Article 2 de l'Arrêté du 22 août 1990 portant application de l'article R. 5132-86 du code de la santé publique pour le cannabis

Chronologie des versions de l'article

Version04/10/1990
>
Version31/05/1997
>
Version08/07/1999
>
Version21/03/2004
>
Version20/09/2005
>
Version01/03/2008
>
Version19/12/2016
>
Version14/12/2018
>
Version05/10/2019
>
Version29/01/2020
>
Version06/12/2020

Entrée en vigueur le 19 décembre 2016

Modifié par : Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 1

Les variétés autorisées sont les suivantes :

Carmagnola

C.S.

Delta-Llosa

Delta-405

Dioïca 88

Epsilon 68

Fedora 17

Fedora 19

Fedrina 74

Felina 32

Felina 34

Ferimon

Fibranova

Fibrimon 56

Fibror 79

Futura

Futura 75

Santhica 23

Santhica 27

Santhica 70

Uso 31

Affiner votre recherche
Entrée en vigueur le 19 décembre 2016
Sortie de vigueur le 14 décembre 2018

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).