Arrêté du 4 décembre 2000
Article 3 de l'Arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Chronologie des versions de l'article
Version05/12/2000
>
Version23/06/2005
Entrée en vigueur le 23 juin 2005
Modifié par : Arrêté 2005-06-21 art. 2 JORF 23 juin 2005
La direction centrale de la SIMMAD comprend les sous-directions suivantes :
- la sous-direction de la planification et de la gestion ;
- la sous-direction de la technique et de la logistique.
Leurs attributions sont détaillées au titre Ier.
Le département des flottes ainsi que le bureau des affaires générales, le bureau de la qualité interne et le bureau du contrôle de gestion dont les attributions sont détaillées au titre II sont directement rattachés au directeur central.
Ce dernier peut disposer de chargés de missions.
- la sous-direction de la planification et de la gestion ;
- la sous-direction de la technique et de la logistique.
Leurs attributions sont détaillées au titre Ier.
Le département des flottes ainsi que le bureau des affaires générales, le bureau de la qualité interne et le bureau du contrôle de gestion dont les attributions sont détaillées au titre II sont directement rattachés au directeur central.
Ce dernier peut disposer de chargés de missions.
Affiner votre recherche
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.