C : 12 800,
tarif D : 16 000,
tarif E : néant.
Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur.
Liaisons audio occasionnelles :
Frais de mise à disposition : tarif A, 3 500 ; tarif E, néant.
Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur.
c) Autres liaisons (cf. VI c) :
tarifs A, B, C, D : sur devis.
tarifs E : néant.
(1) Les extrémités de la liaison intra-olympique sont établies l'une dans une commune olympique, l'autre dans le centre principal de presse (C.P.P.) ou le centre international de radio-télévision (C.I.R.T.V.).
(2) Les extémités de la liaison extra-olympique sont établies l'une dans le C.P.P. ou le C.I.R.T.V., la seconde en un lieu du territoire national autre que les communes olympiques ou à l'étranger.